La Pertinence De La Pyramide Kelsenienne

« n'est pas un complexe de normes en vigueur, les unes à côté des autres, mais une pyramide ou hiérarchie de normes qui sont subordonnées les unes aux autres, supérieures ou inférieures ». Une norme de droit, dû fait de son origine et de son caractère général et impersonnel, constitue une source de droit et d'obligations juridiques. Il est donc important de savoir la pertinence que peut avoir la pyramide kelsénienne des normes. Plus précisément, il s’agit de voir quelle est la valeur heuristique

que le modèle américain a un inconvénient qui est la concurrence des juges qui peut faire naître des disparités de jurisprudences. Dans son ouvrage Une théorie pure du droit de 1934, il dégage l’idée d’une hiérarchie des normes schématisée par une pyramide des normes. Ainsi en s’appuyant sur le principe de la conformité à la norme supérieure, la norme inférieure valide ne pourra être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure donc il faut pouvoir assurer que la loi est conforme à la

degrés variables et de manière parfois indirecte.         2. En fondant la validité d'une norme juridique sur le respect d'une procédure de création prescrite par une norme supérieure - et, en dernier lieu, par la norme fondamentale - le système kelsénien conduit le droit à organiser lui-même sa propre production (6) et, par cette « autorégulation » (7), à se réaliser par degrés successifs. La norme de degré supérieur ne pouvant tout prévoir (8), c'est à celles de niveau inférieur qu'il revient d'apporter

désirable. D’autre part, la centralité et le caractère fondamental de la Constitution en tant que norme. Il s’agit de la conception normative de la Constitution ; elle est la grundnorm (norme fondamentale), au sommet de la hiérarchie dynamique kelsénienne. Elle règle, en ce sens, la production des normes inférieures, elle est leur fondement de validité. Chaque norme inférieure doit être conforme à la norme supérieure ; elle en est une concrétisation. De sorte que, la Constitution est suprême en ce

d’un corps de règles générées par le politique serait ne pas prendre « le droit au sérieux ». Alors il y a ceux qui prennent la constitution pour une bible et qui crient depuis la pyramide des normes « la constitution, rien que la constitution et toute la constitution ». Pour eux, se plaçant sous la bénédiction kelsénienne, le droit constitutionnel se résume à celui des normes. Le droit positif étant donc conçu comme le droit édicté suivant la procédure prédéfinie. Mais à cette conception froide de

théorie du droit et le problème de la scientificité Quelques réflexions sur le mythe de l’objectivité de la théorie positiviste Wagdi SABETE Maître de conférences à l’Université de La Rochelle RÉSUMÉ. — L'inadaptation de la théorie positiviste kelsenienne aux mutations du droit public positif nous incite à reconstituer la théorie actuelle du droit pour faire face à de telles mutations. Quant à la prétendue scientificité de la théorie pure, elle n'a jamais été autant à l'épreuve qu'aujourd'hui.

R.I.E.J., 2000.44 De la pyramide au réseau ? Vers un nouveau mode de production du droit ?(*) François OST Michel van de KERCHOVE I. Les bougés de la pyramide et l'émergence du réseau Sans aborder ici le problème délicat de savoir dans quelle mesure les transformations observables dans les systèmes juridiques contemporains sont elles-mêmes partiellement tributaires de l'évolution des sciences en général, et des sciences juridiques en particulier(1), on se contentera à ce stade d'évoquer le

il y a, sousjacents, des choix fondamentaux opérés par les auteurs, de sorte que l’intitulé de l’ouvrage n’est pas le fruit du hasard. Certes, ces choix ne sont pas tous identiques. Ainsi, Dabin, Roubier et Bergel n’adhèrent pas à la conception kelsénienne de la science du droit. Mais il existe un point commun entre tous les ouvrages de Théorie du droit : une opposition plus ou moins marquée à la philosophie du droit. La présentation la plus courante est d’expliquer que philosophie du droit et théorie

illustration dans différents textes, dans la DDHC qui consacre les "Droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme" sous les auspices de l'être suprême. Ce ne sont pas des Droits qui émanent de Dieu mais de l'homme. La DDHC est au sommet de la Pyramide de Kelsen. Rôle du Conseil Constitutionnel est allé croissant ces dernières années, nous nous sommes éloigné de la perspective idéaliste ancienne. D'autres documents attestent de ce changement de paradigme. Dans son discours préliminaire à l'adoption

Théorie complexe. Il faut essayer de comprendre les grandes lignes. Beaucoup de théories sur la personne, toute cette œuvre là a pénétré sans même que les juristes se rendent compte que ça venait de Kelsen. En France, il est certain que la théorie kelsénienne est très présente, dans bien des cas, il est absolument nécessaire de comprendre d'où viennent les idées. Section 1 . Les arrières plans théoriques de la théorie pure du droit. Le contexte. Point fondamental : séparation radicale entre l'être et