La Police Des Débits De Boisson Au Maroc

ROYAUME DU MAROC INSTITUT AGRONOMIQUE ET VETERINAIRE HASSAN II MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Pour obtenir le grade Ingénieur d’Etat en Agronomie Option : Ecologie et Aménagement des Ressources Naturelles CONTRIBUTION A L’ETUDE D’IMPACT DE LA VILLE SATELLITE TAMESNA (SIDI YAHYA DES ZAERS) SUR QUALITE DE L’EAU DE L’OUED YKEM Présenté et soutenu publiquement par : Mlle. Nawal EL AZHARI Devant le jury composé de : Pr. REJDALI M. Pr. MHAMDI A. Pr. ZAKARYA D. M. MAKHOKH M. (IAV. HASSAN II

cardinaux et leurs composés et le mot « centre » sont considérés comme nom propre, s’il n’en existe pas d’autres et s’ils sont employés (seuls) sans complément : Exemple : Le garage du centre La gazette du sud marocain Société laitière de l’ouest du Maroc • Les noms débutant par un article simple (le, la, les, un, une…) ou précédé d’un article contracté (du, de, des) se classent d’après le nom caractéristique : Exemple : Grand garage de la Koutoubia Hôtel du Rif Maroquinerai des Ouled Teima

d’habitation ; ­ taxe de services communaux ; ­ taxe sur les terrains urbains non bâtis ; ­ taxe sur les opérations de construction ; ­ taxe sur les opérations de lotissement ; ­ taxe sur les débits de boissons ; ­ taxe de séjour ; ­ taxe sur les eaux minérales et de table ; ­ taxe sur le transport public de voyageurs ; ­ taxe sur l’extraction des produits de carrières. Toutefois, en ce

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°:14 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE ET TIC DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL

contre, la science des finances publiques, tout en restant une discipline autonome, n’en est pas moins une discipline juridique qui fait partie du droit public. Première partie : notions générales des finances publiques et droit budgétaire au Maroc Chapitre 1 : définition et évolution du concept des finances publiques I. Etymologie et définition du concept Les différentes définitions, malgré leurs divergences quant à leur formulation, se rejoignent quant au contenu des concepts. Comme le

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

formation des techniciens spécialisés en commerce et gestion) Préliminaire : Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants, et de façon générale les auteurs d'actes commerciaux. Chaque règle de cette branche du droit

l’essor, ou non, de toute économie nationale, ce fait que la promotion-dynamisation des investissements publics ou privés à toujours été au centre de toute politique économique. A l’image de nombreux pays, le Maroc ne fait pas exception à la règle, toujours est-il qu’au Maroc, en termes de «littérature d ’investissement » beaucoup a été écrit. Sur le terrain, peu a été fait. En témoigne le parcours de l’investissement national ou étranger. D’aucuns n’ignorent que des autorisations préalables

qui ont décidé, grâce à une opportunité, de se lancer dans la création d’une activité économique. L’idée principale est l’ouverture d’un restaurant à thème destiné au grand public. Il a été constaté que le peu de structure de ce type existant au Maroc étaient en croissance permanente ces dernières années, surfant notamment sur la vague du « manger bien, manger vite ». Il a donc été décidé de créer un restaurant ayant ce même concept mais avec un thème innovant, dynamique et attirant. Le thème de

thermo-minérales de l’Algérie | | III.9. Histoire de l'Industrie d'embouteillage Boisson en Algérie | | III.9.1. Le Marche intérieur Algérien | | III.9.1.1. Généralités | | III.9.1.2. Le Milieux de consommation | | III.9.1.3. Evolution de la consommation | | III.10. Situation stratégique national et international de la filière boisson et sa sous filière eaux embouteillées | | III.10.1. Structure de la filière boisson | | III.10.2. Situation et évolution de la sous filière des eaux embouteillées