La Puissance Paternelle Sous La Revolution Et Dans Le Code Civil

L’avortement des projets de Code civil de Cambacérès "Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil." (Napoléon Bonaparte, Le mémorial de Sainte-Hélène) Dès 1789, le peuple français encore marqué par l’esprit révolutionnaire, l’Assemblée Constituante ordonna la rédaction d’un code de lois applicables à tous les Français. C’était rompre avec les particularismes

s’oppose au droit public qui pour sa part concerne la structure interne de l’Etat, ou les rapports entre Etat et particuliers, ou même les relations entre les Etats. Le droit privé subit ajd de multiples subdivisions. On va s’intéresser au droit civil càd la partie du droit qui régit les biens, les personnes et les obligations. Il constitue la partie la plus importante du droit privé et qu’on peut considérer qu’il est le modèle du droit privé. Premier niveau (modèle) Ajd, le droit positif se dvppe

le divorce. A. Mariage et citoyenneté Seuls les citoyens romains sont habilités à conclure un "Iustum Matrimonium", une juste noce, un mariage conforme au droit avec tous les effets qui y sont attachés, notamment la patria potestas, la puissance paternelle sur ses enfants. Il ne peut pas y avoir de mariage entre esclaves ni entre esclaves et sujets libres ni même entre romains et non-romains. Le mariage est réservé aux citoyens romains, pour les autres, leur union peut revêtir la forme d'un

la pratique de la transmission intégrale. b.le personnage du père de famille, entre autorité paternel et transmetteur des traditions Le Pater Familias, image venue du droit romain, est reprise par le code Napoléon. Le système de valeurs patriarcales est la base de presque tous les systèmes économiques actuels, qui ne remettent jamais en cause le rôle dominateur de l’homme3. L’autorité paternelle est le véritable fondement des sociétés : maintenu par la religion et par les institutions attribuant

l'esprit du raisonnement est surtout coutumier. L'idée que la femme peut nuir a son mari n'est que suspect et tous les actes juridique, lui son interdit. Son incapacité prend fin à la fin de son mari. Rabelais dans son ouvrage "le tiers des livres" sous le non Trinquanelle qui estime que la nature a perdu de bon sens quand elle a crée la femme; Le juriste Dumoulin , qui fait siene de toute conclusion er qui en assure le succés en les présendants dans un ordre chronologique. Par son mariage, la

Droit civil (cours n°1) Chapitre I : la notion de droit 4 parties : Le droit a pour finalité = d’organiser le fondement du pays grâce à la constitution. Explique comment fonctionne un Etat. Constitution du 4 octobre 1958 dit que la France est une République. Organise le fonctionnement politique de l’Etat. Organise les relations sociales. Etant donné que l’homme ne peut vivre isolé et que celui-ci vit par nature en collectivité (d’après Nietzsche « un homme ne peut vivre seule que s’il est

DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE PREMIERE PARTIE : DROIT DES PERSONNES Introduction au droit des personnes Les questions relatives à la personne sont diverses : dans le détail, on pourrait envisager notamment : les droits civils, la nationalité, les actes de l’état civil, le domicile, les absents, le mariage, le divorce, la filiation, l’autorité parentale, la minorité et l’émancipation, la majorité les majeurs protégés par la loi, la gestion du patrimoine des mineurs et majeurs en tutelle, etc

1) La voix des femmes, pour la première fois distinctement, pendant la Révolution Dès les premiers jours de la Révolution, la question des femmes est soulevée.  Par des hommes comme Condorcet (Essai sur l'admission des femmes aux droits de cité) ou des femmes comme Olympe de Gouges, qui proclame en 1791 une Déclaration des Droits de la femme et de la citoyenne. Elle demeure très isolée. Très actives lors des journées révolutionnaires (5-6 octobre 1789, 10 août 1792), revendiquant avec  Théroigne

apte à diriger la domus et à assurer le culte sacré des ancêtres. Cette conception successorale n’est pas absente du Code Napoléon. En France, durant le Moyen Age, on trouve des manifestations sporadiques de l’adoption, notamment en Provence, jusqu’à la fin du XVIème siècle. Le but est double : unir des biens et des personnes liées d’affection. Mais, c’est sous la révolution et l’Empire que seront esquissées les grandes lignes de l’adoption telle qu’elle apparaît aujourd’hui. L’adoption

Luc – Introduction générale du droit, 2008 / Malinvo Philippe / François Terré Astrid marais * - Introduction du droit civil, 2009 chez Vuibert. Philippe Malaurie / Girard Cornu – Introduction au droit, Domat chez Mont Chrestien. - > Dictionnaire du vocabulaire juridique, de l’association Capitant + lexique des termes juridiques. Recueil des grand arrêts jurisprudences civils. Identifier la notion de droit. Le droit est perçu comme une discipline aride, pourtant le droit est au cœur de la société