La Pyramide De Kelsen

La constitution garde t’elle toujours son statut de norme suprême? La constitution est au sommet de la pyramide de Kelsen d‘une part (I). Néanmoins, La suprématie de la constitution n’est plus toujours garantie (II) I] La constitution est la norme suprême A. Au sommet de la hiérarchie des normes La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Dans l'ordre juridique français actuel, la Constitution

B – Hiérarchie des textes Cette hiérarchie à été théorisé par un juriste Autrichien Kelsen dans « La théorie pure du droit » 1 ) La hiérarchie des normes selon Kelsen Pour Kelsen , la hiérarchie des normes se présente sous la forme d'une pyramide . En haut , la norme fondamentale ( La source commune de la validité commune de toutes les normes qui découlent de cette norme fondamentale . ), au milieu les normes générales ( S'exerce à chacun d'entre nous ) et en dessous les normes individuelles

autres. Hans Kelsen(1881-1973) « Théorie pure du droit » 1934 : Dans ce texte H. kelsen propose une définition de l’Etat. Pour lui le peuple est le domaine de validité personnel de l’ordre juridique étatique. Le territoire est le domaine de validité territoriale d’un ordre juridique étatique et enfin la puissance de l’Etat qu’il définit comme la validité d’un ordre étatique effectif. ( Aujourd’hui la définition Etat= Territoire, population ou nation ,autorité étatique. (Pour Kelsen, le droit s'organise

Commentaire du texte de Hans KELSEN : « La Théorie pure du Droit » p 299-302 Le Droit est une science morale ; mais c’est aussi l’opposé de la barbarie, c ‘est la source de la civilisation, il permet le développement de la justice entre les hommes, le droit est l’assurance de la liberté dans toute son affectivité. Il faut s’assurer que par le droit la liberté est assurée a chacun. La pensée humaine est très évolutive au cours du temps, c’est pourquoi le Droit, en suivant les courants de pensée

obligatoire, interdire, permettre un comportement, une conduite ou un acte)). Une norme est un énoncé prescriptif. b) La norme comme signification de l’énoncé prescriptif. Sans signification : énoncé de norme. Avec signification : norme. H. KELSEN ‘’théorie pure du droit’’ 1934. B/Une norme juridique ? Une norme sociale devient juridique ? Juridicité spécificité norme juridique. a)Les critères de juridicités classiques. ○ L’idéal de justice : ce qui domine la norme juridique c’est une

Hans Kelsen, La garantie juridictionnelle de la constitution , RDP 1928, p.197 (extrait) L’auteur du texte ,,La garantie juridictionelle de la constitution,, est le juriste austro-americaine Hans Kelsen. Dans le domaine du droit, Kelsen est connue avec la ,,Thйorie pure du droit,,. Il est fondateur du normativisme et du principe du pyramide des norms. Hans Kelsen appartient au movement du positivisme juridique, qui s’oppose au droit jusnaturalisme en prйtendant decrier objectivement tout systиme

supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l’autre partie ». Ce principe de hiérarchie est issu de la doctrine du normativisme d'Hans Kelsen, celui-ci énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Il représente cette hiérarchie sous la forme d’une pyramide au sommet de laquelle se retrouve la constitution. Dans quelles conditions la loi française reste en conformité avec les lois qui lui sont supérieures ? L’intérêt de cette question

du droit positif est Hans Kelsen, un juriste autrichien qui est à l’origine de La constitution autrichienne (1920). Kelsen est à l’origine de la pyramide des normes, Il explique le fonctionnement d’un système juridique selon le principe de hiérachérisations des différentes sources de droits. Ce système est basé sur la conformité, car une norme inférieur ne peut etre en désaccord avec une norme supérieur, dans quel cas, celle-ci ce verait annulé. Au sommet de sa pyramide, il place la « grundnorm »

L’organisation des sources du droit § 1 – L’organisation verticale (hiérarchie des normes) A) Hiérarchie propre au positivisme légaliste : la pyramide de Kelsen. 1) L’échelon supra législatif 2) L’échelon législatif 3) L’échelon infralégislatif B) Influence de la jurisprudence sur la pyramide 1) Statut de la règle prétorienne au sein de la pyramide de Kelsen 2) Mise en œuvre de la hiérarchie par la jurisprudence a) L’invalidation de la norme par le juge b) La mise à l’écart de la norme par le

système juridique pour garantir le bon fonctionnement d'un état de droit. Le principe est qu'une norme doit respecter la norme supérieure. Cette théorie appartient à Hans Kelsen qui était un juriste et homme de droit. Il dit d'ailleurs que cette hiérarchie ne peut marcher que si elle est contrôlée par les juridictions. Dans cette pyramide il y a aussi le droit international. En effet le droit international est l'ensemble des engagements internationaux de la France introduite régulièrement dans notre droit