La Rente Viagere Maroc

est majoritaire et comporte un nombre important de personnes physiques et morales. Arabe : Six institutions arabes participent au capital de la BIAT, à savoir : Wafabank Maroc Qatar National Bank Qatar Abu Dhabi Investment Authority Emirats Arabes Unis The National Commercial Bank of Jeddah Arabie Saoudite AI Ahly Bank of Kuwait

Majda et Mr NACHAT EL Mustapha. Finalement, j'adresse mes remerciements à mes collègues que j'ai rencontrés pendant le séminaire d’intégration à Rabat et mes formateurs. PLAN DU RAPPORT Introduction I- L’assurance au Maroc. II-MAEM, une mutuelle spécialisée en assurance de l’enseignement. III- Problèmes et propositions. Conclusion. Bibliographie. Annexes. INTRODUCTION L’assurance est une

la détermination du prix d’acquisition à considérer en cas de cession d’un immeuble acquis par donation exonérée de l’IR ; LF 2015 1 - - - - - - - - Clarification du taux d’abattement applicable, en matière d’IR, aux pensions et rentes viagères ; Institution de l’obligation de présentation de pièces justificatives des achats pour les contribuables dont le revenu professionnel est déterminé selon le régime du bénéfice forfaitaire et dont le montant de l’IR émis en principal dépasse 5 000

conjugal, le domicile du défendeur ou son lieu de résidence, à défaut le lieu où l’acte de mariage a été conclu. Pour les Marocains résidant à l’étranger, des adoul, placés sous l’autorité d’un juge résidant au sein de l’Ambassade ou du consulat du Maroc dans l’Etat de résidence, sont à la disposition des parties pour établir ces actes. Le tribunal convoque les conjoints pour une tentative de conciliation. Les deux époux doivent comparaître personnellement. Si des enfants sont issus du mariage, deux

Relatives au CGI 3. Impôts Sur les Revenus : IR  Reconduction de l’exonération de l’indemnité versée aux stagiaires lauréats de l’enseignement supérieur ou de la formation professionnelle;  Abattement Forfaitaire sur les Pensions et Rentes Viagères;  Réduction de la Durée d’Occupation de la Résidence Principale en vue de l’Exonération de la Plus Value;  Relèvement à 27 ans de la limite d’âge des personnes à charge ouvrant droit à la déduction pour charges de famille; 

Royaume du Maroc CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Troisième édition 2009 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des réformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique

Les effets du mariage au Maroc et en France Présenté par : Encadré par : Mr. LAHYANI 2009/2010 Introduction : Le mariage produit des effets entre les époux, les liens personnels et matériels. En 1804, le mariage est association ou chaque associé avait des droits et devoirs. Un seul associé assurait la direction de l’association : le mari. Il avait sur sa femme la puissance maritale et de même sur les enfants la « puissance paternelle ». La femme mariée n’avait pas la capacité

I/ Présentation du Groupe Banques Populaires et de LA BANQUE RÉGIONALE DE TANGER TÉTOUAN TOUT D’ABORD, IL EST NÉCESSAIRE DE RAPPELER QUE L’INTÉGRATION DES NOUVELLES RECRUES DANS LE CRÉDIT POPULAIRE DU MAROC (CPM), CONSISTE AVANT TOUT À INTÉGRER UNE VÉRITABLE INSTITUTION, VOIRE UNE VÉRITABLE « COMMUNAUTÉ » QU’EST LE GROUPE BANQUE POPULAIRE, EN GÉNÉRAL, ET LA BANQUE POPULAIRE DE TANGER-TÉTOUAN (B.P.T.T.), EN PARTICULIER. IL EST DONC ESSENTIEL DE CONNAÎTRE ET D’APPROCHER L’ENTITÉ DANS LAQUELLE

Royaume du Maroc Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CASABLANCA Cycle Supérieur de Gestion PROMOTION DE L’ASSURANCE VIE ET DEVELOPPEMENT DE L’EPARGNE ASSURANCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Fathallah ABDELMOUMEN JURY : Président : Suffragants : M. Mostapha EL BAZE M. Abdelghani BENDRIOUCH M. Mostafa MELSA M. Slimane ECHCHIHAB Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Directeur Général Adjoint

incontesté des crédits à l’économie et des crédits à la consommation, des activités de corporatebanking et de banque d’investissement, de la gestion d’actifs et des métiers de la bourse, du leasing et de la bancassurance. Attijariwafa bank est basé au Maroc et opère dans 23 pays: en Afrique (Tunisie, Sénégal, Burkina-Faso, Guinée Bissau, Mali, Mauritanie, Côte-d’Ivoire, Congo, Gabon,Cameroun, Togo et Niger) et en Europe (Belgique, France, Allemagne, Pays-Bas, Italie et Espagne) à travers des filiales