La Revolution Institutionnelle

HISTOIRE DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789 Sujet de dissertation: Les causes de la Révolution Introduction « Quelque radicale qu'ait été la Révolution, elle a cependant beaucoup moins innové qu'on ne le suppose généralement: je le montrerai plus tard. Ce qu'il est vrai de dire d'elle, c'est qu'elle a entièrement détruit ou est en train de détruire (car elle dure encore ) tout ce qui, dans l'ancienne société, découlait des institutions aristocratiques et féodales, tout ce qui s'y rattachait en

CONSTRUCTION JURIDIQUE DE l’ETAT » couvre deux millénaires depuis les origines antiques, jusqu’à la chute de la IVème République (1958). Il nous conduira à parler de la Gaule romaine, du royaume franc, du royaume de France et des régimes qui ont suivi la révolution de 1789... En voici par avance le plan détaillé, afin de vous y retrouver : Leçon préliminaireI - L’Etat, création historique II - L’histoire, clé de compréhension de la diversité des formes d’Etat PREMIERE PARTIE : L'ARRIERE-PLAN ANCIEN SOUS-PARTIE

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 LICENCE DROIT 1re ANNEE – 1er SEMESTRE Amphithéâtre N-Z Année universitaire 2013-2014 PLAN DE COURS TITRE INTRODUCTIF. LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE A LA VEILLE DE LA REVOLUTION CHAPITRE 1. LA SOCIETE D’ANCIEN REGIME SECTION 1. Une société catholique §1. L’unicité de la foi §2. Le rôle social de l’Eglise §1. Le Clergé §2. La Noblesse §3. Le Tiers-état SECTION 2. Une société d’ordres SECTION 3. Une société de corps CHAPITRE

Introduction générale : Nous allons présenter l’évolution du droit constitutionnel. Cette évolution peut-être retraduit sur presque deux siècles, et en trois phases principales. A. Le droit constitutionnel, droit institutionnel : Ce droit constitutionnel, droit institutionnel correspond à la première façon d’appréhender la discipline, naissante que constituait le droit constitutionnel : cette méthode d’enseignement de la discipline renvoie à l’étude des seuls textes constitutionnels, c’est à

semestre d’automne 2014. Plan davantage chronologique, mais axes thématiques fondamentaux (liste ci-dessous non exhaustive, les douze axes ne correspondant pas chacun à un seul cours) : 1) Révolution et héritage révolutionnaire/résistances de l’Ancien Régime 2) L’Empire napoléonien : acquis institutionnels, portée internationale, mémoire et légende 3) Libéralisme et libertés 4) Religion, sécularisation 5) Nations, nationalités, États nationaux 6) Empires multinationaux 7) Ruralités, agrarisme

................................................................................2 II) Une décentralisation démocratique.................................................................................................2 A) Les questions d'ordre institutionnel.........................................................................................3 B) Des questions d'ordre plus local..............................................................................................3 L'évolution du référendum

épistémologique que requièrent l'analyse du phénomène global et les études de cas, dans l'aire arabe, nous privilégions l'expression révolution. En Tunisie, en Egypte et en Libye, les mouvements populaires ont, en effet, mis fin aux régimes politiques en place et engagé leur remplacement. Or, l'instauration d'une manière irréversible d'un ordre nouveau est l'aspect distinctif d'une révolution, par rapport à une révolte, une insurrection ou un coup d'Etat. Bien entendu, fussent-ils similaires, les événements populaires

les modalités de la répartition des compétences entre domaines de la loi et du règlement? De quelle manière ont elles varié au cour de l’histoire? Au gré de la pratique institutionnelle et jurisprudentielle? Selon l’opinion dominante 1958 et les années immédiatement postérieures marquent l’avènement d’une véritable révolution juridique: alors que la période antérieur à 1958 durant laquelle domine l’idée que la souveraineté de la loi exclut par là-même son confinement à un domaine prédéterminé,

purement pratiques, quel serait donc l’intérêt de numéroter les républiques ? (Annonce du plan) Tout d’abord, dans une approche institutionnelle, nous verrons les circonstances expliquant la multitude de républiques (On parle d’exception française) Ensuite, nous tenterons de mettre en évidence la charge symbolique d’une telle numérotation. ! ! I. Approche institutionnelle de la question ! A) Circonstances expliquant la multitude des rép. : la créativité à la française ! Sur plan événementiel

décembre : Nouvelle organisation territoriale (création des départements et des municipalités) À l’attention des étudiants : ce bref cours peut être complété, pour ceux qui n’auraient pas de lumières sur la Révolution française, par la lecture du petit livre de Jean-Clément Martin, La Révolution française, Paris, Mémo Histoire n° 12, Seuil, 1996, 64 pages. Les citations marquées * sont extraites de ce petit ouvrage très clair et très pédagogique. Pour l’amateur d’histoire, je signale l’excellent livre