La Révolution 1789 1804

le processus de naissance, vie et mort des institutions (ici juridiques). Dans ce cours on va s’intéresser aux instituions de droit public avec l'objectif de comprendre la genèse de nos instituions contemporaines. Point de départ : révolution française de 1789. c'est l'événement fondateur de la France contemporaine. La plus grande difficulté que connaissent les instituions c'est toujours de parvenir à s'adapter à une situation sociale qui est toujours vouée au mouvement, au changement. Lorsqu'une

exemple, les règles en matière de contrat sont sensiblement les mêmes qu’en 1804. Le Code Civil n’est d’ailleurs pas né en 1804, il a été réfléchis et écrit par quatre grands juristes, à la demande de Bonaparte. Ces auteurs étaient Portalis, Tronchet, Malleville et Bigot de Préameneu. Ceux-ci avaient connu le Droit Intermédiaire, se situant entre la Révolution Française de 1789 et la création de notre Code Civil en 1804, mais avaient également été formés sous l’Ancien Droit, ce qui leur a apporté

Suite à la Révolution Française et la chute de la monarchie symbolisée par l’exécution de Louis XVI en 1793, un système provisoire se met en place. Le 26 août 1789, l’Assemblée Nationale, constituée de membres du tiers-état, du clergé et de la noblesse vote la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Elle définit les droits et les devoirs des citoyens Français selon les principes de Liberté et d’Egalité comme le montre l’article premier : « Les Hommes naissent et demeurent libres et égaux

SACRE DE NAPOLEON Présentation : Jacques-Louis DAVID, Né à Paris en 1748. Partisan de la Révolution, il s’engage aux côtés des révolutionnaires dès 1789, il reçoit plusieurs commandes de la part de l'Assemblée nationale, dont le célèbre Serment du Jeu de paume .Député de la Convention, il vote pour la mort du roi. Trop engagé aux côtés de Robespierre, il est arrêté en 1794 après son exécution. À partir de 1799, il se rallie à Bonaparte et devient le peintre officiel du Premier consul puis de l'Empereur

La notion de constitution a-t-elle évolué depuis 1789 ? En 1789, le soulèvement de la population, pour avoir des droits accrus, mène à la rédaction de la première Constitution française en vigueur à partir du 14 septembre 1791. Ce texte, au sommet de la pyramide kelsenienne, détermine l'organisation et le fonctionnement de l’Etat. Au lendemain de la Révolution, elle protège alors les individus d’un pouvoir arbitraire. Elle résonne, dans la tête des révolutionnaires, comme garante des libertés individuelles

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire

d’exterminations : Centre destine à accueillir les gens que l’on va tuer par la suite. 2) Repères Date Description Milieu du XVIIIe siècle L’encyclopédie 1789-1799 La Révolution Française 14 juillet 1789 Prise de la Bastille Août 1789 Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen Septembre 1792 Proclamation de la République 1799-1815 Le Consulat et l’Empire 1804 Napoléon 1er empereur des Français 1815 Le Congrès de Vienne 1815-1848 Monarchie Consitutionnelle 3) Dates Date Description 1939 - 1941 Victoire

Napoléon (1769-1821) est un personnage emblématique de la Révolution. Durant cette période, il règne en maître sur la France voire même une partie de l’Europe. On appelle d’ailleurs cette période l’ère Napoléonienne. Mais il est également un personnage ambigu. Dès son arrivée au pouvoir, il revêt un caractère ambivalent. D’un côté il est adulé grâce à ses nombreuses victoires militaires ainsi que son caractère révolutionnaire, Napoléon apporte une stabilité à la France, un gouvernement davantage

constitution. Il y avait existé 13 constitutions Il y avait souvent des rejets Problème : révolution institutionnelle vers un régime/démocratie. Parlementaire Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie : Mr Dominique Chagnollaud : Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Mr Jean-Jacques Chevallier : histoire des institutions et des régimes politiques de la

Rousseau ,il était influencé par les philosophes des Lumieres. Apres finir l’école , il est devenu deuxième lieutenant de l'artillerie, en 1785, il a quitté Paris pour rejoindre le régiment d'artillerie dans Valence. Lorsque la Révolution a éclaté en 1789, le lieutenant Bonaparte avait 19 ans. En 1793, il a publié une brochure republicain,Le Souper de Beaucaire, grace a laquelle il a attiré l'attention d’Augustin Robespierre. Puis, en 1795 Bonaparte est nommé commandant de l'artillerie des