La Seigneurie Territorial

l’individu. | Noblesse; classe sociale dont les membres jouissent de privilèges, honneurs spéciaux, de titres, de droits. Ils ont une grandeur morale héréditaire. Exerces du pouvoir politique et militaire. Sont en possession importante des domaines territoriaux. Despotisme éclairé; une doctrine politique issue des idées des philosophes du siècle des Lumières. Ils tentent d’appliquer certaines idées libérâtes et progressistes héritée du Siècle des Lumières. Despote = contrôle tout. Protestantisme;

Histoire Seigneurie ❖ La manière de diviser les terres en canton provient des Anglais (carrée). ❖ La manière de diviser terre en seigneurie, provient de Français (rectangulaire) découpé en longueur et perpendiculaire au Fleuve St-Laurent. Seigneurie: La première rangée est alignée le long du cours d’eau. Le deuxième rang était au bord de la route. Conséquence: Sécurisant, l’entraide, près des un des autres (habitants), près du

d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur et un vassal, principalement à cause du fief ou d’autres choses. Proprement dite , elle apparaît avec la seigneurie banale à la fin du Xe siècle. Elle dérive de la justice publique franque et de la délégation aux comtes, à l'époque

l'ensemble du territoire. -Les rois promulguent des actes qui ont une portée générale sur un territoire donné mais qui sont discutés par les guerriers, le PLAID, et une fois par an au Champs de Mars. Le CAPITULAIRE est la loi du roi, c'est un Droit territorial car il s'applique à tous et sa diffusion a permis à toute la population de le connaître -Le rôle de l'organisation judiciaire est d'estomper les différences entre loi barbare et loi gallo-romaine. Il y a 2 niveaux de juridiction :

maires dès 511, il y a un maire de palais dans chaque regna – spécificité locale, identité propre, le maire est issu du royaume a la fin du 7e le maire du palais est la porte-parole de l'aristocratie face au Roi 2. les auxiliaires territoriaux du Roi décentralisation pour une domination efficace – le royaume est un ensemble de cités au 7e s. on parle de pagi (bourg ou canton) – deux personnages clés : les comtes et les ducs a) les comtes titre d'origine romaine et désigne

jusqu'au mont Agel inclus. Cette limite était ancienne puisque Auguste y avait élevé le trophée de La Turbie. Le comte de Vintimille fonde plusieurs implantations côtières, peuplées par des habitants de l'arrière-pays. La première mention de la seigneurie de Menton date de 1262 même s'il est probable que le château de Puypin (auj. Pépin) (en latin Podium Pinum) ait été fondé auparavant (engagement des comtes de Vintimille à remettre Puypin aux Génois en 1146). Les deux châteaux, celui de Puypin et

avec ces invasions. Il faut comprendre qu’à l’unité politique et juridique du monde romain, succède la division politique et avec elle la diversité juridique. On distingue 2 grandes périodes : la période Franque, qui s’achève par l’émiettement territorial puis aux alentours de l’an 1000 apparait un système d’organisation original, la féodalité, qui se caractérise par la multiplicité des centres du pouvoir, et par conséquent, des sources du droit. Le 12eme siècle est celui du début de la reconquête

mon vassal». Ainsi lors de son règne Louis VII (1137-1180) dû prendre en considération le renforcement des dépendances vassaliques. Celles-ci favorisaient d'autant plus la puissance des princes territoriaux qui disposaient d'une terre libérée de toute autorité royale. Un exemple de puissance territoriale qui représentait une véritable menace pour le roi était celle des Plantagenêt, en particulier par Henri II. Celui-ci possédait en effet un grand domaine avec la Normandie, le Maine, l’Anjou et en

sur un même territoire en raison d'un grand nombre de groupes ethniques différents. Cela change au IXème siècle, puisque les peuples finissent par se mélanger, minimisant l'importance qu'avait l’origine de l’individu et laissant l'appartenance territoriale plus importante. La territorialité du droit est à partir de là mise en place, et perdura dans le temps. Deux dynasties franques prédomine cette période: les mérovingiens qui sont les descendant de Mérovée (fondateur de la dynastie Mérovingienne)

le veulent , ni contracter comme ils le veulent et ne peuvent as quitter sur terre. Les serfs de peuvent pas se marier avec qui ils veulent , car si ils se marient avec une personne étrangère a la seigneurie , ils doivent avoir la émission du seigneur car ils risquent de faire un enfant a la seigneurie d' à coté . Tout homme a droit de se marier , son mariage est valable devant l'église , mais le seigneur fera payer une amende pour cela : l'amende de fort-mariage . ensuite son incapacité ( la