La Seigneurie Territorial

Moyen-âge CENTRAL : 11e siècle  13e siècle = période violente où l’ETAT ne fait plus respecter la LOI. Plan POLITIQUE = AGE d’OR du système FEODAL. Les rois Capétiens accèdent à la couronne Française. Le reste de la France est divisé en provinces et seigneuries. Plan JURIDIQUE : source du droit = la COUTUME. Chaque province à sa coutume = droit MORCELE à l’extrême mais il est à l’origine de solutions modernes. FIN : autre source = la DOCTRINE ROMAINE. Le BAS Moyen-âge : 14e siècle  16e siècle

C’est à la fin du Ixe siècle qu’apparaît la création de principautés territoriales. A partir de 890, les titulaires du pouvoir de ces territoires se font appeler « princes territoriaux » et traduisent leur indépendance. L’exercice de la justice relevait de ce prince territorial. Ils sont indépendants mais continuaient de promettre fidélité au roi. Le roi été le seul à être sacré. La désagrégation des principautés territoriales en contés. Mêmes processus = mêmes causes = mêmes effets = mêmes

recourir à un mode de gouvernement dit le système de la vassalité. Engagement d'un d'obéir et servir et d'un autre de protéger. Ce système se diffuse dans toute la société, il se constitue une mutitude d'écrans entre la base et le sommet . L'espace territorial se fragmente donc on assiste à l'apparition d'une multitude de chef locaux. Avec la décadence carolingienne, on peut dire que la société féodale est en gestation, en formation. Les francs ont beaucoup légués. b. Francs et droit Les rois francs

avec une féodalité qui entrave son action, de fait son autorité diffère selon qu'il agit en qualité de seigneur territorial, de seigneur banal ou au contraire en tant que seigneur féodal. A) Le roi seigneur territorial Le Capétien exerce une autorité réelle sur l'ensemble des hommes composant le domaine royal. Celui ci composé de terres dont le roi a la maitrise directe dès seigneuries dont il est le seigneur immédiat et des châtellenies dont les seigneurs dépendent directement de lui. Mais au

des biens, tous ses sujets sont placés sous sa dépendance.2) Monarchie patronale Aux yeux des sujets le roi est un maître qui exige l’obéissance et assure en contrepartie leur protection. La souveraineté royale a une base personnelle et non pas territoriale, le lien de subordination s’exprime par un serment de fidélité (leudesamio), le roi est donc un chef de groupe de fidèles. Ce pouvoir personnel représente des dangers : les sujets ne se sentent fidèles que s’ils ont prêté le serment, le plus souvent

dignitaires. Le roi (Hugues Capet) est toujours titulaire du ban mais l'abscence de déscendant direct fait qu'il y a des princes territoriaux tel que le Duc d'Aquitaine ou encore le Duc de Normandie qui revendiquent ce pouvoir de ban, il y a aussi certain comtes qui se concidèrent eux aussi comme indépendant au pouvoir du Ban tout comme certains seigneurs de la seigneurie banale (concerne la Bourgogne et les régions limitirophes). Ainsi certaines régions sont davantage marquées par cet éclatement

C’est au temps des grands Carolingiens, vers la fin du IXème et au début du Xème siècle, que la seigneurie se dévoile grâce aux inventaires des droits seigneuriaux. C’est cette seigneurie qui représente véritablement les premières manifestations de la féodalité. Bien que féodalité et seigneurie ne soit pas synonymes, cette dernière, constituée d’une noblesse tirant sa force de la possession de seigneurie, représente la première hiérarchisation de la terre qui aboutira plus tard aux fiefs. Si l’adjectif

a l ensemble des habitants du territoire. Car en effet a partir du 10eme siecle face a la disparition de la loi ce sont les coutume les principales sources du droit, les coutume e s applique pas selon un critere personnel mais selon un critere territoriale geographique. Il y autant de coutume que de territoire, le droit n est donc pas homogene. Pq les roi franc n ont pas reussi a unifier le droit ? pcq leurs pvr pol a etait fluctuant. SECTION 2 : Les soubresauts du pvr pol Choisi a dessein (expres)

le principe ne peut plus s’appliquer. Les J finissent par oublier les lois. Se substitue à ce principe, le principe de la territorialité, cad que la loi est la même pour tous dans un territoire donné. Emerge ainsi au 9eme et 10eme siècle un dr territorial, soit un dr coutumier, oral. Ce dr représentera l’essentiel du Dr, au temps des féodaux.  2- Les deux grands axes du cours : droit et pouvoir. Le droit et le pouvoir peuvent être multiformes. Il n’existe pas de Sté sans dr. La question est de

idéal d'unité avec un empereur Charlemagne 1er serviteur du peuple et guide du peuple chrétien. Cette idéal d'unité passe par ,un meme droit applicable quelque soit leur origine étnique. Dans sa forme on retrouve un droit comparable au droit territorial de l'empire romain : les CAPITULAIRES. Cette unification par la loi va durée quelques années, car a partir de 1850 les insttutions de l'empire se déreglent et se transforment ; la nouvelle institution politiques et institutionnelles... PARAGRAPHE