La Seigneurie Territorial

explique mieux l'apparition des seigneurs locaux. La seigneurie a eu des origines diverses comme on le constate. Cela explique une complexité de la seigneurie. Section II- La complexité du régime seugneurial I-L'émietement des pouvoirs publics Prodigieuse dispersion du droit de commander, dispersion du droit de lever l'impôt on la retrouve en surface et en profondeur. En surface: au XI ème S le royaume est divisé en une foule de seigneuries de toutes dimmensions les unes englobent quelques terres

principautés territoriales - L'exercice des pottvoirs régaiiens au niveau régional (4) - La fixation de la coutume (2) (4) - Le diffrcile encadrement de la zone externe : le recours aur solutions familiales ou féodales C) Les sites châtelains (/10) - L'apparition de cadres d'encadrement à échelle locale(3) - Débat historiographique sur la chronologie et le contexte (3) - Le château, nouveau pôle d'encadrement des populations rurales (4) (l) II. LE cADRE socto-ÉcoNoNlIQUE : LA SEIGNEURIE (/30)

d'un canton et d'une communauté de communes du département du Bas-Rhin. Bouxwiller fut à côté du château de Lichtenberg le centre de la seigneurie de Lichtenberg. Cette entité territoriale autonome comptait une centaine de villages et dépendait du Saint-Empire romain germanique. Suite à la guerre de Trente Ans et à l'instar du reste de l'Alsace, la seigneurie fut réunie au royaume de France en 1680 par Louis XIV. La bourgade fut élevée au rang de ville à la fin du xiiie siècle et obtint le droit

TITRE 1 L’ETAT RELAYÉ : LA SEIGNEURIE ET LE RÉGIME SEIGNEURIAL Introduction : féodalité et seigneurie Chapitre I. Les caractères du régime seigneurial Section I – La formation du régime seigneurial §1 – Le démembrement de la puissance carolingienne §2 – La théorie du régime domanial Section II – La complexité du régime seigneurial I. L’émiettement des pouvoirs publics II. L’instabilité des seigneuries III. La diversité des titulaires de seigneuries Section III – La hiérarchie

n’a pas un Moyen Age linéaire. La justice évolue à partir du XIIe siècle. On voit disparaître des pratiques, telles que l’ordalie. I. L’organisation de la justice : l’exemple d’une justice seigneuriale La majorité des seigneuries sont en place au XIe siècle. Ces seigneuries se définissent tant par un territoire que par un ensemble de droits. A. Les juridictions a) Les 3 juridictions La haute justice : c’est la juridiction la plus fréquente. Elle cumule la justice civile et la justice

* Dans la mains des seigneurs territoriaux * Dans les mains des villes qui s’affirmerons à un moment donné libre (l’émancipation urbaine, qui deviendront des mini États) * Dans l’église En 987, on a choisit une nouvelle dynastie, les capésiens. A) La seigneurie territoriale Les obligations qui découlent du contrat de vassalité, qui caractérise la relation du seigneur féodal à son vassal, pour voir la différence entre les seigneurs territorial. Les conséquences du contrat

reprsentants de ces grandes familles. Au niveau local une volution plus fondamentale intervient. Les membres des grandes familles sont parvenus se faire nommer des postes locaux et ont gnralement obtenus lhrdit de leur charge. 2- Lappropriation territoriale des droits de la puissance publique Tous ceux qui, lintrieur du royaume, exeraient des prrogatives de puissance publique au nom de lEtat (pouvoir dlgu). Toutes ces personnes vont parvenir exercer ces prrogatives de manire indpendante (disparition

tradition franque un royaume entre les fils du roi. L’autorité politique centrale s’affaiblit et c’est autour des chefs régionaux que s’organise l’autorité effective sur le territoire. Au cours du Xème siècle apparaissent de grandes principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens agents royaux devenues autonomes et qui se transmettent leur pouvoir de manière héréditaire. Le domaine sur lequel il exerce effectivement son pouvoir est réduit a un territoire exigu entouré de principautés

créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier. SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie, des pratiques juridiques s’affirment progressivement, et finissent par acquérir force de loi. La caractéristique

premier âge féodal : l’émergence d’une nouvelle société : entre héritage carolingien, nouvel ordre politique et social et « anarchie féodale ». 1) La féodalité se développe en lien avec la dislocation de l’autorité publique et de l’émiettement territorial : « l’anarchie féodale » a. L’émiettement du pouvoir et baisse du pouvoir royal Début de la dynastie capétienne coïncide avec l’émiettement des pouvoirs. Déjà amorcée sous les carolingiens, l’avènement d’Hugue Capet est contemporaine de