La Seigneurie Territorial

locale des droits § 1. Un paysage d’abord déstructuré puis en pleine recomposition I. Enracinement territorial, fusion des « races », unité de foi et de chef II. Partage de l’empire, affaiblissement des pouvoirs centraux et morcellement territorial A. Un Empire trop vaste bientôt divisé B. La réorganisation autour de l’aristocratie locale et le fractionnement seigneurial § 2. Les seigneuries, lieux des nouveaux pouvoirs et cadres de formation du droit coutumier > Les invasions germaniques :

c'est d'abord une hiérarchie des terres. Ces terres (ces seigneuries) ne sont pas toutes de même importance. Au sommet de l'édifice, on trouve les principautés territoriales, qui sont des des grandes seigneuries, et leur titulaire ont un pouvoir équivalent sinon supérieur a celui du roi. (les duchés d'Aquitaine, Bourgogne, Normandie, ou encore les comtés de Flandres, Toulouse,..). A la base de la pyramide, on trouve les petites seigneuries qu'on appelle les Châtellenies . D'autre part, la féodalité

ne sommes plus dans un Etat unitaire, c’est à dire qu’avec le temps, le pluralisme politique s’accentue. Au lieu d’avoir un Etat on va avoir une multitude de chefs locaux, chacun à la tête de son territoire : des hommes qui vont chacun dans leur seigneurie exercer les prérogatives de la puissance publique (il n’y a plus d’Etat mais des territoires plus ou moins grand). Monde très différent de ce qui existait avant. Voilà tout ce que les Carolingiens nous ont laissé en matière de pouvoir. b

seigneur par la cérémonie de l’hommage. Le système féodo-vassalique s’est développé à cause de l’affaiblissement de l’autorité publique après l’effondrement de l’empire carolingien (Xe - XIe siècle) : l’empereur, les rois et bientôt les princes territoriaux étaient incapables de faire régner l’ordre et d’imposer leur pouvoir aux seigneurs locaux. Un réseau de relations d’homme à homme s’impose donc, donnant des droits et des devoirs pour chacun d’entre eux. Féodalité : Système politique dont l'autorité

parti : séculier( évêques archevêques : il vivent dans le siècle)ils sont liés a des familles nobles : nommé par le roi. Régulier : monastère L' Église au moyen age est une vrai puissance, elle possède des terres dans le monde rural , puissance territorial. Les monastères peuvent se comporter comme des seigneurs. L' Église est très riche. CHAPITRE II :LE RÔLE DE L'ÉGLISE A TRAVERS L'ÉTUDE D'UN ABBÉ : Bernard de Clairvaux. Les moines ont fait un veut de passer leur vie dans les monastères

acte important car il institue le sacre royal, qui crée des liens encore plus fort avec l’église. Le fils de Pépin Le Bref, Charlemagne, va régner entre 768 et 814. C’est un conquérant. En 800 il restaure l’empire suite à ses grandes conquêtes territoriales. Son fils, Louis le Pieu, règne dès 814, jusqu’en 840. C’est le dernier règne carolingien important. Il redécouvre le concept d’état. Cependant , après de grandeur, les deux dynasties s’enlisent dans des temps difficiles. Malgré cela, dans les

germano-franc. Ces influences se sont croisées. A) L’apport de Rome A l’origine, Rome n’est qu’une petite cité au territoire restreint ; elle a à sa tête un roi, destitué vers -509, pour créer la République (res publica). De vastes conquêtes territoriales et la mise sur pied d’institutions complexes sont les caractéristiques essentielles de l’histoire républicaine, jusqu’en -27 avant JC. République : Le pouvoir est réparti entre le peuple organisé en comices (assemblées dont la fonction essentielle

l’aristocratie : les leudes B – La fidélité de la population : le leudesamium Section 3 : Le gouvernement et l’administration mérovingienne § 1 – Les officiers du palais A – Le palais du roi B – Les grands officiers du palais § 2 – Les agents territoriaux : les comtes A – Le mode d’administration du comté B – L’exercice de la justice par le comte Chapitre 2 : La royauté carolingienne (VIII - Xe siècles) : la restauration provisoire d'un Empire Section 1 : Le fondement du pouvoir royal : le choix

politique appellée la seigneurie. La puissance publique se disloque progressivement au profit des principautés territoriales. Le phénomène de décentralisation du pouvoir est extrême car la seigneurie est pratiquement indépendante et toute l'autorité réside dans le seigneur. La seigneurie apparait alors comme un remède à la décadence de l'État carolingien, c'est une struture sociale et politique de substitution. La féodalité se traduit certes par un morcellement territorial, mais également par des

La coutume est la source principale du droit à ce moment-là et sert à limiter la province ou la seigneurie. La seconde source du droit est le droit canonique (droit de l’Eglise) présent avec plusieurs compilations. Le droit royal émerge tardivement et se déploie grâce à l’action normative du prince et des arrêts du Parlement. Les « lois éthiques » seront remplacées par les coutumes territoriales, qui sont des sources quasi-exclusives de droit. Toutefois, le droit canonique est un droit homogène