La Seigneurie Territorial

défrichements, une grande entreprise. La seigneurie se compose comme étant un groupe économique réunissant seigneurs et Paysans dans une commune utilisation de la terre .Suger, montre ici les intérêts de la seigneurie et de l’aristocratie laïque, car la vague de défrichements est le fruit d’une association entre seigneur et Paysans. L'aristocratie laïque comprend rapidement l'intérêt de cette entreprise ; en élargissant le territoire de leur seigneurie, Les seigneurs accroissent le nombre d’homme

apparaissent. Le royaume des francs succédera à celui des barbares et sera dirigés par les descendants de Clovis (dynastie des mérovingiens). Puis, il passe entre les mains de la dynastie des Carolingiens qui mènent une nouvelle politique de conquète territoriale. Ils vont créer un empire qui va s'étendre sur presque toute l'Europe occidentale. Un territoire romain explique l'importance du droit romain. §2 : La royauté à l'époque mérovingienne Chez les romains, l'organisation politique était fondée

distinctions lié a l’origine ethniques s’estompent cad que les peuples germaniques et romains vont se mélanger, avec des mariages. L’attache territoriale va finir par l’empoter sur l’attache ethnique. Concrètement cela signifie que les lois ethniques vont ter remplacées par une multitude d’usages locaux qui annonce l’apparition d’un droit purement territoriale. Section 1 : La prééminence d’un droit ethnique A la suite de la conquête de la Gaule le roi des francs Clovis ne règne plus seulement sur

royaume. ¤ Le roi n’exerce une autorité réelle que sur son domaine, c'est-à-dire sur la partie du royaume qui lui est directement soumise sans l’interposition d’un Grand Seigneur (Prince territorial) entre le roi et ces sujets. Quant au royaume (ou il y a des Grands Seigneurs), il est répartie entre des Seigneuries indépendantes, et qui sont dirigés par des Seigneurs/Maitres/Barons qui sont souvent plus puissants que le roi. D’où le problème des rapports entre Monde féodale et Roi ? PARAG 1. Le

Xème au XVème siècle. Le démembrement de l’Empire carolingien va faire émerger une organisation de la société, également politique, qui touchera l’Europe entière. Aussitôt, le territoire se voit morceler en principautés où règneront des princes territoriaux, à savoir des seigneurs, issus de la haute aristocratie qui se partageront la puissance publique. Par conséquent, se développe un lien entre le vassal et le seigneur, qui sera une des caractéristiques de cette période puisque les seigneurs acquerront

Aristocratie royale soustraite à l'autorité des comptes : proches des rois carolingiens et qui ne dépendent que du pouvoir et de la juridiction du roi carolingien et ensuite capétien. A l'époque féodale, l'aristocratie a évolué a cause des dissociations territoriales et ces maisons nobles se sont progressivement écartées de l'autorité impériale. Elles sont devenues des F princières (dérive de princeps). Elles doivent leur puissance non plus à raison du service qu'elles rendent au roi mais à leur hérédité, lignage

en particulier de mettre en œuvre des institutions inconnues des premiers Francs. Ils mettent en place toute une administration de justice, de finance. A la grande différence des textes de lois antérieurs, désormais ces lois sont d'application territoriale , ils s'appliquent à toute partie du royaume Carolingien en fonction de ce qui est spécifié dans le texte et de l'étendu du domaine puisque les Carolingiens ont une grande politique de conquête, l'empire Carolingien en particulier s'étendra jusqu'au

droit n'a pas disparu pour autant. Ce qui a changé se sont les modes de formation du droit, désormais, le droit ne dépend plus de l'état, la création du droit résulte de pratiques locales, d'habitudes qui varient d'une seigneurie à l'autre. S'il existe un morcellement territorial, il existe donc un morcellement coutumier (Section 1) . Dans ces conditions la législation écrite est très rare (section 2), mais nous verrons que dans la 1er moitié du 12ème siècle apparaisse les 1er signe de renaissance

entretenir par l'autre). Les grands de l'aristocratie vont également avoir leurs propres vassaux. Il se constitue peu à peu une multiplication d'écran entre la base et le sommet que l'époque médiévale va hériter. Ce monde se fragmente (l'espace territorial) et l'on assiste à l'apparition d'une multitude de chefs locaux. Avec cette décadence carolingienne, la société du Moyen-âge, (féodale, seigneuriale) cette société est en formation. b) Francs et droit. Les rois francs (carolingiens

1060-1108 Louis VI : 1108-1137 Louis VII : 1137-1180 I. Géographie du domaine royal et des principautés territoriales jusqu’en 1180 1. L’étendue des droits royaux Distinguer royaume et domaine Domaine ou principauté royale Autorité du roi complexe le roi n’est pas le seul seigneur dans son domaine : des vassaux du roi ayant un domaine : des seigneuries Ces possessions sont des seigneuries rurales ou urbaines Dans certaines, se trouvent un château royal : Montléry : qui marque le pouvoir