La Seigneurie Territorial

progressive. Les chefs barbares prennent le contrôle d’une population donné sur un territoire donné et donne alors à leur pouvoir une définition territoriale. Dès 481 : Clovis, roi des Françalien, construit un royaume Francs 511 : Mort de Clovis. Le royaume constitué recouvre presque tout le territoire de l’ancienne Gaule. C’est l’ensemble territorial le plus important de l’occident. Ce territoire devient la Francia au IX s 481-987 : Epoque FRANC : - Dynastie mérovingienne jusqu’en 751

féodale. Le territoire français est alors divisé en (de multiples provinces), de multiples seigneuries, qui sont soumises chacune à l’autorité d’un seigneur.- Sur le plan politique, on assiste au règne des premiers souverains Capétiens (qui ne règnent au départ que sur leur principauté d’Île de France). - Sur le plan juridique, la principale source du droit est la coutume. Chaque province, chaque seigneurie, dispose de sa propre coutume. On assiste donc à un véritable morcellement du droit (image

en Europe, à tous les niveaux de la société…ce sont ici des moyens de gouvernement. Le roi a ses propres fidèles, il passe des contrats. Ses fidèles s’engagent à le servir…C’est un moyen de gouvernement. Comme l’état disparait, eh bien l’espace territorial, se fragmente et autrement dit, on assiste à l’apparition d’une multitude de chefs locaux…Chacun à la tête d’un territoire. Il existe une multitude territoires, et à leurs têtes, des seigneurs. Ça veut dire qu’avec le déclin carolingien, la société

et aux seigneurs qui eux sont le plus souvent les propriétaires de leurs terres. Les paysans leur sont redevable car les seigneurs leur assure protection, équipement collectif, et terres, il leurs doivent donc des redevances (taxes) : C’est la seigneurie. Parmi ces taxes ont retrouves : ♦ les droits financiers ( le Cens qui est la taxe fixe qui est la redevances en échanges des terres, le Champart qui est l’obligation de verser au seigneur une partie de la récolte, puis la Corvée qui est le temps

des individus entre eux. Dans HDI nous nous intéresserons au droit public. C’est le fil rouge de notre cours. Ière partie : L’Etat en gestation (avant 1100). Section A : Pouvoir, gouvernement et société. Chapitre 1 : Royauté, féodalité, seigneurie : • Les royaumes germaniques (après 476) Durant le haut moyen-âge se dérouleront les invasions germaniques. Ces mêmes invasions entraineront la création d’un ensemble de petits territoires qui s’appelleront des royautés. Symboliquement

Commentaire de texte Seigneurie et féodalité - Les obligations du vassal La position d’un théoricien Fulbert de Chartres, Lettre à Guillaume V d’Aquitaine (1020) Le texte étudié est issu d’une lettre adressée par Fulbert de Chartres à Guillaume V d’Aquitaine en l'an 1020. Fulbert de Chartres, évêque de Chartres, est un érudit, un théoricien dont l'enseignement à une grande notoriété dans de nombreux domaines, notamment en matière de vassalité. C'est à ce titre que le duc Guillaume V d'Aquitaine

structures d’encadrement se précisent. Nonobstant des caractéristiques communes, cellesci revêtent des aspects singuliers selon les États et le schéma présenté ci-dessous est celui que l’on rencontre principalement dans le royaume de France. I. LA SEIGNEURIE Tous les paysans subissent plus ou moins directement la pesante tutelle du château et tous les hommes sont encadrés, enserrés dans la cellule seigneuriale. Maître du château, le seigneur rend la justice, visite les terres, exige des redevances.

territoires de plus en plus précis et de plus en plus indépendamment du pouvoir royal, puis de ces Princes territoriaux, ce sont les comtes qui ont repris des parcelles plus petites sous leur égide, mais leur pouvoir leur a aussi glissé des mains pour se retrouver entre celles des seigneurs châtelains, marquant ainsi le début de la féodalité. Les Seigneurs ont alors exercé leur autorité sur la Seigneurie Chatelaine, s'octroyant des prérogatives en echange de la protection de leur territoire. Ils avaient

très longtemps, on a eu un embryon d’Etat. L’Etat est né en France qu’à l’époque moderne (à partir du 15ème siècle et même depuis le 17ème siècle). L’Etat n’est pas une évidence. Par ailleurs, le droit peut toujours se fonder sans Etat (cas des seigneuries par exemple). Paragraphe 2 : l’antiquité tardive ou la disparition de l’Etat On remonte à l’époque romaine dans la mesure où on a l’habitude de penser qu’à Rome, il y avait un Etat. On considère même que notre modèle d’Etat est issu de Rome

vassalique. La seigneurie: concerne les rapports qui existent entre l’aristocratie, comme groupe social dominant, et la paysannerie, qui est soumise à son pouvoir et dominée. Le régime seigneurial définit les relations qui existent entre seigneurs et paysans, des relations verticales de soumission. Il s’agit de relations de sujétion, de dépendance qui soumettent le faible au puissant. Cette dépendance provient d’abord du fait que le seigneur est maître de la terre (seigneurie foncière) et d’autre