La Spécialisation Des Organes

d'autres sont ensuite vote après la guerre de sécéssion 13e et 14eme amendements notament l'abolition de l'esclavages , interdiction discrimination raciale . a) La spécialisation fonctionnelle sricte 1) le principe de spécialisation fonctionnelle Le principe de spécialisation fonctionnel signifie que chaque organes constitutionnel ( éxécutif,gouvernemental,judiciaire) detient l'exercice d'une fonction de manière exclusive. Le congrès ( assemblée qui réunit la chambre des representants

septembre 1787, elle n’a connu que très peu de changements depuis cette date. Elle se compose essentiellement de sept article qui donnent un cadre au système juridique, elle se fonde sur une séparation des pouvoirs afin d’éviter l’omnipotence d’un organe en particulier. La Constitution des États-Unis d’Amérique est rédigée dans un contexte « révolutionnaire », les colonies britanniques souhaitent s’émanciper de la Grande-Bretagne. C’est en 1776 que Thomas Jefferson rédige la déclaration d’indépendance

lequel spécialisation d'autorités mutuellement dépendantes (chambre des communes peut destituer le cabinet, tandis que le Premier Ministre, tandis que le Premier Ministre peut déclencher la dissolution de la Chambre des communes) que le régime présidentiel dans lequel les autorités sont indépendantes mais non spécialisés (puis que président n'est pas révocable par le Congrès et ne peut pas le dissoudre) Tous les pouvoirs au sein d'un État doivent-ils être concentrés au sein d'un organe ? Ou séparés

séparation des pouvoirs repose sur 2 principes : -le principe de la spécialisation -le principe de l'indépendance => sont cumulatifs, conjugués, combinés, cumulés. Le principe de spécialisation : une fonction doit être assurée par un organe. = la fonction législative ne peut être exercée que par l'organe législatif et l'organe législatif ne peut exercer que la fonction législative. Le principe de l'indépendance : la spécialisation des organes serait inefficace si l'un des 3 pouvait faire pression sur les

Caractéristiques à travers les organes et les liaisons: On distingue trois types d’organes: * Les organes opérationnels: Participant directement a l’activité productive et commerciale de la firme, services de fabrication, de vente, de conception des produits. * Les servies fonctionnels: Assurant des activité de soutien aux organes opérationnels dans le cadre d’une fonction déterminé –finance, comptabilité, gestion des ressources humaines…- * Les organes d’Etats-Majors: Chargés de missions

- opérationnels : ce sont les organes directement liés à l’exploitation, la production et la commercialisation. - Fonctionnels : ce sont ceux qui assurent un soutien aux organes opérationnels dans le cadre d’une activité très précise. (exemple : GRH, finances, comptabilité…) - D’état-major : ils assurent un conseil auprès de la direction. Cela peut être un organe juridique de des intervenants extérieurs. 4 Les relations, les liaisons entre ces organes On va distinguer plusieurs types

suppose qu'on connaisse le système présidentiel américain et la définition de la théorie du régime présidentiel. Définition du système présidentiel : régime fondé sur la séparation stricte des pouvoirs (spécialisation fonctionnelle => un organe exerce une fonction ; indépendance des organes =>aucun organe ne peut en composer ou en révoquer un autre). Si une des deux règles est invalidée, alors pas de séparation stricte, et cette théorie de la séparation des pouvoirs est fausse. Problématique : les institutions

pouvoir est porté à en abusé. Il va jusqu'a ce qu'il trouve des limites". C'est ce constat qui porte sur la séparation des pouvoirs. Les pouvoirs ne doivent pas être concentrés entre les mains d'un seul homme, mais doivent être réparti entre plusieurs organes. A la suite de Locke et Montesquieu, le principe va être repris par les révolutionnaires américains et français au 18ème siècle. Art 16 de la DDHC (1789) énonce que " toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assuré, ni la séparation

l’entreprise de procéder à des transformations importantes de son organisation. 1. Les caractéristiques d’une structure : 1.1. Organes, liaisons, organigramme : Si l’on s’en tient à une conception étroite, la structure est un agencement particulier des organes composant l’entreprise. Ces derniers sont rangés en trois catégories principales : • • • 1 2 Les organes opérationnels ou d’exploitation, participant directement à l’activité productive et commerciale de la firme : services de fabrication

la séparation des pouvoirs, La séparation des pouvoirs c'est le principe fort du XVIII ème siècle. C'est une idée qui va construire le pouvoir démocratique de 1789, Ce principe émane pourtant de l'antiquité avec Aristote dans Politeia « dans un organe bien organisé, il existe trois grandes fonctions: la fonction de faire les lois, d'appliquer les lois et celle d'embrasser les affaires de juridiction, C'est au XVIII que le principe va se former avec plusieurs auteurs comme John Locke et Montesquieu