La Spécialisation Des Organes

trois types d’organes : Opérationnels : ce sont les organes directement liés à l’exploitation, la production et la commercialisation. Fonctionnels : ce sont ceux qui assurent un soutien aux organes opérationnels dans le cadre d’une activité très précise. (Exemple : GRH, finances, comptabilité…). D’état-major : ils assurent un conseil auprès de la direction. Cela peut être un organe juridique de des intervenants extérieurs. Ces organes entretiennent entre eux des relations de type : Hiérarchiques

chaque organe devient en conséquence, l’objet de travaux juridiques et législatifs en faveur d’une séparation stricte des organes et des fonctions, au maintien de la démocratie et de la sécurité juridique, nécessaire au qualificatif du « Régime Présidentiel » aux Etats-Unis. S’appuyant sur les pères fondateurs : Locke et Montesquieu, ils se fondent sur une délimitation stricte des pouvoirs. Avec une spécialisation fonctionnelle et une indépendance organique de chaque pouvoir. La spécialisation signifie

doctrine se base sur deux principes phares : la spécialisation et l’indépendance des organes de la vie politique. La spécialisation consiste en l’existence, pour chaque fonction de l’Etat, un organe ou une autorité exclusivement spécialisée dans ce domaine doit exister et exercer seule sa fonction sans participer à l’exercice d’aucune autre. Le principe d’indépendance induit une totale protection de chaque autorité contre l’influence des autres organes de l’Etat, aucune autorité n’a la préséance

pouvoirs : • législatif : Rôle de faire les lois Organe : le parlement (1 ou 2 chambres) et le peuple (=le référendum)) participent à l’élaboration des lois • exécutif : Rôle de faire exécuter les lois votées par le parlement, composé du chef de l’état et du gouvernement Rôle faire respecter les règles et l’ordre public, diriger la politique de la nation, les armées, les services publics • judiciaire Fonction de juger du respect des lois Organes : les juridictions + les magistrats Théorie

certaines compétences à certains organes de l’Etat. La séparation des pouvoirs Elle trouve sa légitimité dans l’organisation de l’exercice du pouvoir de manière à ce que celui-ci ne soit pas pris au profit d’un seul homme, que l’on trouve dans plusieurs systèmes qu’on appelle tyran, monarque ou dictateur. 1 La doctrine traditionnelle Elle est composée de la règle de spécialisation et de la règle de l’indépendance : - la règle de spécialisation suppose que l’Etat a trois fonctions

faut un système de "balance des pouvoirs", c'est-à-dire que la fonction exécutive ne peut pas être cumulée par une unique autorité, un organe avec les deux autres fonction (judiciaire et législative). Pour éviter une spécialisation de l'organe exécutif, il doit participer à la fonction législative. Ainsi les pouvoirs sont donc répartis entre plusieurs organes et c'est dans la Constitution du 3 septembre 1791, le Roi est le chef du pouvoir exécutif. La déclaration est donc davantage l’expression

pense ainsi éviter tout despotisme. L'évolution de la théorie de séparation des pouvoirs a donné lieu à des formes diverses et variées de cette conception. La spécialisation des pouvoirs de Rousseau, selon laquelle chacun des organes étatiques doivent exercer une seule fonction sans jamais empiéter sur la sphère de compétence d'un autre organe, nous a notamment permis de distinguer : « séparation stricte des pouvoirs » et « séparation souple des pouvoirs ». La séparation des pouvoirs est appliquée

en tant que prérogative juridique, c'est-à-dire en tant que compétence. Ex : « Le Parlement a le pouvoir de faire la loi ». o Le pouvoir-organe : c’est le pouvoir en tant qu’organe, en tant qu’institution, en tant qu’autorité. Ex : « Le Parlement est un pouvoir élu ». o Autre exemple : « Le juge constitutionnel, en tant que pouvoir indépendant (pouvoir-organe), a le pouvoir (pouvoir-fonction) de contrôler la constitutionnalité des lois ». Délimitation du sujet : - Historiquement, il s’agit

l’Etat de droit) garantit alors les principes démocratiques, fondés sur une organisation constitutionnelle. La typologie des régimes politiques selon l’organisation constitutionnelle est ainsi fondée sur l’attribution des fonctions étatiques à des organes, c’est-à-dire fondée sur le principe de séparation des pouvoirs. Les « régimes politiques », l’ « ensemble des éléments d’ordre idéologique, institutionnel et sociologique qui concourent à former le gouvernement d’un pays » (J. –L. Quermonne) se conçoivent

règles), la formalisation (recours à l’écrit : règles et communication), la spécialisation (division du travail) et la centralisation (concentration du pouvoir de décision). Les différentes structures rencontrées : ( Structures fonctionnelles : logique d’organisation par les inputs. Elles sont caractérisées par la spécialisation des tâches (héritage de FAYOL, début XXème siècle). Avantages : ils sont liés à la spécialisation : maîtrise du savoir-faire, effet d’échelle et d’expérience, clarté de