La Spécialisation Des Organes

constitutionnelle britannique, à sa manière ;sa conception de séparation des pouvoirs est celle que nous connaissons aujourd'hui, à savoir la séparation entre le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire; chacun de ses trois pouvoirs doit être confié à des organes distincts et indépendants des uns des autres. Il s'agit d'une séparation des pouvoirs horizontale mais une division verticale est également possible lorsque l'on parle des différentes formes d’État (fédéral, unitaire, régional) . En corrélation avec

responsabilité du gouvernement devant le parlement) et collaboration dans les fonctions (les pouvoirs ce partage certaines fonctions) ; et d'autre part, les régimes présidentiels où il y a indépendance des pouvoirs (pas de moyens d'action réciproques) et spécialisation des fonctions (monopole d'un pouvoir sur une fonction). Le régime politique américain est peut-être le seul exemple au monde d’un régime présidentiel, repose sur une séparation stricte des pouvoirs, prévue par la Constitution de 1787, élaborée

seulement à la nomination mais aussi à la révocation d’un organe, serait assurée l’indépendance dudit organe. B) La spécialisation fonctionnelle : Chaque organe exerce seul une fonction. Cela signifie qu’il existe trois fonctions distinctes (législative, exécutive, et judiciaire) auxquelles correspondent trois organes tout aussi distincts. Chacun des organes exercent pleinement sa fonction sans intermédiaire et sans qu’un autre organe se mêle de sa fonction. Autrement dit : Le parlement fait

définir la notion de séparation des pouvoirs. En effet, cela représente un principe essentiel du libéralisme politique (avec le régime représentatif) qui tend à prévenir les abus du pouvoir en confiant l’exercice de celui-ci non à un organe unique, mais à plusieurs organes, chargés chacun d’une fonction différente et en mesure de se faire mutuellement contrepoids. C’est un principe formulé à la fois par Locke et surtout Montesquieu (Esprit des Lois, Livre XI, chapitre 6), à qui l’on fait remonter la

pouvoir », pensée comme une garantie de la liberté des citoyens. C'est un partage des différentes branches du pouvoir en différents organes, gouvernement modéré, les pouvoirs se font contrepoids: chaque pouvoir délimite les abus des autres… Cette separation des pouvoirs s'oppose à la confusion des pouvoirs qui est la concentration des pouvoirs aux mains d'un seul organe. Cette séparation des pouvoirs est un principe essentiel au cœur de l'aménagement des pouvoirs dans les régimes politiques démocratiques

cette séparation stricte des pouvoirs un régime aux caractéristiques précises, notamment en ce qui concerne son fonctionnement. Un fonctionnement qui veut que le pouvoir exécutif et législatif soit indépendant l'un de l'autre, qui plus est chaque organe détient son un rôle précis pré-attribué. De quelle manière le régime présidentiel trouve-t-il ainsi une harmonie dans son fonctionnement? Le déroulement de ce régime séparant de manière stricte les pouvoirs (I), perdure aux Etats-Unis

(pouvoir) législative Faire la loi au nom du peuple. L'organe détenant le pouvoir législatif est le Parlement (Assemblée Nationale et Sénat), celui-ci est donc l'auteur juridique de la loi. Dans les démocratie semi-directe le peuple peut être aussi un organe législatif. 2.La fonction (pouvoir) exécutive l'expression de pouvoir exécutif désigne au départ la fonction d'exéction des lois et l'organe qui en est chargé. Au départ, le pouvoir exécutif était subordonné au pouvoir législatif. Le rôle du pouvoir

constitutionnel A. Le droit constitutionnel comme droit de l’État 1. Origine et contenu de cette définition traditionnelle ( XVIIIème siècle et constitutionnalisme ( Organisation du pouvoir de l’État par la répartition des compétences entre organes 2. La nécessaire définition de l’État ( Analyse de Max Weber : définition de l’État par ses éléments constitutifs a. Un pouvoir de contrainte… i. L’État dispose d’un pouvoir normatif général

polysémique : il est une faculté, mais également une institution ou un organe. La séparation des pouvoirs a deux dimensions : la spécialisation des compétences de chaque organe et l'indépendance organique (un organe ne peut remettre en cause l'existence d'un autre organe). La séparation est rigide quand ces deux conditions sont remplies. Elle est sinon qualifiée de souple (révocabilité mutuelle des organes et partage des compétences entre organes) . I) La dichotomie entre régime de séparation souple et

ont lu Montesquieu et qui ont essayé de le traduire et de le comprendre. La première de la séparation des pouvoirs : La règle de la spécialisation et, La règle de l’indépendance Spécialisation des organes : Les 3 pouvoirs (légis, exé, et juri) doivent être spécialisés dans leur domaine. Et ils ont chacun un organe qui gère leur domaine. Indépendance : Aucun des organes ne peut exercer une pression sur les autres (pouvoir de nommer ou révoquer) Charles Eisenmann, Michel Treper 1938 va écrire et écrire