La Succession Nationale à La Couronne

on passe de droit constitutionnel coutumier à un droit constitutionnel écrit. Autre transformation on a une période de stabilité et on passe à une période d’instabilité. Ce qu’on entend par constitution, une constitution écrite avec séparation des pouvoirs. Avant 1789 il existait des lois fondamentales du royaume qui fixé le contenu de la répartition du pourvoir, notamment la transmission de la couronne. C’est donc une monarchie héréditaire ( succession de père en fils). C’est le fils ainé qui succède

Mars 1603) a été reine régnante d'Angleterre et reine régnante de l'Irlande à partir du 17 Novembre 1558 jusqu'à sa mort. Parfois appelée La Reine Vierge, Gloriana ou Good Queen Bess, Elizabeth était le cinquième et dernier monarque de la dynastie des Tudor. La fille de Henri VIII, elle est née une princesse, mais sa mère, Anne Boleyn, a été exécuté deux ans et demi après sa naissance, et elle fut déclarée illégitime. Son frère, Edward VI, légua la couronne à Lady Jane Grey, la coupe à ses sœurs de

franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis le IVème s., les empereurs sont chrétiens. Le G n’avait pas été capable de répondre à l’idéal

Parti Depuis RoiFelipe VI19 juin 2014Président du gouvernementMariano RajoyParti populaire20 décembre 2011L'Espagne se définit dans sa Constitution comme une monarchie parlementaire constitutionnelle, ce qui traduit dans les faits que le roi se voit à la fois limité dans ses prérogatives par une Constitution mais également par l'existence de deux chambres délibérantes élues, pour l'une par le peuple, pour l'autre par les autonomies. Le roi Felipe VI règne depuis 2014. Il est chef de l'État et des

Le pouvoir Le XVI siècle est une période charnière pour le pouvoir avec 2 mouvements contraires. L’Etat royal s’élève difficilement car il s’agrège sur les décombres de l’Empire de Charlemagne. Le XVI siècle, on va commencer véritablement à ce moment là à voir s’affermir la royauté française. Néanmoins elle sera remise en cause (cette royauté) par les guerres de religions, elles font secouer la monarchie française et l’ensemble de France en général. Les monarchomaques vont contester le fait que

Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le pouvoir. C’est donc une république aristocratique (« aristoï » : les meilleurs) et oligarchique (« oligoï » : quelques uns). Assemblées : o Sénat (« senes » : vieillard) : chefs des familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population

Floréal an XII, c’est-à-dire, le 30 avril 1804, en séance extraordinaire, ayant pour objectif de convaincre celui-ci de faire du Premier Consul Napoléon Bonaparte l’Empereur des français, et que ce titre soit héréditaire. Jean-François Curée, né en 1756, est un avocat, il a été membre du directoire du département de l’Hérault en 1790 où il était chargé de surveiller la vente des biens nationaux. Elu député de la législative en 1791 puis de la Convention en 1792, il vote la réclusion à vie lors du procès

Cours d’Introduction à l’Histoire du Droit INTRODUCTION : L’Orient est le berceau des premières grandes civilisations ; dans le bassin du Tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie (actuelle frontière entre l’Iran et l’Irak) l’agriculture est sédentarisée et la nécessité d’un travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit

L'Europe est un territoire géographique. Les institutions européennes. A) La notion géographique C'est un continent, l'Europe constitue une vaste étendue de terre que l'on peut traverser sans rencontrer de mers. Certaines limites géographiques car elles sont naturellement délimitées, fixées par des mers et des océans. À l'Ouest avec l'Océan Atlantique, au Nord avec la Mer Noir, et au sud avec la Mer Méditerranée. À l'Est, l'étendue de terre s'étend jusqu'à l'Asie. Traditionnellement, l'Europe

le Bref, qui fut sacré en mars 752 à Soissons. Le sacre est une cérémonie religieuse conférant à un souverain un caractère sacré, parfois même divin, le distinguant ainsi des autres laïcs, elle diffère de la cérémonie du couronnement. De nombreuses personnalités sont présentent lors du sacre du roi. Le roi, est un chef d'État qui exerce une autorité légale et légitime, cet État a le titre de royaume. Il exerce un régime politique nommé la royauté. Le roi a un statut très spéciale au sein de