La Séparation Des Pouvoirs Pendant La Période Révolutionnaire 1789 1799

Histoire du droit et des institutions après 1789  Sur l’ENT : Onglet pédagogie, plateforme moodle, inscription obligatoire au cours L1HDI (pauthier), histoire du droit […] licence 1 GM Introduction : • C’est avant tout du droit puis de l’histoire. L’histoire du droit est à la source et sert de médiateur entre le droit privé et le droit public qui agissent séparément en maintenant une sorte de rivalité. Cette rivalité continuerait de nourrir notre mentalité collective. ► Droit privé regroupe les

de nombreuses périodes d’emprisonnement de plus en plus longues pour des actes de dépravation et de cruauté. C’est pendant ces périodes d’internement qu’il commence à écrire des pièces de théâtre et des romans pour tromper son ennui. Passant du donjon de Vincennes à la Bastille, il est transféré, dix jours avant sa prise, dans un asile d’aliénés à Charenton. Il est libéré en 1790. Il ne possède plus rien ; ses avoirs et ses biens ayant été pillés ou confisqués par les révolutionnaires et sa femme

      Situation de la France à la mort de Louis XIV   Situation politique :  A la mort de Louis XIV, pendant la minorité de Louis XVI, c’est le Régent, Philippe  d'Orléans prince du sang qui prend le pouvoir au détriment de Louis-Auguste, duc du Maine fils légitimé du feu roi, ce qui entraîne une certaine agitation de Cour. Cette période est marquée par l'entente et le partage du pouvoir absolu entre Régent, haute noblesse et parlementaires qui entrainent une augmentation des libertés et des

l'antique secte dont les complots faisaient tout le secret des arrières-loges de la franc-maçonnerie" écrit-il dans ses mémoires. De ce stade ci découlent deux idées novatrices très importantes pour sa thèse. La première prête à la Franc-Maçonnerie le pouvoir de fédérer les oppositions politiques et religieuses. L'autre réside en la capacité de Barruel à distinguer les loges où se réunissent les maçons des trois premiers grades : apprenti , compagnon et maître. Pour l'abbé, c'est la franc-maçonnerie des

CM histoire contemporaine 1789-1815 → consulat et empire Introduction : Bonapartisme → lien entre ce régime et les totalitarismes « L'union centriste des valeurs extrêmes de la gauche et de la droite. » → Bonapartisme a inventé la formule politique. Bonapartisme : s'appuie sur le suffrage populaire dictature militaire, autorité Problématique : Alors que le pouvoir napoléonien a mis au jour des formules politiques appelés au plus grand avenir en France et en Europe, et qu'il a fini par

étudié : Institutions économique, juridique et sociales des siècles passés ( mise en place des institutions actuelles : leur étude montre comment se sont construit les systèmes politiques juridiques et administratifs … Période étudiée : fin 17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates : -58 ( -50 : invasions romaines de la gaule +481 : Clovis les chasse et devient roi de

encore les mêmes depuis le début de la constitution. On peut distinguer plusieurs périodes. 1) Les constitutions révolutionnaire et du 1er empire 2) La monarchie limite et qui va jusqu’à la monarchie parlementaire 3) De la constitution de 1958 jusqu’au second empire(1870) 4) Les républiques parlementaires (la 3eme et la 4eme république) 1) Les constitutions révolutionnaires de l’empire La période révolutionnaire se caractérise sur le plan des institutions après une très forte instabilité

PARTIE 5 : LES SOURCES DU DROIT PENDANT LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE Introduction : La Révolution est une période d'urgence ! tourbillon politique changements des gouvernements droit ne peut formuler la politique qui veut être mise en oeuvre La situation Le XVIIIème siècle s'ouvre sur des conditions assez bénéfiques : essor démographique qui répond au dvlpmt de l'économie grâce à l'aflux des métaux précieux et aux différentes progrès qui favorisent l'agriculture, l'industrie

HISTOIRE DES INSTITUTIONS. CHAPITRE 1 : LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE. SECTION I : LA CONSTITUTION DE SEPTEMBRE 1791. Elle a été élaborée aprés deux ans et deux mois de discussions. Les nouveaux équilibres institutionnels proposés s'inscrivent tous en contre point de la monarchie absolue. On veut repartir à zéro. Même aprés la fuite manquée de Varennes et malgrè la pression de certains députés par prudence ms aussi par respect les constituants evitent de remettre en cause la forme monarchique

Pages Introduction............................................................................................................... 3 A.− L'etape Napoléonienne en France et en Europe.............................................. 3 A.1.− Le Consulat (1799 − 1804)..................................................................... 3 A.2.− Le Premier Empire (1804 − 1814)........................................................... 4 A.2.1.− Le régime imperial...........................................