La Séparation Des Pouvoirs Sous Napoléon Bonaparte

points clés abordés en cours, mais il est évident que les deux forment un tout indivisible. Six thèmes seront abordés au cours des neuf séances de TD, tous en lien avec le principe d’organisation  des  institutions  étatiques  et  de  la  séparation  des  pouvoirs. Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher les notions fondamentales, répondre aux questions

3ème coalition : Autriche / Russie / Naples contre la France de Bonaparte 2 – De Bonaparte à Napoléon 1796 : Bonaparte est un général de 27 ans qui mène la campagne d'Italie avec une armée peu efficace mais il arrive à transformer toutes les faiblesses de son armée en forces. Les soldates sont pauvres à la base mais s'enrichissent en Italie. Le nombre réduit de l'armée permet une organisation plus facile. En 15 jours, Bonaparte remporte la victoire et cela lui confère une aura incroyable. Il

l’Etat et des institutions administratives soit les relations entre administration et administrés. Le droit constitutionnel concerne le régime politique, le droit administratif concerne le fonctionnement de l’administration, elle est subordonnée au pouvoir politique. Il y a un ordre juridictionnel avec des tribunaux administratifs, des cours d’appel administratives puis le Conseil d’Etat. Le droit de la fonction public régit les fonctionnaires.  Principe d’inégalité face à la puissance public. Le droit

cours de laquelle les républicains partent à la conquête du pouvoir ; et dans une troisième partie, nous étudierons l’enracinement de la République en France. Les Républicains jouent un rôle fondamental dans le mise en place de la Seconde République. Leur action commence dès la révolution parisienne qui débute le 22 février 1848. Durant cette dernière, le roi Louis-Philippe abdique sous la pression populaire et passe le pouvoir au comte de Paris. Cependant, les députés de l’Assemblée refusent

 Séance 2 : Le président sous la Vème République « Dissertation : L'élection du Président de la République au suffrage universel » « On ne reviendra pas sur l’élection du président de la République au suffrage universel. Elle est entrée dans nos mœurs et tout montre que le peuple français qui l’a décidée par référendum y est plus que jamais attaché » Le passage au suffrage universel pour l'élection du président est en effet un phénomène nouveau mais toutefois

Semestre 2 Le concordat de 1801 C'est un texte de nature diplômatique, il s'agit d'un traiter entre le vatican et napoléon, qui est signé dans la nuit du 15 et 16 juillet 1801, au terme de conversation difficile entamer en 1800 entre le gouvernment français et le saint siège, ce texte se compose de 17 articles et d'un préambule. Les deux auteur le Pape Pie VII 1800-1823, Napoléon Bonaparte (1769-1821) premier consul de (1799-1804) empereur de (1804-1815). Il est consul apres le coup d'etat du 18 Brumaire

COMMENTAIRE DE TEXTE PROCLMATION DE LOUIS NAPOLEON BONAPARTE Introduction : Rappeler qu’on se trouve dans la IIde République., Dire quelques mots sur son avènement (le suffrage universel, séparation des pouvoirs…) 2 décembre 1851, c’est le début du coup d’Etat napoléonien. Origines : pas de réélection du PDR avant une durée de 4 ans, impossibilité de réunir la majorité des 2/3 pour modifier la Constitution. Parler du suffrage universel limité (condition de domicile de 3 ans dans la

importantes : -> Suffrage universel masculin -> Liberté de presse et d’opinion -> Droit du travail avec la création des ateliers nationaux -> Abolition de l’esclavage - Printemps 1848 : assemblée constituante élue au suffrage universel donne le pouvoir aux conservateurs. Certaines mesures qui inquiétaient les conservateurs car jugées trop révolutionnaires sont remis en cause (ateliers nationaux) 28 juin 1848 : dissolution des ateliers nationaux programmée. L’agitation reprend dans les couches

> Les expériences politiques françaises de 1795 à 1848 Séquence 8-HG20 73 Chapitre 1 > L’ère d’un général : Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848

pas démocratique) Nous pourrons alors étudier la démocratie française historiquement, et par comparaison avec le système américain. 1 Titre 1 : Les Données de base du Droit Constitutionnel Chapitre 1 : Le cadre d'exercice du pouvoir Dans quel cadre le pouvoir peut il fonctionner. Section 1 : L'état I] L’origine de l’Etat Pendant longtemps on a considéré que l'état avait pour origine Dieu. Le Roi était par conséquent un «envoyé» de dieu. C'est la doctrine exprimée par BOSSUET (évêque,