La Tentative Punissable

droit pénal général énumère les peines principale et accessoires (les faits juridiques, la responsabilité pénal….) mais toujours d’une manière abstrait laissant au droit pénal spécial le soin de les aggravé ou de les altérer, de réprimer ou non la tentative………………… Toutefois il y a un lien entre les deux a savoir que l’application de l’un ne peut être dissociée de l’autre En un autre sens Le droit pénal général précise les conditions générales d'incrimination et de fixation des peines réservées au

contraventions  B : le critère de la classification  1- La détermination de critère 2- L’analyse du critère  II- Les conséquences de la classification tripartite des infractions A : Conséquences relatives aux règles de fond : 1- La tentative : 2- La participation : 3- La confiscation au profit de l’Etat : 4- Le Sursis à l’exécution de la peine : 5- L’interdiction de séjour : 6- L’internement judiciaire dans un établissement psychiatrique : 7- La récidive : 8- Les circonstances

élément matériel (un comportement qui doit être réprimé) et enfin un élément moral ou intentionnel (l'intention ou l'absence d'intention qui caractérise l'acte). De ce fait sur ce 3ème élément par exemple, le vol commis involontairement n'est pas punissable. Finalement, l'élément matériel et moral sont les principaux éléments constitutifs de l'infraction et de ce point de vu, il est bénéfique de préciser ce qu'est l'élément légal d'hors et déjà qui tient, par rapport aux deux autres éléments, une

s’impose au législateur mais aussi au juge. Le juge doit vérifier dans la motivation de sa décision que les éléments constitutifs sont réunis. Principe du respect procédural. b. La loi pénale n’est pas rétroactive L’art 112-1 : « sont seuls punissables, les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ils ont été commis ». La loi est applicable après avoir été publiée au JO. Conséquence : la loi plus douce qui est promulguée après les faits se substituent à la loi de référence. C’est-à-dire

3 – La tentative La tentative présente un risque : l’erreur judiciaire. En effet, l’infraction n’ayant pas été consommé, le risque est de sanctionner quelqu’un pour tentative alors qu’il ne voulait pas commettre d’infraction. La loi a prévu certaines garanties en matière de tentative. La répression de la tentative sera soumise aux mêmes conditions que la répression d’une infraction et donc aux mêmes garanties. Il en ressort deux conséquences : ➢ 1ère conséquence La tentative est soumise

mêmes peines alors que sa participation peut être différente. 2. Le système du délit distinct. Ici, la complicité, est donc la responsabilité de ce complice va être envisagée de manière totalement indépendante de celle de l'auteur. Le complice est punissable pour ce qu'il a fait dès lors que ce qu'il a fait est puni par la loi. Ce système a un inconvénient majeur c'est qu'il efface cette notion de complicité qui suppose une criminalité d'ensemble. Qu'à fait notre droit positif ? Il a consacré à l'art

DROIT PENAL GENERAL ELEMENTS GENERAUX La légalité pénale Le principe de légalité suppose plusieurs caractéristiques à déterminer, principe : il n’y a pas d’infraction sans peine. Le principe signifie qu’une infraction n’est punissable que si elle a été définie et punie par la loi. La nécessaire existence d’une loi Le juge ne peut sanctionner un acte ou une abstention que grâce à l’appui d’un texte énonçant cette faute. Le législateur doit prévoir une sanction à établir en cas de dépassement d’une

rapprocher leur législation. *L’ÉLÉMENT MATÉRIEL DE LA TENTATIVE* => définition La tentative est définie à l’article 112-5 du CP : «la tentative est constituée dès lors que, manifestée par un commencement d’exécution, elle n’a été suspendue ou n’a manqué son effet qu’en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur». => Ou commence la tentative? Il faut évoquer l’ITER CRIMINIS, soit le chemin du crime : pensée criminelle Résolution

indicative. L’ampleur du DPS en dehors du code pénal : les éditeurs privés ont l’habitude d’insérer dans le code pénal à la suite du code en lui même un maximum de dispositions. Les lois pénales annexes sont les plus volumineuses et variées. §2 Tentative de division du DPS Dans le DPS lato sensu : sont apparues un certain nombre de formules doctrinales, devenues par la suite pratiques, pour regrouper des infractions par affinité. Ex : le DPA ou le droit pénal du travail qui se situe pour l’essentiel

droit pénal partage son objet scientifique avec d'autres disciplines, il ne l'envisage pas moins d'une façon spécifique, d'où son originalité. Partie 1 : L’objet du droit pénal Le droit pénal est la tentative d’analyser la criminalité sous un angle juridique avec les moyens des juristes, de sorte que le pénaliste s’intéresse moins à la criminalité qu’à l’infraction. C’est l’infraction qui est au centre du système, c’est la traduction juridique du concept