La Theorie Du Domaine Royal

structures de l'état carolingien se sont effondrées. Le point fort des carolingiens est la pratique du sacre (initié par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien sur un territoire et des populations aussi nombreux que

échec et l’on peut dire qu’à partir des années 888, l’époque dite féodale succède à l’époque carolingienne. Les temps féodaux sont les temps de la diversité, du morcellement territorial, ils se caractérisent par l’extrême faiblesse du pouvoir royal à partir du IXème s. avec la consécration de nouvelles relations socio-politiques entre les personnes qui reposent sur un engagement de soumission et d’hommage, les relations socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant

l’exercice de la royauté, autrement dit les modalités de sa possession et sa transmission. Il cerne sur les règles qui la conditionnent ainsi que les principes qui en découlent (indisponibilité de la couronne, inaliénabilité du domaine, plus tard continuité du pouvoir royal). Cet écrit de Terre Vermeille démontre qu’il y a une migration du droit privé au droit public de la succession au royaume de France et élabore une nouvelle vision de la dévolution de la couronne et y greffe de nouvelles

de prendre conseil pour gouverner, le roi est obligé de se soumettre au ctrl des chancelier et des parlement pour la législation Domaine de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR est un état de droit et le roi ne peut contrarier l’ordre coutumier et remettre en cause les privilèges ;

L’Etat va s’incarner, l’Etat est un pouvoir abstrait général et la respublica est permanente, invariable, même si ceux qui exercent le pouvoir changent. Cette théorie, cette évolution va rendre possible la division entre autorité politique et administration exécutante. Le pouvoir politique cesse d’être figé dans les formes rigides. Cette théorie va faciliter les adaptations. Chapitre 2 : Construction et déconstruction d’un nouvel ordre juridique Un nouvel ordre juridique s’organise sur les fondations

Comment le roi s’est-il inscrit dans l’ordre féodal naissant ? Quelle a été sa place au sein de la féodalité et quelles évolutions cette place a-t-elle connue ? Dans quelle mesure l’avènement de la féodalité a-t-il constitué un frein pour le pouvoir royal ?             Il paraît possible de répondre à ces questions en constatant que le roi a d’abord été un simple seigneur féodal que seul le sacre distinguait des autres (I), puis qu’il est ensuite parvenu à se hisser à une position dominante par rapport

------------------------------------------------- Chapitre 2 : Les tentatives royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle

Fleury, puis Paris et enfin Reims et en 988, il est élu abbé de Fleury sur Loire. Quoique d’accord avec l’idée de suprématie du pontife romain sur l’ensemble des églises, il reconnaît et soutient cependant, dans le texte « canones », la souveraineté royale et particulièrement son caractère sacré. La particularité de ce texte tient à sa date, entre 987 et 997, qui coïncide avec le début de la dynastie capétienne. En fait, l’année 987 est marquée par l’élection d’Hugues Capet au titre de roi des Francs

Il avait préalablement été rédigé par son chancelier Michel de l’Hospital. L’édit en question traite de l’inaliénabilité du domaine royal et de ses exceptions, il peut donc intéresser toute la population française. Michel de l’Hospital en s’adressant à Charles propose de rendre sous forme d’articles l’édit général et irrévocable afin de clarifier la question du domaine de la couronne, ce n’est donc pas un principe nouveau, l’ordonnance de François Ier, en juin 1539 traite d’ailleurs de ce sujet

nature particuliere de la monarchie française. A) La mystique royale. On va évoquer les diff symbole autour du roi de France. Il y a toute une légende autour de la vie du roi. La fleur de lys : emblème de la royauté en France. c’est un lys stylisé, qui est utilisé tot comme symbole de la monarchie ou plutôt du roi et donc ensuite de la France. Les rois s’ont choisi des le regne d’Hugues Capet. Elle apparait sur l’etendard royale au debut du 12s: regne de Louis 7. Il est composé d’une multitude