La Theorie Du Domaine Royal

image de la civilisation qui existait à cette époque. Tout d’abord, il y avait un roi. Ce roi était d’origine divine (pas de pouvoir d’état) et il considérait que ces ancêtres étaient des dieux de l’Antiquité. Le roi est héréditaire. Le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille. Il a un caractère dynastique. Les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille du roi ou l’épouse de roi. Dans l’Odyssée, la guerre de Troie dans l’Asie mineure y est racontée. Elle a duré 10 ans.

LES FONDEMENTS THEORIQUES DE LA MONARCHIE ABSOLUE En France, une monarchie absolue fut recherchée par le pouvoir royal. Cette recherche impliquait la suppression ou la limitation des autres formes de pouvoir ; celui de l'Église romaine, celui du clergé et de la noblesse ainsi que celui du parlement. Louis XIV a réussi à mettre en place cette forme d'absolutisme, en développant une conception qualifiée par la suite de monarchie absolue de droit divin. Le terme est utilisé dans son sens restrictif

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

qui signifie sans lien. Il faut comprendre cela comme « indépendant ». En effet, à cette époque, les rois de France veulent devenir indépendants. L'Absolutisme est l'aboutissement de la réduction progressive du fractionnement féodal par un pouvoir royal de plus en plus assuré. La première monarchie absolue est instaurée pendant la seconde moitié du XVIème siècle en Espagne sous Philippe II. En France, l'évolution vers l'absolutisme est présente dès les règnes de François Ier et d'Henri II, mais l'État

MONARCHIQUE..................5 CHPT 1 : L'état royal.......................................................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La personne du roi..............................................................................................................5 A) La légitimité royale.........................................

connaitre des renaissances du droit romain au 12e ou au 16e siècle par exemple. Le droit de la France méridionale imprégné de droit romain restera en vigueur jusqu’en 1789. Aujourd’hui il est très difficile de s’écarter du modèle romain dans de nombreux domaines. L’affiliation entre le système juridique romain et le nôtre est très marqué en matière de mariage, de droit de la propriété, de succession, de contrat, de personnalités politiques. Le code théodosien à été compilé en 438 (par Théodose), et il a

Collin Marielle Groupe 17 Commentaire de texte, Guy Coquille, Institution au droit des François L’autorité royale est absolue. Dès le 16ème siècle, les juristes définissent le terme ainsi. Le pouvoir absolu est un pouvoir parfait, un pouvoir dans lequel le peuple doit se reconnaître car il y va de l’intérêt général. Ce même pouvoir est encadré par des lois fondamentales. C’est un pouvoir qui va être analysé par des théoriciens tels Richelieu, Jean Bodin et son disciple Guy Coquille. C’est

Maurice Hauriou, il y a l’idée que tout cela s’équilibre, fonctionne bien, que le groupe accepte ce pouvoir. Et inversement, que le pouvoir prend en charge les intérêts communs du groupe. L’institution par excellence est l’Etat. Quand on applique la théorie d’Hauriou à l’Etat, on obtient l’idée d’une institution (synonyme de pouvoirs) qui repose sur le consentement des intéressés. Aujourd’hui, nos institutions prennent leur légitimité dans le consentement des citoyens qui s’expriment par le biais

B) La diversité et la technicité du pouvoir législatif royal Au départ, il n'existe qu'une seule catégorie de loi, qu'une seule forme de loi qu'on appelle des lettres patentes. L'adjectif « patent »vient de « patere » qui veut dire « être ouvert ». Ces lettres sont non cachetées et donc ouvertes. Au départ ce sont presque de simples courriers législatifs. Ces lettres ne sont pas très cohérentes mais symboliquement importantes : ceux qui les voient constatent que le roi est de retour dans

=> alliance entre royauté et Eglise. Ouvrage de référence est la Bible => modèle politique + principes moraux * Seule institution organisé + les religieux sont les plus cultivés de la société. * Ce soutien permet d’installer le pouvoir royal sur l’ensemble de la Gaule. * Conception patrimoniale du pouvoir => propriété du roi => res privata et non plus res publica. => il a le pouvoir de donner des bouts de territoires. * Deux conséquences dramatiques : * Transmission