La Veritable Place De La Coutume

Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner. Donc il y a plus de difficultés à connaître. Durant cette période apparaissent trois caractéristiques importantes, qui vont la conditionner : on va voir se mettre en place un amalgame entre la société gallo-romaine et la société barbare (ces deux sociétés vont au fil du temps se mélanger) ; et l’Eglise, qui est le conservatoire de la culture romaine, va en même temps s’ouvrir aux barbares (notion d’universalisme dans

Emme siècle, les premiers capétiens sont très faibles. Eh bien, ce corps de doctrine, va servir de tremplin idéologique, à l’ascension de la dynastie. Ça veut dire que, l’Eglise dira toujours que le pouvoir du roi, est un pouvoir légitime. Le roi en place, à la légitimité. Petite parenthèse, que le vocable ‘’ théocratie ‘’, son sens à évolue, car initialement ‘’ théocratie ‘’ voulait dire (dieu gouverne). Mais depuis le 19eme siècle, le terme théocratie désigne des régimes fondes sur des principes religieux

quelconque système préétabli. Nature des sources qui nous sont parvenus. Sources = documents qui présentent des situations concrètes, factuelles, non assorties de raisonnements théoriques. On constate que les hommes de l’époque ne dégagent pas de véritable science, ne fondent pas leurs faits sur des principes. Ce n’est pas dans leur logique que de théoriser. Plus tournés vers l’empirisme que vers la théorie. Absence d’abstraction qui se retrouve dans le vocabulaire utilisé. Pas de références aux termes

sa mort en 814, après 46 ans de règne, son royaume est légué et partagé à ses trois petits-fils en raison de la coutume franque qui se base sur le partage de l’héritage entre tous les fils héritiers. Ce morcellement conduit au dépérissement de l’autorité royale qui ne ne régit plus le royaume (A). Ce vide juridique est comblé par d’autres sources de droit et principalement la coutume par sa reconnaissance vis-à-vis du peuple (B). A) Le dépérissement de l’autorité royale Sous le règne de Charlemagne

Akira Yoshimura, l’auteur japonais à succès décédé en 2006, nous plonge dans un véritable affrontement de cultures dans son roman Le convoi de l’eau. Intéressé par le terrain exploitable, un groupe de travailleurs s’installe près d’un hameau isolé, habité par une petite société paisible et en relation très proche avec la nature. Tout au long de l’histoire, des Japonais et ces travailleurs étrangers se côtoient sans vraiment entrer en contact. Cette approche originale et ce regard extérieur sur sa

sources officielles Les sources off ou formelles du droit commercial sont les mêmes que celles du droit civil sauf que la jurisprudence, interprétant la loi, est une source secondaire cad non off (voire informelle) Les 3 sources off : -loi -coutume -usages A) La loi La loi régissant l’A commerciale et le statut du commerçant est à la fois commerciale et civile. 1) La loi commerciale Il y a les lois commerciales stricto sensu (sens strict), les lois proprement dites, et les

Introduction : Vers les années 1980, le Québec vit une véritable dérive identitaire. La société québécoise doit alors tenter de redéfinir son identité en se questionnant sur la peur de l’autre et sur ce qu’il peut apporter au Québec, afin de rassembler tous les groupes qui le peuplent. La littérature québécoise, à ce moment, est entrée dans le courant de l’immigration, ce qui veut dire que les livres appartenant à ce courant, ont été écrit par des québécois venant d’ailleurs, et non des québécois

La coutume et le droit constitutionnel Les coutumes suscitent un débat dans le domaine du droit constitutionnel depuis longtemps. En effet, celui-ci porte principalement sur la véritable source de la normativité des coutumes, à savoir si elle provient de la société ou de l’État pour enfin établir si les coutumes sont réellement porteuses d’une autorité juridique. Nous allons donc nous pencher sur ce débat en l’appliquant au contexte canadien et en nous posant la question qui suit : Les coutumes

philosophie juridique dont les juges peuvent s’inspirer encore dans leur prise de décision. C. La coutume. Moins visible que les écrits, la coutume prend néanmoins une place considérable dans la vie sociale notamment dans le droit famillial et le droit des biens. En effet, comme on a pu le voir précédemment le système de castes prévaut, or de cette organisation découlent nombre de coutumes, d’usages hérités des traditions ancestrales et familiales et de l’évolution des moeurs. Ainsi peut-on

ouvrage, synthèse provisoire de connaissances en constante évolution. Au début, le droit est dit/dicté par les dieux, ou par Dieu. Texte terrible, dont nul ne peut s’écarter, que rien ne peut changer, dont toute discussion est impossible : pas de place, donc, pour une histoire. L’histoire ne devient possible que si le droit se fait, au moins en partie, humain ; lorsqu’il peut s’inscrire dans le temps des hommes. C’est ce qui advient, pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome (chap. I)