La Veritable Place De La Coutume

sous l’angle du passage métaphysique. Les coutumes apparaissent comme autant de survivances d’un univers ancien, en partie aboli, auquel le roi et ses chevaliers doivent encore se confronter. La coutume est donc profondément liée à l’« aventure » v.3088, la provoque, en proposant un défi au héros qui va et instaurer un temps nouveau. En effet, une fois la coutume levée, les gens de Logres peuvent circuler librement. Le caractère immuable de la coutume est rendu par la métaphore hyperbolique des

royauté avec l’arrivée des étrusques qui renforcent les pouvoirs du roi, notamment les pouvoirs politiques, et mettent en place l’Imperium, un pouvoir de commandement civil et militaire absolu, laïque, à l’origine d’une décision solitaire et sans appel. Cette mise en place de pouvoir absolu et sans partage mécontente fortement les grands chefs de famille, qui sont de véritables puissances centrifuges (100, 200, 300 personnes ou plus), alors associés au pouvoir du roi, formant une sorte de conseil

public international, s'affirmait la supériorité de ce droit dans la hiérarchie des normes internes des Etats, et sa vocation à régir également, par-dessus la souveraineté des Etats, la situation de leurs citoyens. Les individus sont donc devenus de véritables sujets du droit international, celui-ci leur conférant des droits reconnus et mis en œuvre en dépit des règles internes à leur pays. C'est par exemple le cas des traités en matières de droits fondamentaux, en particulier de la Convention européenne

est le vassal d'un seigneur plus puissant etc. La féodalité constitue donc une pyramide dans laquelle les pouvoirs se superposent, elle est le contraire de l'anarchie. On peut dire que la féodalité est une structure de remplacement qui se met en place de façon spontanée sur toute l'Europe à partir du Xe siècle, parce que l'impuissance du pouvoir royal mené tout droit à l'anarchie. La féodalité est aussi la réponse à un besoin de protection individuel, qui provient de l'insécurité générale que le

premier temps sous forme de coutume avant de devenir des règles établies. Cette coutume est la conséquence d'une répétition d'actes de même nature, cette répétition donne une légitimité à l'acte, le graduant au niveau de règles juridiques. Sur plusieurs siècles s'étale la construction d'un Etat, elle a commencé sous la Monarchie franque où les carolingiens avaient mis en place plusieurs éléments permettant de considérer l'empire Carolingien comme ayant constitué un véritable Etat avec des territoires

intérêts. Sa promulgation intervient dans un contexte de renaissance urbaine, il y a un véritable essor économique lié à une expansion progressive de l'activité commerciale, ceci favorisé par la sécurité que commence à offrir l'ordre féodale. La multiplication de villes nouvelles fait apparaître une certaine organisation économique et sociale avec une diversification des activités marchandes. Cette véritable « révolution » rompt avec la tendance à l'économie rurale, autarcique très présente à l'époque

considéré comme des meubles). Il y a cinq classes de citoyens divisées en centuries, unités de combat mais également de vote dans lesquels les individus les plus riches (ceux de la première classe, celle dont l’impôt est le plus élevé) occupent la place la plus proéminente et leur classe possède la majorité absolue dans l’organisation politique. Toutefois cette état des chose va être atténué d’une part par l’existence d’une noblesse héréditaire qu’on appelle le PATRICIAT qui se réserve l’exercice

perspective grâce à laquelle on cherche à voir en extériorité le fonctionnement des États. • Elle n’est pas un lieu occupable, car tous les lieux sont déjà occupés et régis par les États. • Vouloir s’approprier la scène internationale, c’est prendre la place d’un autre État c’est modifier la configuration de son propre État, c’est rester dans une logique étatique. • Aussi le droit contribue-t-il à produire ce qu’il a pour tâche de faire disparaître, c’est-à-dire de l’exclusion. • Par nature le droit

limites constitutionnelles Sous l’Ancien Régime, l’organisation et l’attribution des pouvoirs publics n’est pas fixé par des écrits (« Sir, votre royaume n’a pas de Constitution », Turgot, contrôleur générale des finances). Il existe en France une coutume constitutionnelle constitué de règles, appelés aussi lois fondamentales du royaume. Ces lois sont constitutionnelles, il s’agit de régler de manière intangible l’organisation de l’Etat. Ces règles ne sont pas formulées dans un document solennel. Ces

Introduction délimitation analytique 1) la notion d’institutionInstitution ( ce qui est établi par l’homme par opposition au naturel. Les institutions forment les structures fondamentales d’organisation de la société et sont établis par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné) va de pair avec réglementation et pérennité, cependant les institutions évoluent et s’adaptent en fonction de la société. Il existe deux catégories d’institutions : publiques(régissent l’organisation de l'État =droit constitutionnel