Latifa

REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED PRESENTEES PAR : Mme Latifa GHRAIRI Administration des douanes et impôts indirects 1 REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED Sommaire - Les critères de détermination de l’origine - Le cumul de l’origine - Le principe de territorialité - Les ristournes et exonérations du droit de douane - Les preuves de l’origine 2 REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED I – Critères de détermination de l’origine L’entière obtention ; La

 Master : Droit Publique et Sciences Politiques Semestre :1 Préparé par :LATIFA SAIDY Année Universitaire : 2014/2015 PLAN Introduction I – la nouvelle aaproche de la GAR A-Définition de la GAR : B-objectifs de la GAR : C-Principes fondamentaux de la GAR : II- expériences marocaine en matiére de GAR  A- L’application de la GAR au Maroc : 1-Efforts fournis par le

reconnaissance ma profonde gratitude à monsieur Syassi directeur de l’agence, de me faire confiance et de m’avoir donné la chance d’effectuer mon stage au sein de son équipe et découvrir toutes les tâches présentes au sein de son agence . à Melle Latifa et Melle Laila au service mutuelle et bien sûre à Melle Nadia chef du département, et puis à Mme Alia et Melle Fatima au service Production et Informatique, de m’accompagner tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience

comité : Prof. BENMAHANE Mustapha, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof. CASSIERE François, IUP Clermont Ferrand, France. Prof. CHAREF Fatima, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof. DEHUT Pascal, FUCAM, Belgique. Prof. EL CADI Latifa, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof. ENNASRAOUI Driss, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof. EZZAHIRI Mustafa, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof. HARGUIG Leila, Université Chouaib Doukkali, FP, El Jadida. Prof

 STAGE EFFECTUEE AU SEIN DU DIRECTION GENERALE DE L’ONEP Réalisé par : Encadré par : Mme Latifa FADEL L'ONEP créé en 1972, est un établissement public à caractère industriel et commercial, doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière et placé sous la tutelle du Ministère délégué chargé de l’aménagement du territoire, de l’eau et de l’environnement

Université Cadi Ayyad Université Ibn Tofail Université Ibn Zohr Université Cadi Ayyad Université Cadi Ayyad Université Cadi Ayyad A La mémoire de mon père La mémoire de Hicham Ma très chère maman Ma grand-mère Simo, Farah et Ilham Mes tantes Aicha et Latifa Mes oncles Mohamed, Abdessadek, Abdellah et Abdelatif Mes cousines et cousins Aux familles El Mansouri et El Alaoui Remerciements Bien qu’une thèse soit un travail individuel, nombreuses sont les personnes qui ont rendu possible la réalisation

1311872266 1311800185 1311808253 1210912448 1311844100 1311933754 1210900148 1311873833 1129871107 1311931644 1210862090 1210873695 1210897206 1311874331 1210898232 1311857135 1311865409 1311930290 LAKOUTI SALMA MAZOUZI ABDELHALIM MILHI ANSAM YAGOUBI LATIFA ETTAHIRI SAFAE FATIMA BENHJAR EL YAAGOUBI MERIAM SENAN MOHAMED SAFAE MESKINE EL OUMAMI BASMA IMANE AMEZIANE EL MARRAKI ZAKARIA BOUAYED MOHAMED ZAKARIA EL OUASTANI MOHAMED NOUREDDINE NAOUFAL EL MESKINE BRAHIM ZAKI MOHAMED BENTALB NORA ZIANI CHAYMAE

et les Souks de Doukkala et Abda ( désignés sur Tableau 419 V M, les héritiers de Feu Zegzouti Abdelkader ( Zineb bent Mohamed 17/136-Zegzouti M'hamed-Abdessadek-Abdelouahed-AbdellatifAbdel-ilah-Hadj Mohammed & Hadj Tahar14/136 chacun-Aicha-Latifa-Salama 7/136 362 03/01/1985 2 et 3 A Marrakech 420 V 423 V MM, les Hériters de Feu BELFIl Abdellah Mme Bejdad Amina -MM Belhrizia Mustapha et Saleh Eddine 108 292 07/03/2006 19/04/2000 Succession Transaction/p artage

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