Le Cas Pratique De La Cnss

un salaire donné qui ne tient compte d’aucun autre élément que le temps passé au travail, le salaire peut être horaire, journalier, hebdomadaire, bimensuel ou mensuel. Seul un travail effectif ou assimilé à un travail effectif est rémunéré.10 En cas de perte de temps due à une cause indépendante de la volonté du salarié, le temps passé sur le lieu du travail est, en vertu de l’article 347 du code du travail, rémunéré sur les mêmes bases que le salaire normal. Si le salarié est rémunéré à la pièce

vente ou comptant le shéma [pic] Il est particuliérement imporant de déterminer la date du ttansfert de proprièté, -En effet jusqu'a cette date les risques restent à la charge du vendeur. -En cas de faillite de l'acheteur, le vendeur non payé peut récuperer la marchandise Si le transfert de propriété n’a pas eu lieu. -Enfin le transfert de proprité conditionne la comptabilisation des ventes . 2-service comptabilité Fournisseur Durant

pour démarrer l'activité 19 4 Eléments financiers 21 5 Règles de la profession 31 6 Contacts et Sources d'information 34 7 Bibliographie 51 3 1.Définition de la profession Le séchage au soleil et à l’air libre des denrées alimentaires est une pratique de conservation très ancienne, simple et naturelle. Divers auteurs rappellent qu’au paléolithique, il y a 400.000 ans, l’homme savait conserver les aliments ( viandes, poissons, légumes….) Par séchage naturel. L’usage du feu de bois permet aussi

B- Définition et Importance II- CONTENU DE LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL A- Les lois et règlements applicables B- La définition et la maintenance des différents fichiers alimentant les bases de données ressources humaines III- CAS PRATIQUE CONCLUSION INTRODUCTION La Gestion des Ressources Humaines (GRH) dans son évolution a connu quatre(4) différentes étapes. La première étape est celle de l’administration du personnel. Cette fonction a été mise en place

négatif, et le formulaire de déclaration de création d’entreprise qui constitue une demande d’inscription à la patente, une déclaration d’immatriculation au Registre de Commerce, une déclaration d’existence fiscale et une demande d’affiliation à la CNSS) B. Le conseil juridique : Dans notre tissu économique marocain, la majorité des entreprises sont des PME dont la majorité est sous forme des entreprises familiales, qui sont gérées par un membre de famille, qui n’est pas toujours

négatif, et le formulaire de déclaration de création d’entreprise qui constitue une demande d’inscription à la patente, une déclaration d’immatriculation au Registre de Commerce, une déclaration d’existence fiscale et une demande d’affiliation à la CNSS) B. Le conseil juridique : Dans notre tissu économique marocain, la majorité des entreprises sont des PME dont la majorité est sous forme des entreprises familiales, qui sont gérées par un membre de famille, qui n’est pas toujours un manager

Historique B- Définition et Importance II- CONTENU DE LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL A- Les lois et règlements applicables B- La définition et la maintenance des différents fichiers alimentant les bases de données ressources humaines III- CAS PRATIQUE CONCLUSION INTRODUCTION La Gestion des Ressources Humaines (GRH) dans son évolution a connu quatre(4) différentes étapes. La première étape est celle de l’administration du personnel. Cette fonction a été mise en place, suite aux nouvelles

préparé, l'écran est appliqué sur le support ou sur l'objet à décorer. Avec une raclette, on y étale de l'encre, qui passe à travers les mailles laissées libres et se dépose sur la surface à imprimer. Ce procédé, d'une mise en œuvre simple et rapide, pratiqué depuis longtemps dans l'artisanat (impression d'étoffes), connaît depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale la faveur d'un grand nombre d'artistes. 3 1. DEFINITION DE LA PROFESSION 1.1 LES PRODUITS La décoration des verres creux (verrerie

indéterminée  ou  déterminée  ou  pour  accomplir un travail déterminé.  Il  est  à  préciser  que  le  contrat  de  travail  n’est  pas  forcement  écrit.  Tous  moyens  de  preuves sont admis : carte de travail, bulletins de paie, immatriculation à la CNSS…  L’IR salarial est l’impôt sur le revenu dont sont redevable les salariés au titre de leurs  rémunération.  Il  est  prélevé  à  la  source  mensuellement  par  l’employeur  et  versé  au  percepteur des impôts.  b) Revenus salariaux et assimilés 

aspects de l’économie du pays, il est le fruit d’une longue formation notamment à l’institut de technologie appliqué l’ISTA HAY RIAD, ce dernier m’a offert des sorties pratiques en collaboration avec des organismes privés. Cette démarche revêt la forme d’un stage obligatoire à la fin de la deuxième année pour la pratique des connaissances acquises en cours au sein de l’entreprise. Ce stage s’achève par un projet corrige et noté. Il est signalé que ce stage fait l’objet d’une soutenance