Le Code Théodosien

concernant le droit privé. Le but de ces recueils est alors de mettre à la disposition des juristes des textes importants et de fournir le texte directement applicable plutôt que son analyse ou son commentaire. En 438, va être publié le code Théodosien, ce code voulu par l’empereur Théodose II (408-450) veut mettre de l’ordre dans les trop nombreuses constitutions impériales, supprimer les contradictions entre les textes et mieux diffuser le droit et permettre aux praticiens de la connaître avec

de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment pas un code car ne prend pas en compte la totalité du droit et n’édicte pas de principes généraux. Le principal objet de ces lois Est de prendre en compte un certain nombre de situations concrètes et de donner aux situations romains les moyens de faire sanctionner

qui sont ses Leudes. Les coutumes militaires Franques et romaines sur le partage du butin La coutume romaine : les soldats se voyaient distribuer une part plus ou moins importante du butin en fonction de leur grade. Le droit romain dans le Code Théodosien admet que les peuples barbares peuvent prendre pleine possession du butin et que le Roi n'a droit qu'a une part qui n'est pas revendiquée par les soldats. On peut supposer que le soldat a trouvé le vase lui-même et réclame s possession. On peut

 se  répartissent-­‐ils  entre  le  pouvoir  et  les  richesses  ?   -­‐ Dates  importantes  :   o 476  :  Chute  de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques  et   juridiques.    

Caracalla 253 Premières invasions des Germains (Francs et Alamans en Gaule) Le bas Empire romain ou dominat (de 284 à 476) 285 Mise en place de la tétrarchie par Dioclétien (284-305) 292-310 Premières tentatives de codification romaine (Code Grégorien et Code Hermogénien) 311 Galère publie un édit de tolérance envers les chrétiens 313 Conférence de Milan (hiver 312-313), entre Constantin et Licinius 325 Concile de Nicée ; Paul, Sentences 333-397 Saint Ambroise, évêque de Milan à partir de 374

terre.» Dès qu’il y a société organisée, il y a droit. L’histoire du droit est d’apprendre le relativisme Aucun système juridique n’est immortel. Les premières traces de droit écrit (Code de lois) sont en Mésopotamie (à Babylone (qui à été depuis détruite) aux frontières de l’Irak actuelles.) -> Code d’Hammurabi gravé sur pierre noir exposé au Louvre de Paris. L’histoire est une incitation comparée au droit pratiqué quotidiennement. Le plus important est l’esprit du droit, ce que Montesquieu

Mardi 24 septembre 2013. Le droit introduit par Napoléon 1er n’est pas le droit qui est venu de rien, il s’inspire de ce qui se passait avant. Les historiens du droit appellent le droit d’avant 1804 (= Code civil) : le droit intermédiaire car ça laisse supposer qu’il y a un avant Napoléon, un avant code civil. 1492 : Découverte de l’Amérique par Christophe Colomb, ce qui va déplacer le centre de gravité de l’histoire de la méditerranée vers l’Atlantique explique la puissance de la France & puis des

l’édit Théodoric en 460 imposera que du droit romain, seront retenues 154 règles. Alaric, roi des Wisigoths, va faire publier bréviaire en 506. Des juristes vont rechercher des règles du droit romain plus en profondeur et retrouveront ainsi le droit Théodosien. Clovis est Alaric vont s’affronter. Clovis bat Alaric et se réapproprier le droit d’Alaric le faisant appliquer dans son royaume. Mais il s’agit toujours d’une version simplifiée du droit romain. Les Burgondes, eux-aussi, vont essayer de publier

Wisigothes qui est représentée par le code d’Euric - codex Euricianus - . Le code d’Euric a été rédigé en 476 par Euric, le roi des wisigoths, puis il a été repris au XIème et XIIème siècle. Dés la première rédaction, l’influence du droit romain est très perceptible. En effet, des notions du droit romain ont été retrouvées dans ce code notamment le régime de l’hospitalitas, celui des donations, des ventes et des successions. Le plus important dans ce code est la matière pénale sanctionnant sévèrement

Empire romain ou dominat (de 284 à 476) 285 292-310 311 313 325 333-397 337 372 374 380 395 396 406 408 410 413-426 426 438 455 472 476 Mise en place de la tétrarchie par Dioclétien (284-305) Premières tentatives de codification romaine (Code Grégorien et Code Hermogénien) Galère publie un édit de tolérance envers les chrétiens Conférence de Milan (hiver 312-313), entre Constantin et Licinius Concile de Nicée ; Paul, Sentences Saint Ambroise, évêque de Milan à partir de 374 Baptême et mort de Constantin