Le Code Théodosien

du Quatrième (Chalcédoine, 451) conciles en raison du rangement de l’Église de Constantinople en deuxième place dans les rangs canoniques après celle de Rome. 15  Par ailleurs Crispus était condamné à oubli d’après les textes, conservés dans le Code de Théodose - Corpus Iuris Civilis, Ed. P. Krueger, Berlin, 1954. I. 9. 11.1; Inscriptiones Latinae Selectae, ed. H. Dessau, Berolini, 1856–1931, vol. 1. 707–710; Pour le sort des monuments de Crispus et Fausta, v. Varner, E. R. Mutilation and Transformation:

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer

créatrice et tantôt on fait réf à la transmission de la règle de droit=source historique. Source créatrice de la règle de droit=mode de formation de la règle de droitSource historique=documents qui ns révèlent les éléments formateurs du droit par ex un code ou un recueil de coutume.Les lois nationales et les capitulairesLe droit romain du bas empire était un droit écrit et principalement législatif, c’était aussi un droit permanent ie que les règles restaient en vigueur jusqu’à leur abrogation et enfin

2 codes. → Le + important est le code Théodosien. L’œuvre législative de JUSTINIEN. → Dans l'empire d'orient, le travail de JUSTINIEN est important. → Son projet => œuvre législative. → Voulait reconquérir Rome et mettre en place de nouveau l'empire romain dans sa période classique. Il l'a fait. → Sur le plan juridique, il avait besoin d'1 droit. S'est entouré de juristes connus. → Codification de JUSTINIEN composée de ≠ parties : Code => recueil de constitutions impériales

cependant, de manière un peu modifiée, dans le droit canon; les premiers ecclésiastiques ont copié sur le droit romain. Afin de tenir des procès mixtes pas trop cahotique, les germaniques vont mettre par écrit leur code de lois en prenant comme modèle le droit romain; romanisation des code barbares. La personnalité des lois s'aoolique cependant toujours aux germaniques. • L’État et les fonctionnaires: il n'y a plus d'unité politique, administration complexe. Les fonctionnaires recrutés dans les grandes

communautés ethniques concernées qui participent au pouvoir législatif. C’est le cas d’un texte essentiel : le Bréviaire d’Alaric. Alaric II, roi germanique, nomme une commission de prudentes, chargée de sélectionner plusieurs textes dans le code Théodosien, et des sentences du Jurisconsul Paul. Les lois de cette commission sont ensuite soumises à une assemblée d’évêques et de notables gallo-romains. Entre 507 à 511, la loi salique a fait l’objet, en dehors de la présence du roi de plusieurs discussions

apparaître des tarifs de composition, des wergeld. Les Wisigoths avaient avant l'invasion de Clovis, donnés un droit gallo-romain par le biais d'un Roi Wisigoths très important, Alaric. Il fait rédiger le bréviaire d'Alaric qui s'inspire du Code Théodosien, de passages d’œuvres de juristes romains classiques. À partir de 761, l'histoire politique change, une dynastie s'installe et amène des principes nouveaux (pour les barbares). Section 2 : un sursaut impérial : l'expérience Carolingienne

l’Empire comme la Germanie. Ce qui a créé un amalgame entre la tradition purement Romaine et celle qui constituait les coutumes Germanique. Le droit Romain est le ciment de cette famille juridique. Les premiers recueils de droit Romain, comme le code théodosien, ont servi de trame aux lois qui ont régi les différents peuples au lendemain des invasions, puis aux coutumes qui se sont substitués après le 10ème siècle. Les compilations de l’empereur Justinien ont joué un rôle considérable après ce que

juridique de façon silogique. Les rdd , les fait et enfin la conclusion et cela traduit l'application de la rdd après la confrontation de la rdd et le fait.Dans ce cas on parle de majeur, mineur , conclusion. Pour chaque litige on va rgarder dans son code civil la rdd qui va permettre de pouvoir demander réparation.Ex un cycliste grille un feu rouge et renverse un piétons donc la pers victime va demander réparation, majeur rdd de la GARDE ( usage , direction , contrôle) ou la cosalité adéquate et la

Droit intermédiaire, le droit de la révolution de 1789. * Le droit moderne, avec les codifications napoléoniennes, c’est un droit que l’on peut commencer à dater du coup d’état du 18 brumaire ou de l’adoption du code civil en 1799. Section 1 : Les sources du droit avant l’adoption du code civil § 1. L’Ancien droit Droit antérieur à la révolution : monarchie absolue. Conception hiérarchisée et inégalitaire des rapports entre sujets de droit. Le droit de l’ancien régime se caractérise par 2 choses :