Le Code Théodosien

cette dynatie avait promulgué un code de lois : code d'Ur-lannu. La période des royaumes amorites (2000 et 1600 av JC) : periode paléo babylonienne. Commence a la chute d'Ur jusqu'a la prise de babylon en 1600. Roi important : Hammourabi en 1792. Nouveau code de lipit-ishpar vers 1934 av JC. Dans le prologue du code on voit les relations entre la divinité et le pouvoir du roi. Le souverain se présente comme le traducteur et l'exécuteur de la volonté divine. Dans le code d'Hamourabi : hammourabi affirme

CORNU L’art d’écrire la loi JEAN-LOUIS HALPÉRIN L’histoire de la fabrication du code. Le code : Napoléon ? PHILIPPE RÉMY La part faite au juge FRANÇOISE DEKEUWER-DÉFOSSEZ Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS (et au-delà…) ALAIN BÉNABENT Pénalisation, commercialisation et… droit civil JEAN-PAUL DURAND Code civil et droit canonique MICHEL GRIMALDI L’exportation du Code civil YVES LEQUETTE Vers un Code civil européen ? 5 11 22 37 54 59 80 97 S O M M A I

une certaine mesure dans les écoles monastiques. Presque partout hormis l'Italie la décadence du droit romain et sa méconnaissance est quasi totale. Jusqu'au XI siècle on connait seulement un texte , le code qui avait été rédigé sur l'ordre de l'empereur de Théodose : le code Théodosien. C'est un code qu'on utilise un petit peu dans le midi de la France (et en Espagne) il a une portée très réduite. Il faut ajouter que ce droit romain peu utilisé a perdu de sa pureté initiale parce qu'il a été altéré

anciens préteurs. On trouve les anciens édiles puis les anciens questeurs à la fin de la liste. Ces sénateurs sont censés être d’une dignité irréprochable, sont censés servir de modèle. Durant les séances du Sénat, les sénateurs devaient adopter un code de conduite particulier. Les jeunes romains de la haute société assistaient aux séances du Sénat pour apprendre à se conduire. Le sénat romain est censé représenter à la fois la grandeur et la dignité de Rome. Tous les hauts magistrats peuvent consulter

contribué à la création du dt privé par l’intermédiaire du code civil au 19 eme siècle.Ce code par sa forme autant que par sa symbolique, est emblématique de notre dt privé contemporain, (l'histoire du droit privé commenbce avec la promulguation du code civil) dès lors le dt civil occupe une place prédominante dans le dt privé et il semble possible d’écrire l’histoire contemporaine du dt privé à partir de l’histoire contemporaine du dt civil. Le code civil sera l’objet d’étude privilégié. 1804 constitue

comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il

droit alors nécessite une codification et dans ce domaine il y a plusieurs tentatives : ○ Les institutes (Gallius) au IIe siècle. ○ Les tentatives privées comme codex hermo et codex gregorianos au IVe siècle. ○ Codex théodosien au Ve siècle. ○ Œuvre majeur le corpus juris civilis (code justien) en 534 dans l'empire d'orient. Le corpus juris civilis est composé de 4 partie:  Codex (les lois).  Digeste (opinion des auteurs).  Institutes (abrégé).  Novelles (partie évolutive, les nouvelles lois).

(personnalité des lois). Il y a deux grands types de lois : - droit des gallo-romains (écrit) - droit barbare (surtout oral) Droit des Gallo-romains : s’inspire du droit romain, dont il est une simplification qui s’appuie surtout sur le code théodosien, qui est une compilation de textes de droit romain réalisée par Théodose avant la chute de l’Empire. Ce droit présente des avantages. En 506, le roi wisigoth Alaric promulgue un texte appelé « loi romaine », destiné à réunir le droit applicable

nombreux domaines. L’affiliation entre le système juridique romain et le nôtre est très marqué en matière de mariage, de droit de la propriété, de succession, de contrat, de personnalités politiques. Le code théodosien à été compilé en 438 (par Théodose), et il a une grande importance car c’est le seul code commun en Gaule jusqu'à la 1ère renaissance du droit romain : Les très importantes compilations de l’empereur Justinien (6e siècle ; Orient) ne seront connues en occident qu’au 12e siècle. Ils ont également

premier sacrement. Cette doctrine est toujours celle du droit canonique positif. Ainsi le code du droit canonique de 1983, ceux qui sont fidèles sont ceux qui ont reçu le baptême. Par le baptême, un être humain est constitué dans l’Eglise comme personne avec les obligations et les droits propres aux chrétiens. (les sources du droit canonique : XIIe s corps de textes canoniques / 1er code : 1917 / 2e code 1983) 2) La question de l’enfant mort-né On ne peut pas baptiser un enfant mort.