Le Commissaire Aux Comptes Face à La Fraude De La Trésorerie

 ABUS DE DROIT PAR FRAUDE A LA LOI : EVOLUTION MEMOIRE Sommaire Partie 1 : L’avènement d’une définition harmonisée : une sécurité consacrée 8 Chapitre 1 : L’adoption d’une définition jurisprudentielle unique 9 Section 1 : Des positions divergentes montrant l’instabilité du système initial 9 Section 2 : L’unification des positions nationale et communautaire rééquilibrant le système 14 Chapitre 2 : L’adoption d’une définition légale unique 19 Section 1 : La codification des critères

1.2 Attestation du responsable du Document de Référence 2 COMMISSAIRES AUX COMPTES 3 3 INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 4 4 FACTEURS DE RISQUE 6 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 6 6 8 9 10 11 12 13 16 2 2 5 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels

............................. 5 2Portant sur des informations : ............................................................................. 6 3Expression d'une opinion responsable et indépendante : ............................... 6 4Par référence à un critère de qualité : ................................................................. 6 5Pour accroître l'utilité de l'information : ............................................................ 6 I.1 – Les principaux domaines d’Audit : .........

Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com Directeur d’ouvrage : Caroline Selmer Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles

MEMORIAM A notre chère défunte Catherine Shego que la mort a arrachée très tôt de ce monde alors que nous avions fondé beaucoup d’espoir sur elle. Que votre âme repose en paix. AISHA BUTOYI KARUSHO II EPIGRAPHE « Heureux l’homme qui se réveillent le grand matin, il a beaucoup plus de chance de ramasser le premier fruit qui est tombe la nuit».  Proverbe bantou. III DEDICACE A mes parents

de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 28 février 2014, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : > le rapport d’activité, les comptes consolidés et

Document de référence 2010 Document de Référence 2010 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 31 janvier 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. S.A. au capital de 4 076 094,05 Euros - Siège social : Cité Internationale

R A P P O RT A N N U E L 2 0 1 0 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 31 MARS 2011 Message du Président Organes de direction et de contrôle Organigramme simplifié au 31 décembre 2010 Chiffres significatifs 2 4 5 6 3. Bilan consolidé 4. Tableau de variation des capitaux propres consolidés 5. Tableau de variation de la trésorerie consolidée 6. Annexe aux comptes consolidés 7. Rapport des Commissaires aux Comptes 102 103 104 105 167 Rapport de gestion du Conseil d’Administration 1. Résultats consolidés

09 N W S E 3 S o m m a i r e 04 05 Profil Message du Directeur Général Historique Gouvernance 09 06 07 Chiffres clés 12 Stratégie 16 Activité 08 Carnet de l’actionnaire 22 Rapport social 26 Eléments financiers 4 Rapport annuel 09 5 Historique Message du Direc teur Général Bérold Costa de Beauregard Le contexte économique international est resté très perturbé durant l’année. Le marché mondial de l’acier a ainsi poursuivi le recul

199 – Adresse SWIFT BSTUTNTT – www.attijaribank.com.tn. Un engagement, une éthique, des valeurs Attijari bank s’engage à concilier, dans chacune de ses actions, croissance, rentabilité et progrès social, à travers une culture d’entreprise fondée sur cinq valeurs fédératrices qui inspirent sa démarche stratégique, imprègnent ses principes déontologiques et éthiques et contribuent à définir son identité. Solidarité Leadership Engagement Éthique Citoyenneté Rapport annuel 2012 SOMMAIRE LE MOT