Le Connaissement Maritime

mondiale : le transport maritime. La croissance des échanges de produits manufacturés à travers le monde n´a été rendue possible que par la conteneurisation, branche spécifique du transport maritime, qui, par son efficacité, constitue l´épine dorsale logistique de la mondialisation. Il existe une interdépendance croissante entre la conteneurisation, qui est au service du commerce international, et l´économie mondiale du fait du processus de globalisation. Mais le transport maritime conteneurisé dispose

transports maritime aerien et terrestre En matière de transport le problème de la responsabilité est de beaucoup le problème essentiel. Il s’agit en effet du régime des indemnités dues par le transporteur quand un incident se produit en cours de transport, et de tout le contentieux du transport lui-même. Le même problème des indemnités se pose dans les transports terrestres (routes, chemins de fer…) et pourtant les règles ne sont pas les mêmes. En premier lieu le transport maritime et le transport

LE NOUVEAU CODE MARITIME ALGERIEN Présenté par : Mr. NEFFOUS Mohamed Mankour 7 Introduction Dans l’histoire du droit de la république algérienne, une loi du 31 décembre 1962 avait reconduit dans tous les domaines la législation en vigueur à l’époque « sauf dispositions contraires à la souveraineté nationale » … « ou d’inspiration colonialiste ou discriminatoire … ou portant atteinte à l’exercice normal des libertés démocratiques ». Cette loi de 1962 avait donc pour effet de reconduire

Entreprises . -4- PRESENTATION DE LA CMA CGM Bien que toute jeune encore, la CMA CGM a connu un essor remarquable ; crée en 1991 et dirigée par un professionnel bien connu dans le domaine du transport maritime, la société compte déjà parmi les plus dynamiques et l’efficacité de ses services est appréciée des clients autant que des transporteurs qu’elle représente. Définir la CMA CGM en chiffres, c’est : - Un capital social de 700.000

l’activité de transport, se cache une richesse importante. Le transport renvoie autant au transport des passagers que des marchandises. Le contentieux des transports est lié aux litiges qui s’y rattachent. Le cours sera axé sur le transport terrestre, maritime et aérien. Ceci d’autant plus que ce contentieux est très présent dans le droit communautaire CEMAC. Il y a une juxtaposition d’ordre juridique CEMAC et OHADA, laquelle peut poser certains problèmes. On verra aussi le transport superposé et le transport

véhicule) Post acheminement dans le pays d’arrivé jusqu’au point de destination final Déballage Cette liste n’est pas exhaustive, il peut y avoir plus d’opérations. Il y a 11 incoterms, on ne peut pas ne pas les connaitre. 2 modalités de transports : Le maritime (tout ce qui est dans l’eau, mer ou fluvial – en vrac ou conventionnel) Le polyvalent (tous modes de transport) 4 groupes  d’incoterms: E, F, C, D E = livré par le vendeur dans ses propres locaux, EXW, il entraine le moins d’obligation pour le fournisseur

Centre de Droit Maritime et des Transports LE PAIEMENT DU FRET Mémoire de Master 2 professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Mona GRID Sous la direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008 / 2009 2 REMERCIEMENTS Que les professeurs Pierre Bonassies et Christian Scapel trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude ; tous deux pour la qualité de leur enseignement, M. Scapel pour m’avoir permis d’intégrer le Centre de Droit Maritime et des Transports

L'IMPORTANCE DES FONCTIONS DU CONNAISSEMENT DANS LES OPERATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL PAR MER ​ ​ Pour les professeurs BONASSIES Pierre et SCAPEL Christian : « Les fonctions du connaissement se sont développées et précisées au fil des siècles au point que ce titre occupe, aujourd'hui, une place tout à fait original au sein du droit des transports. » Le connaissement remplit deux fonctions probatoires, une fonction représentative et une fonction de négociabilité pour certaines

(intérêt du groupage) • • • • • Sous-traitance auprès d'un • spécialiste • Gestion administrative allégée Assume la responsabilité • 7 28/01/2011 8 III les outils à maîtriser • Les auxiliaires de transport • Le transport maritime Réglementation,documents, techniques et tarification • Le transport aérien Réglementation,documents, techniques et tarification • Le transport ferroviaire Réglementation,documents, techniques et tarification • Le transport routier Réglementation

connaissances en commerce international. Ce stage m’a permis de comprendre dans quelle mesure peut-on exploiter notre formation en tant que négociation avec les clients aussi que les termes de transport international des marchandises par différents voies maritime, terrestre et aérien aussi que le transport multimodale ce que ma amélioré mes connaissance dans le commerce international. I/ Généralité sur l’entreprise 1) l’historique: SDV Logistique