Le Connaissement Maritime

Transitaires Transitaires Organismes Organismes de contrôle de contrôle Traitement des documents du C. Extérieur Ministère du Ministère du Commerce Commerce Importateur Importateur Exportateur Exportateur Banques Banques Agents Agents maritimes maritimes BCT Douane Douane Commissionaires Commissionaires en douane en douane 5 T.T.N CONSEQUENCES n Délais importants de traitement des documents n n n Déplacements pour le traitement des formalités Lenteur des procédures administratives

 Introduction La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments de la maî¬trise de la production. De fait, les pays ont essayé d'avoir une action sur le trans¬port maritime pour acquérir une certaine maîtrise de l'insertion de leur écono¬mie dans l'économie mondiale. En particulier, la création d'une flotte nationale a représenté une des solutions les plus couramment prônées. Mais ce secteur maritime est en évolution très rapide. C'est un secteur qui a été fortement marqué ces dernières

international s’articule. Parmi tous les modes de transport, deux sont particulièrement sollicités en transport international: les modes maritime et aérien. Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Le transport maritime a un coût raisonnable et peut transporter n’importe quelle marchandise. Néanmoins, la durée du transport peut être longue, les

importation et leur exportation, la palette de ses prestations est bien plus importante : Le transitaire, aujourd'hui, est : Entrepositaire et logisticien, Gestionnaire de trafics triangulaires "Cross trade" Agent en douane, Agent IATA et/ou maritime. Il peut être également : Emballeur et/ou Déménageur, Transporteur, Gestionnaire d'expositions internationales, Spécialiste des envois valeurs et oeuvres d'art. Il s'occupera sur demande de ses clients : de négocier leurs lettres de crédit

1 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS INSTITUT SUPERIEUR MARITIME Cie - NATIONALE DE GROUP_CNAN ALGERIENNE NAVIGATION FM --- M. RABAH Capitaine Au Long _ Cours HELAL PG _ Shipping --- 2005 / 2006 ---- LES AVARIES _ COMMUNES ---INSTITUTION _ INTERNATIONALE. S O M M A I R E. • • • • • • • • • ------------------ooOoo---------------------------------oo MEMOIRE INTRODUCTION --HISRORIQUE --EVOLUTION _ Juridique --DEFINITION --FONDEMENT --CARACTERE

DROIT MARTIME INTERNATIONAL Plusieurs conventions régissent le connaissement. La convention de Bruxelles de 1924, de 1968, les règles de Hambourg et les règles de ROTTERDAM. 1. Convention de Bruxelles modifiée 1968 1.1 Champ d’application La convention s’applique au transport maritime de sous palan à sous palan Elle s’applique au connaissement ou tout autre document similaire formant titre, émis dans un Etat contractant Elle s’applique au port de chargement situé dans un Etat contractant Elle

Convention, sauf pour soustraire à son empire leur trafic frontalier ou pour autoriser dans les transports empruntant exclusivement leur territoire l’emploi de la lettre de voiture représentative de la marchandise. Connaissement : MAR. Contrat par lequel une compagnie de transports maritimes atteste qu'elle a reçu des marchandises à bord d'un bateau (avec en particulier mention de leur nature, nombre, poids, marque, le nom du transporteur et du destinataire, les lieux d'embarquement et de destination

1 : Définition et rôle du service shipping………………………………...21 Paragraphe 2 : Organisation du service shipping……………………………………..22 Chapitre 3 : L’environnement de la société GETME Gabon…………………………….24 Section I : Les acteurs du secteur transport maritime………………………………...24 Section II : La zone portuaire d’Owendo……………………………………………….25 Paragraphe 1 : Les caractéristiques du port d’Owendo……………………………….26 Paragraphe 2 : Les services aux navires………………………………………………27 Deuxième partie : Les procédures import-export

la civilisation technique occidentale n’aurait pas été possible sans le développement du transport maritime. L’épuisement des mines européennes, la découverte de nouvelles sources d’énergie outre-mer, l’exploitation de nouveaux gisements de minerais dans des pays de plus en plus éloignés des biens de leur utilisation, commandaient à leur tour le développement rapide et le progrès du transport maritime. Grâce au navire, un pays comme le Japan, dépourvu des matières premières et d’énergie, non seulement

prix(…). - Au chapitre commercial, il établit des devis en fonction des exigences du client dont il est l’interlocuteur. En cas de réclamation ou de litige, il assure le suivi de l’affaire jusqu’à sa conclusion. Spécialisé dans l’aérien, le maritime et le routier, à l’import comme à l’export, LYDIA TRANS occupe un poste le plus souvent sédentaire, même s’il lui arrive de se déplacer sur les lieux de chargement/déchargement (commis). Il utilise au quotidien l’informatique, les logiciels spécialisés