Le Conseil Du Roi

et le roi. Chacun de ces organes va détenir une fonction spécifique. Le pouvoir exécutif est faible. Il est confié au roi qui est entouré de ministres qu’il va nommer et révoquer à sa convenance (art 1, section 2, chap 3, titre 3). Le roi va exercer à lui seul l’ensemble du pouvoir exécutif (art 1 chap 4, titre 3). Le roi est irresponsable politiquement, les ministres vont contresigner tous ses actes. Ce sont ces mêmes ministres qui seront responsables au pénal, comme au civil des actes du roi qui

convoqués par le Roi à Versailles le 8 août 1788 pour le premier mai 1789. (Noblesse, clergé, tiers-état) La dernière convocation remonte à 1614, Cette mise en sourdine des généraux a correspondu à la montée de l'absolutisme royale. b) Pourquoi Louis XVI convoque les Etats Généraux : Motivation première : financière. L’État est extrêmement endetté donc il faut faire rentrer de l'argent au plus vite et en déléguant la décision d'augmenter les impôts aux Etats Généraux et le Roi espèrent amortir

deux institutions ont permis de rationnaliser le pouvoir du roi jusqu’à ce qu’il soit totalement encadré par eux et perde son pouvoir. Nous pouvons le voir avec la reine d’Angleterre qui a vu diminuer son rôle au rang de symbole. Le roi de France lui, ayant disparu. Les états généraux sont une institutionnalisation du devoir d’aide et de conseil que les vassaux devaient à leur seigneur. On peut aussi considérer que derrière le conseil le roi cherche un soutient lorsqu’il convoque les états. Certains

l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM roi de Troie. Mais d’après la guerre de Troie, un dénommée Francion après le siège de grecs serait le petit fils du roi Priam. Aurais conduit le peuple rescapé d’Asie vers l’EUROPE. Il aurait ainsi donné son nom au peuple FRANC. Le 1er intérêt est de rattaché les franc a un peuple victorieux, avec Priam le roi le plus mythique. Le 2ème intérêt, souligné l’origine combative des Francs, ce sont des hommes

TARIFS D' ABONNEMENT EDITIONS , Edition generale.......................................................................................... Edition des debats de la Chambre des Representants............... Edition des debats de la Chambre des Conseillers..................... Edition des annonces lCgales, judiciaires et administratives.. Edition des annonces relatives al'immatriculation fonciere. Edition de traduction officielle............................................................. AU MAROC

viguiers, au nord, des centeniers. Le rôle du comte est de faire régner la paix du roi. Dans son pagus, il s’assure que les populations vivent en paix, et dispose donc d’un pouvoir de police. C’est lui qui est chargé de la collecte des impôts « et que tous ce que dans cette charge l’autorité du fisc est en droit d’attendre que tu l’apportes toi-même, chaque année, à nos trésors » et, à ce titre, tous les sujets du roi mérovingiens lui sont soumis, tous sauf les églises. b) Le rôle judiciaire du comte :

VIII et Louis XII ont épousé Anne de Bretagne pour que la Bretagne reste française et qu’il y est cette unité. La France marche vers l’absolutisme (roi absolu) car elle à un atout, les français obéissent. Le roi a une armée permanente. En 1513 il avait 80 000 hommes. Il a une administration avec des officiers = représentant de roi. On devient roi de père en fils. (Femmes excluent. 1337 : loi de primogéniture mâle). II- Les marge de l’Europe 1/ Le Nord et l’Est - Scandinavie : Densité

L’ABSOLUTISME Section 1 : Les limites a caractère constitutionnel : les lois fondamentales On appelle lois fondamentales un certain nombre de règle coutumière relatives à la constitution du royaume et qui forme une norme juridique établie au dessus du roi ; Ces lois présentent trois caractères. 1- Elles sont constitutionnelles On les qualifient parfois de « constitution monarchique ». Sous l’ancienne France il n’existe a aucun moment, un texte d’ensemble qui définisse l’organisation, les

monarchie absolue. L’absolutisme c’est le pouvoir sans entrave. Parler de la monarchie absolu, cela revient à parler de puissance royale, c'est-à-dire que le roi est haut dessus de tous les autres. Il décide de la paix et de la guerre. Toutes les structures politiques et administratives du royaume existent par le roi et pour le roi. Ce régime à été surnommé sous la révolution « l’ancien régime ». Chapitre 1 : Le pouvoir royal. On parle de Louis XIV, Louis XV quand on parle d’absolutisme

populaire: Mouvement populaire, révolte Conseiller spirituel: Confident Allitote: Dire le contraire de ce qu'on pence ex: Je t'aime point , pour dire je t'aime I) Introduction: Texte: Extrait de lettre écrite a Louis 14 Auteur: Fénélon Dâte: Fin de l'année 1693 (on suppose) Cette lettre est anonyme nous ne savons donc pas sa réelle date. Elle a été retrouver 1siècle après avoir été écrit par d'Alembert en 1797 . A l'époque de Louis 14, Fénelon est le conseiller de Madame de Matenon femme de Louis XIV