Le Conseil Du Roi

Il est évident que ce travail ne prétend pas rendre compte de tous les systèmes politiques en vigueur en Afrique noire pré-coloniale. J'ai donc décidé d'étudier, à la fois des royaumes et des Etats, mais aussi des ethnies dans lesquels le pouvoir du roi n'est jamais absolu. Je commencerai ce sujet par quelques généralités sur le pouvoir en Afrique puis m'attarderai sur l'étude de cas précis (constitution mossi et du Cayor,  structures politiques dans l'empire du Ghana et du Mali, organisation sociale

(Julien) de réaliser une action définitive de cet édit qui deviendra édit perpétuel en 130. L’empereur ne s’empare pas de manière autoritaire du pouvoir normatif, il manœuvre en utilisant le sénat. o Pendant la période républicaine, le sénat donnait des conseils par le biais du sénatus-consulte. Ces avis sont bien souvent suivis. o A la fin de la période républicaine, le Sénat se met à proposer les lois o Sous Adrien, les sénatus-consulte ont force de loi ; l’empereur pousse le sénat à rédiger les sénatus-consulte

vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé

important chez Platon, conception du devoir du roi. Le philosophe c à d un dirigeant politique qui a une formation intellectuelle poussée (relation entre pouvoir et savoir). Platon a conscience que cette société idéale est une utopie car ce n'est pas la réalité d'où développement d'une idée connexe si ce philosophe ne peut être roi et commander, il doit pouvoir être proche du roi pour le conseiller. Pour ceux qui détiennent un savoir doivent être proches du Roi en matière de justice, de politique, finances

de la curia regis dont la mission était de seconder le roi. Les membres de parlement et plus largement de la Chambre des comptes sont tenus au devoir de conseil auprès du roi. Ces membres sont des officiers qui sont dotés par leur appartenance au corps d’un parlement à des privilèges en matières fiscales et judiciaires. Le parlement de Paris puis, au fur et à mesure de leur création, les parlements provinciaux sont très souvent consultés par roi surtout en période de crise ou de guerre. Mais le rôle

LE XVII EME SIECLE Le XVII ème siècle débute avec l’assassinat du roi Henri IV le 14 mai 1610 par le fanatique charentais Ravaillac. Il a alors 20 ans. I. La première moitié du XVIIème : période tumultueuse A. La régence de Marie de Médicis (1610-1617) A la mort d’Henri IV en 1610, son fils Louis XIII a 8 ans et demi. La régence est alors confiée à Maris de Médicis, la mère de l’enfant. L’organisation administrative et policière du royaume est imparfaite. La régente est influencée par

bien-être. Il possédait beaucoup d’esprit et son cœur était rempli de sagesse. Un jour, il partit à l’aventure en espérant continuer de former son esprit. Il choisit la planète Obésus, là où habitait son frère Antoine, dans le palais du roi Baba, à titre de conseiller. À son arrivée sur Obésus, il fut surpris de constater la taille éléphantesque de ses habitants.Sur le chemin menant au palais, il vit plein de panneaux publicitaires annonçant la restauration rapide et des voiturettes

impôts que doivent payer les gaulois à Rome. Il s’agit d’une organisation bien structurée afin de respecter les traditions; pour ce faire, ils créent le conseil des trois gaules. B. Le conseil des trois Gaules Le conseil des trois Gaules a été mis en place au début de l’empire romain, en -12 av JC, et officiellement, ce conseil des trois gaules (Lyonnaise, Aquitaine, Belgique) avait un but religieux. En réalité, l’idée politique etait de federer les trois gaules autours de la personne

ministres soumis à la nomination du roi * Signe les actes délibérés * Détient le pouvoir réglementaire * Propose la dissolution des Cortes Generales au roi qui DETIENT le droit de dissolution (soit la totalité, soit l’une des deux) * Propose au roi de convoquer un référendum * Contresigne les actes du monarque * Représente l’Espagne * Responsable devant et uniquement le Congrès des Députés : symbole de la suprématie du Président du Conseil et d’un parlementarisme fort.

 Histoire du droit et des institutions Introduction 6 Partie I. L’institution du roi au moyen age 7 Titre I. L’édification institutionnelle 9 Chapitre I. Les lois fondamentales 10 Section I. La loi de succession 10 §1. Un gage de stabilité 10 A. Le principe d’hérédité 10 1. Le sang royal 11 2. La primogéniture 11 B) Le principe de représentation 11 1. Le principe de droit privé 12 2. Le principe de publicité 12 §2. Un gage de force 13 A) le principe de masculinité 13