Le Conseil Du Roi

vont commencer a former un conseil fédéral : le conseil des Patres. Ce sont les pères fondateurs, ils vont donner le nom a une première forme d’aristocratie qu’on nomme « patriciat » c’est l’ancêtre de ce qu’on appeler plus tard le Sénat. Ils vont décider de se donner un « rex »=roi, est de même racine que le mot « rego » qui évoque l’idée d’une direction droite. Ces rois sont aussi juges et prêtres. Le premier roi latin n’est pas encore le roi d’une cité, il est le roi d’une fédération de grande

législatif complexe formé du roi et des deux chambres. Le Royaume-Uni est l'exemple par excellence du système parlementaire ; il existe d'autres types de systèmes parlementaires dans le monde comme le système allemand, le système italien, le système espagnol ou encore le système japonais. Le système britannique trouve ses sources au Moyen-Age, lorsque Jean sans Terre adopte la grande Charte de 1215, appelée la Magna Carta. Le Parlement est alors appelé Grand Conseil, et évolue ensuite au cours du

parlement ou d'autres cours souveraines, telles que le Conseil souverain ou le Conseil supérieur. En outre il existait des institutions financières, qui jugeaient des contentieux fiscaux : recette des finances, bureau des finances, Cour des aides et chambre des comptes De plus il existait des tribunaux ecclésiastiques, les officialités qui jugeaient selon le droit canon. Il y avait trois degrés, diocèse, province ecclésiastique et primatie. I – Le roi sous l’ancien regime A) La justice royale et les

1789-1799 Coup d’Etat du tiers état -> rupture le 17 juin 1789 Réunion du tiers état en Assemblée nationale à l’issue du Serment du Jeu de Paume 2 actes fondateurs : - DDHC 26 aout 1789 - Constitution 3 septembre 1791 -> approuvée par le Roi dans un climat d’hostilité : Eglise, Pape Montée des périls extérieurs : Prusse veut intervenir dans les affaires intérieures françaises. Fuite de Louis XVI en juin 1791 I- La constitution du 3septembre 1791 Partie a portée immédiate -> nouvelle

LES PARCOURS DE DECOUVERTES CULTURELLES Les « PDC » témoignent de l’action croisée des services culturels et sociaux du Conseil Général de la Gironde. Le but de ces projets est de permettre à des personnes isolées et/ou des familles un accès gratuit à l’art et la culture. Théâtre, danse, concert, théâtre d’improvisation, conte, théâtre performance, humour, arts du cirque, apéro-concert ballet aérien, spectacle… Autant de mot pour expliquer la diversité de spectacles proposée, il

sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation des marchandises reprend, lorsque le royaume de France s’édifie, que le roi de France devient le plus puissant des seigneurs, il va aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles de droit qui s’appliquent dans tout le royaume ; il y a donc une législation royale. Notre société de l’Ancien régime est guidée par Un droit

Histoire du droit et des institutions Introduction 6 Partie I. L’institution du roi au moyen age 7 Titre I. L’édification institutionnelle 8 Chapitre I. Les lois fondamentales 8 Section I. La loi de succession 9 §1. Un gage de stabilité 9 A. Le principe d’hérédité 9 1) Le sang royal 9 2) La primogéniture 10 B) Le principe de représentation 10 1) Le principe de droit privé 10 2) Le principe de publicité 10 §2. Un gage de force

la description et la découverte de deux obligations vassaliques : l’aide militaire envers le suzerain et la remise d’un fief au vassal A- L’im po rtan ce du fief dans les relat ion s d’h om m e à h om m e de la féodal ité Le roi est faible avant le XIe siècle. Les populations vont donc chercher la protection d’hommes puissants, le pouvoir passe donc dans leurs mains. La même logique existe dans la noblesse. Un chevalier se met au service d’un suzerain au cours de

monocéphalisme – pouvoir législatif au congrès [art 1 section 1]. France : Constitution de 1789 : (Louis XVI) Séparation rigide - régime présidentiel – monocamérisme : assemblé nationale (suffrage censitaire et décrète les lois [chapitre III] – roi héréditaire (nomme et révoque ses ministres [chapitre II] – gouvernement. Relations : contreseing ministériel [chapitre II] – droit de veto (peut être surmonter après deux législature) [chapitre III] – responsabilité pénale des ministres – droit

(chaque provinces a ses pratiques son identité) et l’enchevêtrement de différents pouvoirs et ressorts. Sous l’AR va se mettre en place un gouvernement central jouant le rôle que vont jouer les conseils du roi, et puis surtout il y a un autre symbole au niveau local, le représentant du roi au niveau du roi c’est l’intendant (le préfet de nos jours). Pour la révolution française cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique de l’absolutisme royale, et dès la Constituante il y