Le Contentieux Bancaire Au Maroc

Tanger le 12/09/2008 SOMMAIRE Introduction générale CHAPITRE I : Le Groupe Banques Populaires : Originalité d’une banque leader Partie I : Présentation générale du Crédit Populaire du Maroc (CPM) I. La structure du CPM II. Mission du CPM III. Activités et performances du CPM Partie II : Présentation générale de la Banque Centrale Populaire (BCP) I. La structure de la BCP II. Mission de la BCP III. Activités

opportunité pour moi de découvrir comment une entreprise dans un secteur en plein expansion, avec une concurrence accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser ces obstacles pour établir une stratégie par laquelle elle a pu devenir une banque leader au Maroc. L'élaboration de ce rapport à pour principales sources les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches aux quelles j'étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les employés des différents services

International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement. Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre environnemental dans lequel elles évoluent Il est inutile de rappeler aussi que l’épanouissement

Partie I : Présentation de la notion d’affacturage : Dans la première partie de cet exposé, nous allons définir l’affacturage, citer un peu d’historique et préciser les avantages et les inconvénients. A) Définition : Au Maroc, l’affacturage est défini par la loi bancaire du 14 février 2006 : « L’affacturage est la convention par laquelle un établissement de crédit s’engage à recouvrer et à mobiliser des créances commerciales, soit en acquérant lesdites créances, soit en se portant mandataire

historique Section II : le fonctionnement de l’affacturage………………………………………………4 Sous-section 1 : le recours à l’Affacturage  Sous-section 2 : la classification des opérations d’Affacturage Section III : Le marché d’Affacturage au Maroc……………………………………………6 CHAPITRE II : Les Sociétés d’Affacturage………………………………....9 Section I : la procédure d’agrément………………………………………………..10 Sous-section1 : les conditions d’agrément……………………………………..11 Sous-section2 : le dossier d’agrément…………………………………………

Partie : Historique……………………………………………………………………….. Fiche technique………………………………………………………………….. Organigramme…………………………………………………………………... Mission de la CAM……………………………………………………………… Taches fonctionnaires…………………………………………………………… 2ème Partie : Produit bancaire offert par le CAM…………………………………………… Crédit offert par CAM………………………………………………………….. Bancassurance…………………………………………………………………… Monétiques : Type de carte offert par CAM………………………………….. 3ème Partie : Tâches effectuées ………………………………………………………………

marché……………………………………………………………………………...….13 risque d’insolvabilité………………………………………………………………………...…...13 risque opérationnel………………………………………………………………….....................14 Section 2 : définition et concept du risque de crédit bancaire……………………......................….15 2.1 Définition du risque de crédit bancaire………………………………………….......................15 2.2 Les composantes du risque de crédit…………………………………………….........................17 3.1.2 3.1.3 3.1.4 le risque de défaut…………………………………………………………….....................

Sommaire. Introduction........................................................................................................ Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc....................................................... I.1. La phase de complémentarité.............................................................. I.2. La phase de compétitivité.................................................................

Trésorerie Préfectorale de Rabat Service Opérations Bancaires et Comptabilité Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Bouayachi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi, je tiens à manifister

d'enregistrement et de quelques taxes parafiscales (vignette automobile). En 1991, les services centraux de la direction générale des impôts au Maroc ont connu une réorganisation qui visait la fonctionnalité de ses services, en regroupant ses activités autour de quatre missions : - la législation - l'assiette - la vérification - et le contentieux. Ainsi, la Direction Générale des Impôts (D.G.I) est chargée aujourd’hui de la mise en oeuvre de la politique fiscale, conformément aux orientations