Le Contrat Interne Et Le Contrat International

premier chapitre on définira le risque de change, les différentes expositions de l’entreprise et les stratégies adoptés par opérateurs pour s’ y couvrir ; dans une deuxième partie on présentera les recours à des couvertures classiques aussi bien interne qu’ externe et le recours aux nouveaux instruments ;et enfin dans un deuxième chapitre, on présentera un cas pratique concernant la couverture du risque de change. Il n'y a vraiment qu'à allumer

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises A/ Ventes

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises A/ Ventes

Marketing 21/01/2011 Session 1 Droit du travail Les sources du droit du travail Comme toute les branches du droit, le droit du trvail à des sources interne et des source international. Il convient de preciser que dans le cadre du droit du trvail la hierrarchie des differentes sources est spécifique (convention collectives…) Les premiers texte régissant les relation du trvail date de 1941 avec l’interdiction du travail des enfants (premiere lois social en france). La lois le chapelier

Chapitre 5 : Les chaînes internationales de contrats Ce chapitre concerne les questions de droit international privé - compétence (on se limitera au droit communautaire) et surtout conflits de lois - que soulève l’action du sous-acquéreur contre le fabricant. Pour ce qui est du juge compétent pour connaître de l’action directe au regard du Règlement de Bruxelles, on se contentera d’un bref rappel : - si le sous-acquéreur est un professionnel, on sait déjà que l’ arrêt CJCE Jacob Handte 1992 a exclu

Le droit du sport: Il y a une rencontre fréquente entre le droit et le sport. Les branches du droit qui interviennent dans le sport: - Droit commercial, droit des affaires, droit des contrats - Droit du travail: - Droit des sociétés : Constitution et Gestion des sociétés sportive - Droit Pénal: responsabilité civile et pénale pour les sports à risque - Droit européen ou communautaire - Droit de l’association = Droit administratif L’Etat à un rôle d'interventionnisme important dans

Infrastructures de la firme Gestion des ressources humaines Développement technologique Approvisionnements Logistique interne Production Logistique externe Marketing et vente Service Infrastructures de la firme : formes d’activités qui permettent à la sté de fonctionner Développement technologique : innovation et R et D Approvisionnements : achats Activités ppales : Logistique interne : réception et stockage de matière première Production Logistique externe : stockage de pdts finis Marketing

• Chapitre I : Objet du droit commercial • Chapitre II : Évolution du droit commercial • Chapitre III : Sources du droit commercial o Section 1 : Sources internationales ▪ Les traités internationaux ▪ Le droit communautaire ▪ Les usages internationaux Introduction Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l'exercice de la profession de commerçant et définissant

les besoins de son activité, il a conclu en 2007 avec la société Top Glass dont le siège est à Londres, un contrat en vue de la livraison au domicile de l’acheteur, de tubes en verre, lesquels ont été fabriqués par une société allemande, la société Kapout, qui a pourtant l’habitude de distribuer ses produits en France. Une clause du bon de commande signé par M. Escande prévoit que le contrat est soumis à la loi anglaise. Or, lesdits tubes n’ont pas le temps d’être utilisés qu’ils explosent violemment