Le Controle Fiscal Ppt

Réalisé par : Abdeslem FAHIM Ibtissam LASAR   Master Ingénierie Comptable, Fiscale et Financière (formation continue)   Année universitaire : 2014/2015 Pour plus de modèles : Modèles Powerpoint PPT gratuits Free Powerpoint Templates Page 1 Plan: • Introduction Partie I: I la rémunération, définition et contexte I.Définition de la rémunération II.Contenu de la rémunération III.Les objectifs de la rémunération IV.Processus de la rémunération Partie II: II Les systèmes de la rémunération I.Définition

Enregistrement auprès de l’administration fiscale Dépôt au greffe du tribunal de commerce URSSAF, ASSEDIC, Inspection du travail, INSEE etc... La société est représentée par des personnes physiques Obligations comptables : • Les sociétés doivent tenir à jour différents documents : le livre-journal, le grand livre et le livre d’inventaire. Un nom, un domicile, une nationalité, un patrimoine, une capacité juridique HSE Entreprise-Organisation Extrait des PPT de Ph. Collet Meslier Thibault

née que tardivement ap 2ème guerre mondiale. Pdt la rev°, 1ère ébauche du C. rural en vertu d'un arrêt du 10.09.1791 qui visait à régir la ppT foncière et comprenait essentiellement des règles de police rurale. A l'époque napoléonienne (1804), l'idée d'un C. rural + approfondie a été abandonnée. Ds le CC on retrouve cependant des règles relatives à la ppT rurale (dt commun). De 1789 à 1889 : évolution du dt rural : On passe des règles patrimoniales de 1804 à des règles plus techniques. Décret

par Hitler, pour répondre au communisme, d’où les protestations vives)  C'est un des exemples de débats historiographiques.    Cours2                    Module 1: les fondements de l'économie et de la sociologie  I)La mesure de la production  Lien PPT : https://dub111.mail.live.com/mail/ViewOfficePreview.aspx?messageid=mg_WLlkBgy5BGaxwAhWtbiPg2&folderid=flinbox&attindex=2&cp=-1&attdepth=2&n=27291900  Lire le résumé du CAE :"le partage des fruits de la croissance en France"  3 grandes fonctions de

nécessaire prise de contrôle si dérive •  Déroulement du cours (2 pauses de 10 minutes max.) •  Évaluation –  –  –  Examen intra 25% - 09 octobre 2012 Examen final 75% - 12 décembre 2012 Documentation autorisée •  •  •  •  C.c.Q. Notes personnelles Recueil Tout sur papier (pas d’électronique) •  Lectures obligatoires … et conseillées •  Présentation powerpoint •  Outils disponibles –  www.studium.umontreal.ca –  –  –  –  Pas de recueil papier Syllabus Plan détaillé PPT Pourquoi ? Pourquoi

Pilotage Interne/Tiers) Niveau d’implication (2 pts) et Rendu Présentation PPT (2pts) Markal Consulting 10/03/202210/03/2022 Organisation des Travaux Dirigés 6 o Jour 1 : - Présentation du Cas - Réponse aux questions des étudiants et travail sur les premières questions o Jour 2 - 2h/2h30 : Poursuite et fin du travail Echanges avec le professeur dans le cadre des Groupes - 1h30 à 2h avant la fin : Remise des PPT - Présentation du travail de différents groupes - Correction .Markal Consulting

fédéral de complot, de fraude, de fausses déclarations à la SEC ainsi que de « fraude au courrier » (mail fraud); Elizabeth Monrad ensuite, ex-directrice financière du gros assureur, qui a été condamnée à 18 mois de prison suivis de trois ans de contrôle judiciaire et à 250 000 dollars d’amende en relation avec l’affaire de General Re, pour laquelle Robert Graham et Christopher Garand, deux autres vice-présidents, ont aussi été reconnus coupables des mêmes délits. En 2002, AIG était poursuivie

205 billion dollars investors. Potential member of UE – free exchange with countries from AELE (european countries for free exchange) G20 and ONU member Infra structures Competitive taxation system ( level down to 30 %, fiscal incentives, social charges, ...) Touristic destination for more than 27 million tourists [pic] 4. NEGOCIATIONS AND CULTURE For first contact, you can shake hands when arriving, not when leaving. Wait people give their hands. With

Travail de droit fiscal : Les exonérations en faveur de certaines activités d'intérêt général : les prestations de services effectuées par les services publics postaux. Commentaire de l’arrêt du 23 avril 2009 de la Cour de justice des Communautés européennes (TNT Post UK Ltd, The Queen c. The Commissioners of Her Majesty's Revenue & Customs) Introduction « Le facteur sonne toujours deux fois, dit-on. Mais sonnera-t-il huit fois en 2011, si quatre

intervention extérieure au méca du marché est bannie. Quels sont les institutions respectés et défendus par ces auteurs ? -le respect de la ppt privée : c’est l’état qui l’impose ; un droit doit être respecté Respect de la puissance légitime (l’état). L’état représente la nation doit être légitime peut donc se faire respecter. Comment peut-on prouver la ppt privée ? *l’éco de contrat : question essentiel dans l’analyse néoclassique *l’éco des conventions : (collective) il faut qu’il y ai des conventions