Le Digeste Justinien

des Obligations au Bas Empire. La crise des III° et IV° siècles PC. Potentes et Humiles, créanciers et débiteurs. Empire d’occident et Empire d’Orient. La loi des citations. La procédure extraordinaire. Les compilations de Justinien. Le Corpus juris civilis : Code, Digeste, Institutes et Novelles. Les certitudes et le poids des habitudes. Chapitre 1 : Le pragmatisme du droit des obligations Section 1 : La renaissance du formalisme par l’écrit. Syngrapha et Chirographum. L’écrit dans la stipulation

d’Orléans. Il va publier en 1713, « un projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe ». C’est ouvrage extrêmement confus, que l’auteur va immédiatement corriger, car il veut que son ouvrage soit publié. Il va donc le diffuser dans une version plus digeste. L’ouvrage va être sous titré « Inventée par Henri le Grand », il précise dans une dédicace au roi que, « ceci est l’admirable projet d’Henri le Grand, votre fameux aïeul ». L’abbé Saint Pierre se démarque de Sully, car pour lui il n’y a pas dans

XVIe siècle, le juriste français LOYSEL fera cette comparaison des contrats en disant que les boeufs sont liés par les cornes et les Hommes par la parole. b. Le sens passif de l'obligation Elle apparaît au VIe siècle dans les Institutes de Justinien. Dans cet ouvrage, les obligations sont définies comme un lien de droit par lequel nous sommes de manière nécessaire amener à payer quelque chose. Il ressort une notion de contrainte par un moyen de pression. En droit, ce moyen de pression se traduit

de rendre la consultation plus aisée. Il s’agit en fait de livres. Le code théodosien : Le code de Justinien (534) : Ce code est pris parce-que les code théodosien est dépassé. On ajoute donc à celui-ci les nouvelles lois en ne conservant que les lois antérieures utiles, en supprimant ou en interpolant (modifiant pour unifier) les autres. Le premier code de Justinien fut fait en 529 mais n’a pas été retrouvé : la version du texte dont nous disposons est celle de la seconde version

Code justinien : cette compilation est composé de 4 recueil, le code le digest le institutes et les novelle. à 530 à 534. Au moyen âge, ces compilations sont dénomé Corpus Iuris Civilis. Le code : recueil de constitution impériale, de droit ecclésiastique, droit privé, pénal, admin et fiscal. Le digest : compilation d’écrits de jurisconsultes classique. Cad des extraits de la doctrine. Les institutes : ancêtre du manuel destiné à l’étudiant. Novelle : regroupes les constitutions de justinien qui sont

La connexion la plus importante qui précède celle de Gracien est la connexion d’Yves de Chartres de l’année 1094. Ces collections canoniques sont aussi appeler les décrets. Chartres fait des empreints au droit romain, il est le premier à citer le Digeste, son apport est décisif dans la doctrine du mariage ainsi que dans celle du serment et du parjure. Il est également le premier à prendre en considération les sources du droit canonique, il l’est repartis en 4 groupes, classé d’après un ordre de dignité

permis au juge de suivre l'avis qu'il veut ; c'est ce que prévoit un rescrit du divin Adrien. § 3. Le droit tardif du Bas Empire (fin du 3e s. – du 6e) fin Le droit romain du Bas Empire se développe du 4e au 6e siècle, de Dioclétien (284) à Justinien (mort e 55.L “ a-E p e s suetcnu cm e ue pr d d “éaec” pli e e n 6) e B s m i ”et ovn oç o m n é oe e dcdne o t u t r i iq i eet l, e ér s néoo i ed f t e f ess G adsnai s ( . n lc eed r e i cnm q , u a ds a ue “ r e Ivs n” c infra), alors que tl

pontificale 21 novembre 456 : Gélase meurt et il est canonisé Partie 2 : approche historique du vocabulaire du droit privé Dans le langage courant nous associons des mots de justice et de droit : provient de l’Antiquité romaine Livre I du « digest » de Justinien publié en 533 ap : reprise des écrits des grands penseurs du droit romain : jurisconsultes : compilation de tous les grands écrits But : restituer la grandeur de la science juridique romaine Livre I : « de la justice et du droit » : commence

absorbée par la loi. Elle est de 426. Elle dispose de l’autorité des 5 juris consult. S’il y a des opinions divergentes, on favorise la où il y a le plus d’opinion favorable. Le juge devient quelqu’un qui applique un texte mécaniquement. À l’époque de Justinien, il va interdire cette codification. C’est la négation de la doctrine. Si on a un doute sur un texte, il faut en référer à l’empereur. Paragraphe 2 : Transformation de la procédure A) La disparition de la procédure formulaire La procédure

Théodosien est reçu des 2 côtés de l'Empire mais seul le côté Occidental va l'utiliser pendant 6 ans puisque du côté Oriental, on va voir apparaître les Compilations Justiniennes, demandées par l'Empereur Justinien, prévues pour la reconquête -->Cette compilation de Justinien va aboutir en 4 œuvres : Code de Justinien, le Digeste, les Institutes et les novelles Echec des dynasties franques -Elles naissent d'une monarchie héréditaire, celle des Mérovingiens -En 481, le roi Clovis succède à