Le Droit Commercial Est Il Original

30 5.2. Roland Réauté Langueux 32 5.2.1. Organisation de la surface de vente 32 5.2.2. Organisation du rayon des tablettes 35 6. La communication 37 6.1. Corporate 37 6.1.1. Carrefour 37 6.1.2. Roland Réauté 38 6.2. Commercial 38 6.2.1. Carrefour 38 6.2.2. Roland Réauté 39 6.3. Réglementations 39 Conclusion 41 Sources 42 ANNEXE 43 Introduction Etudiants en 2ème année de DUT Techniques de Commercialisation, nous avons pour mission d’analyser

le lui constitue. Un dossier maladie comprend : 21 • Une fiche cartonnée de décompte des droits maladie On trouve sur cette fiche les renseignements généraux sur le salarié comme le nom, le matricule, le statut, l’ancienneté et donne droit ou non au maintien de salaire. Elle se présente sous forme de calendrier. Le gestionnaire y coche les jours d'absences pour mettre à jour le décompte des droits du salarié ; •Le bulletin d’absence ; • Une attestation de salaire en double, une copie intègre

NOM : Martins Prénom : Alexandre BACCALAUREAT PROFESSIONNEL VENTE EPREUVE ECONOMIE DROIT Session 2012/2013 NOM : Martins Prénom : Alexandre ------------------------------------------------- Objet d’étude N°2 : ------------------------------------------------- La contrefaçon Période de réalisation : Février 2013 SOMMAIRE : Fiche de présentation de l’étude Mon étude sur le sujet Introduction Développement Partie 1 : la contrefaçon Partie 2 : les risques pour le consommateur

une industrie planétaire. Il concerne aujourd’hui tous les secteurs économiques et représente entre 5 et 11 % du commerce mondial. Souvent, le consommateur est la victime de falsification et peut acheter une contrefaçon en pensant acheter un original. Dans ce cas, c’est une contrefaçon trompeuse. Cependant, la plupart du temps, plusieurs indicateurs tels que le prix ou bien les matériaux utilisés permettent au consommateur de détecter très clairement un produit contrefait. En ce sens, le consommateur

DROIT CHAPITRE II – Droit d’auteur et la Protection des créations numériques. INTRO : Il existe 2 types de création d’esprit, création intellectuelle : a caractère littéraire, artistique, numérique qui sont protégés par le droit d’auteur, et les créations intellectuelles à caractère industriel/commercial ( les brevets, les marques etc ) qui sont « protégés » par l’I.N.P.I I) LE DROIT D’AUTEUR A L’EPOQUE DU NUMERIQUE Déf du droit d’auteur : régime juridique qui protège les œuvres

réitération d’une formule commerciale d’un marché domestique sur un marché étranger, sans investissement financier de l’opérateur entrant, le franchiseur, dans les points de vente. Les relations entre franchiseur et structure franchisée du pays d’accueil sont organisées contractuellement : en contrepartie d’une rémunération directe ou indirecte, le franchiseur étranger assure à son partenaire franchisé local, pour une période de temps et sur une zone géographique données, le droit d’usage de signes

1962 : le Drugstore Publicis - 1967 : la pizzeria Pino - 1988 : Mc Donald’s - 2005 : Louis Vuitton - 2006 : Adidas, 22 avenue des Champs Elysées ➢ Droit d’occupation des lieux : le droit au bail de l’emplacement s’élève à 6 ou 7 millions d’euros et le loyer est compris entre 6000 et 10 000 € par m2 (les numéros pairs, plus côtés par leur exposition au soleil, se chiffrent entre 5 000 à 10 000 euros/m2, alors que

.......................................... 14 Plan d’actions commerciales ............................................................................................ 14 3.1. Approche marketing .................................................................................................. 14 3.2. Politique de publicité, promotion, communication ................................................... 15 3.3. Stratégie commerciale ..............................................................

CIN : 4. APPELLATION COMMERCIALE (par ordre de préférence) SIGLE Facultatif Obligatoire 1   2   3   4   5   5. ACTIVITE COMMERCIALE : 6. ADRESSE COMMERCIALE (facultative) : VILLE (Obligatoire) : 7. FORME JURIDIQUE  SA SARL SARL (A.U) SNC SCS SCI SCA GIE SAS 8. PIECES JOINTES  CIN Certificat Négatif original Autorisation Déclaration de perte ou sur l’honneur

1 UNIVERSITES DE PARIS XI (Sceaux) – PARIS I (Sorbonne) FACULTES DE DROIT Mémoire présenté par M. JULIEN LINSOLAS En vue de l’obtention du DESS Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques Sous la direction de M. le Doyen Pierre SIRINELLI. Année universitaire 2001-2002 2 A mes parents, 3 "on ne connaît que les choses qu'on apprivoise" Antoine de Saint-Exupéry, le petit prince. 4 LE LOGICIEL LIBRE PRESENTATION GENERALE. Sommaire INTRODUCTION ...........