Le Droit Des Créations Numériques

1976, la marque à la pomme est marquée par trois décennies de coups de théâtre. De nos jours Apple est reconnu comme l’acteur fondamental, le pionnier, dans l’avènement de l’informatique moderne et la marque se présente comme leader de la musique numérique. Pourtant durant ses 30 dernières années d’existence, Apple aura connu des succès comme des échecs. Comment la marque a-t-elle réussi à s’imposer aujourd’hui après une période vide de 12 ans ? De 1976 à 1984 C’est en 1976 que Steve Jobs (21 ans)

1. Introduction Investir dans l’économie numérique : une réponse effective au ralentissement de la croissance 1. Introduction Investir dans l’économie numérique : une réponse effective au ralentissement de la croissance ● L’économie numérique (télécommunications, audiovisuel, logiciel, services informatiques, services en ligne) représente le secteur le plus dynamique de l’économie mondiale. Dans la plupart des pays développés. Son taux de croissance est le double de celui de l’économie

Information | Papier | Analogique | Numérique | Direct (œil) | Par interface | Texte | Oui | | | Oui | | | | | oui | | Ecran, panneau électronique | Image | oui | | | Oui | | | | Oui | | | Magnétoscope | | | | Oui | | Appareil photo, lecteur DVD | Son | | Oui | | | Platine vinyle, magnétophone | | | | Oui | | Lecteur CD, MP3 | vidéo | | Oui | | | Magnétoscope | | | | Oui | | Lecteur DVD, magnétoscope numérique | B. Le cycle de vie des documents

E-Label : la maison de disque virtuelle selon Warner Publiée par Jérôme Bouteiller le Mercredi 24 Août 2005 Warner Music annonce la création de e-label, une sorte de maison de disque virtuelle pour diffuser des artistes indépendants uniquement sur le web. Nouveau modèle économique pour l'industrie du disque ? La major Warner Music annonce la création de e-label, une sorte de maison de disque virtuelle pour diffuser des artistes indépendants uniquement sur le web. Soutenue par Edgar Bronfman

Préambule Le piratage des œuvres cinématographiques est désormais devenu un phénomène massif, immatériel et transnational qu’il faut combattre avant qu’il ne détruise les deux fondements de la création cinématographique : la propriété littéraire et artistique et la chronologie des médias. Le combat à mener ne peut être que multidimensionnel, associant le développement d’une offre légale attractive, notamment en ce qui concerne la vidéo à la demande, et une réponse adaptée aux téléchargements illégaux

at au pays en développement 13 1. L'Estonie un pays leader de la dématérialisation 13 2. Afrique : Nigeria ,Rwanda 14 CHAPITRE 2 : LA DEMATERIALISATION AU MAROC 16 I. Les stratégies du Maroc vers la numérisation 16 1. Stratégie nationale 'Maroc numérique 2013' 16 2. Enjeux et orientations stratégiques 17 a. Enjeux pour les administrations 17 b. Enjeux pour le citoyen 18 c. Orientations stratégiques 18 3. Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 » 19 a. Les visions du Maroc Digital 2020 19 b.

: CHAPITRE 7CHAPITRE 7 : ENTREPRISE ET NUMERIQUE I. LA GESTION DES DONNEES INFORMATIQUE PAR L'ENTREPRISE A. Les grands principes de la gestion et de la protection des données article 1er de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 : informatique et libertés au RGPD L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux

papier cote sous forme de code) nécessité d’enregistrer docs et cotes respectives dans « répertoire » (excel/access) C. CLASSEMENT = ordre préétabli : Alphabétique (-fréquent à cause des homonymes, doivent être peu nombreux) Numérique classer cotes des docs sous forme numérique (attribution N° par dossiers salariés) Thématique par thèmes et sous thèmes (formations, congés…) En général, classement par thème puis code alphanumérique 3. ARBORESCENCE rangement et sauvegarde sur supports (disque dur perso

Chapitre 3 : Le droit d’auteur et les productions immatérielles I- Droit d’auteur et univers numérique A. Présentation a. Définition Droit d’auteur : c’est une prérogative accordé aux créateurs d’une œuvre de l’esprit. Cela permet à l’auteur d’avoir la propriété exclusive. Il comprend le droit moral et le droit patrimonial b. Le droit moral Droit moral : consiste à respecter le nom de l’auteur et de son œuvre Prérogatives : Droit de repentir : droit de céder l’exploitation Droit au respect de l’œuvre :

Choix du mode de distribution III) Elaboration du projet a) Diagramme de GANTT b) Création de la plaquette et de la lettre d’accompagnement c) Extraction de données d) Budget prévisionnelle et détaillé e) Objectifs du taux de retour et Points morts I) Etude de marché a. Le marché Définition de l’impression numérique : Service proposé aux particuliers et aux éditeurs. Technique qui permet à tout un chacun de concevoir entièrement