Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

pour durer Perspective générale. (en France) Avant le 9e siècle, le territoire est marqué par deux mouvements. L’empire romain. La Gaulle était devenue romaine. Elle a connu la culture latine, les institutions romaines et le droit romain. Rome a légué au monde un droit public et privé d’une grande technicité. Le droit tire sa source d’institutions romaines. A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les

Chapitre I: Construction de la France I de la Gaule romaine à la France (5 au 10e ) : les grandes invasions et les royaumes barbares : les Wisigoths en 412, ils se fixent dans la région de Toulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II. Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, les duelles judiciaires. Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur

Histoire du droit Plan. IIème Semestre. Aperçu de l’histoire du droit privé. Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3 Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 La succession testamentaire. p. 4 La succession Ab Intestat. p. 4 Désignation des successibles. p. 5 La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 De l’agnation à la cognation. p. 5 Les ordres et les classes de successibles. p. 6 Représentation. p. 7 Partage par souche. p.

Chapitre 2 : La disparition de l’Etat romain. Transformation culturelle, institutionnelle, juridique. Que signifie l’idée de disparition ? Il n’y aucune césure politique. Le vocabulaire associé à la chute de Rome est particulièrement négatif (disparition, effondrement, chute, invasions barbares…) Lorsqu’on parle de chute, d’effondrement, d’invasion on évoque une violence mais aussi l’immédiateté, la fulgurance. Chute rapide et violente. 4 septembre 476, le 3 on était à Rome dans l’Antiquité

I) Introduction générale : Le Moyen Ages (Terminologie, périodisation) Le Moyen Ages est une période extrêmement longue , vaste Le Moyen Ages : Période qui se situerai entre l’antiquité et la période romaine. Périodisation I : Ces périodes sont utilisés comme repère. Cette terminologie n’est pas utilisée du mot « Moyen Ages », invention tardive adopté au 19 siècles pour des raisons pédagogique. Besoin

Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

du pouvoir à l'époque des Mérovingiens. Les Mérovingiens forment la dynastie de rois francs qui régna sur la Gaulle de 481 à 751. Cette dynastie fut fondée par Clovis, fils de Childéric Ier et, selon la tradition, petit-fils de Mérovée qui a donné son nom à la dynastie. Nous allons nous centrer sur la conception du pouvoir à l'époque des Mérovingiens. En effet, après la chute de l'empire romain d'Occident en 476, l'Europe a connu une période dans laquelle la manière particulière de représenter

légiférer qu’en droit public au Moyen Âge II. L’organisation de la vie du royaume pour le bien commun Section II. L’élargissement du pouvoir législatif du roi à la fin de l'Ancien Régime § 1. Des textes royaux qui n’atteignent pas vraiment les coutumes I. Des ordonnances qui, au XVIe siècle, portent sur l’état des personnes, droit privé s’il en est A) L'instauration de l’état civil (et du français) par l’ordonnance de Villers-Cotterêts, mesure d’ordre privé B) La réception en droit français

Section 3 : le triomphe des francs : Conquête non pas au détriment de l’empire mais des autres tribus barbares. Cette soif de conquête n’a pas été assouvie, et les barbares vont continuer a vouloir étendre leur territoire : ils reste des peuples guerriers et les barbares savent très bien que s’ils ne dominent pas les autres tribus, ils seront dominés et même supprimés par les autres barbares. | Paragraphe 1 : la tribu franque : La tribu franque est essentielle car elle va dominer en quelques

enseignement. L'étude de l'évolution historique du droit des obligations a pour principal objet d'éclairer et d'approfondir les origines et le développement de notre droit civil, dans le domaine des contrats et celui de la responsabilité, qui dominent l'ensemble des rapports juridiques entre les hommes. La théorie des obligations est à l'origine non seulement du droit civil, mais du droit tout entier : le droit commercial, le droit administratif, le droit international, privé ou public, sont à base de