Le Déclin Du Légicentrisme

Partie 1 : Les sources 14 Chapitre 1 : Les sources affermies (constitution et traités internationaux) Pendant lgt, le droit administratif s’est construit quasi jamais sans référence à la constitution. Avec la révolution et le fort légicentrisme, le juge administratif s’est dit qu’il allait pouvoir trouver dans la loi des règles liées au droit administratif. Après la législation, au moment de la 2GM, le juge administratif est passé à l’action, on a une explosion de la jurisprudence, on

réformes furent assez brèves, ils reprirent la politique d’expansion territoriale et de nouvelles campagne furent mené par Toutankhamon, Ramsès 2 et Ramsès 3. La encore ses guerres ont affaiblis l’Égypte. Période 5 : de 1050 a 525 est la période du déclin de la puissance égyptienne, et ne peuvent plus empêcher la constitution d’empires conçurent a ses frontières. Et en outre l’autorité interne ne peut être maintenu. La fin de l’indépendance total intervient en 525 avec la conquête de l’Égypte par l’empire

et notamment qu’elle peut porter atteinte aux droits et libertés.En outre, on peut se demander si la loi est vraiment l’expression de la volonté générale. Ce n’est pas le cas parce que la loi est adoptée par une majorité.Dés lors, en passant du légicentrisme (=période pendant laquelle on considérait la loi comme étant l’expression de la volonté générale et donc à ce titre comme ne devant pas faire l’objet d’un contrôle) au principe de constitutionnalité la loi n’est plus considérée comme sacrée et

fortifications aux limites de l’empire (limes). Il va protéger les limites de l’Empire, l’armée à alors pour seul rôle de protéger les frontières. Cette politique de paix va conduire Rome à sa perte. Rome va connaitre une période de déclin à partir du IIIe siècle. Ce déclin repose sur trois raisons : • La première raison est l’arrêt de la guerre. En effet la paix est à l’origine de l’effondrement de l’économie romaine. • La deuxième raison est que Rome doit faire face à des invasions à partir

philosophie du droit moderne. Michel Troper a renouvelé la vision de cette philosophie du droit. Cette discipline n’est pas enseignée en France, et plusieurs hypothèses peuvent expliquer cela : - positivisme intense, approche technicienne du droit - légicentrisme : la seule source du droit qui vaille c’est la loi telle qu’elle est adoptée par les représentants du peuple, par le biais de la volonté générale. Le droit positif est le droit tel que le veut le peuple, si face à cette loi on oppose la loi naturelle

sont pas légaux. Il doit devenir légal après élections sincères. Il faut que la légitimité se vérifie par la pratique quotidienne. La légitimité sera donnée par respect de la légalité. La liberté est un principe de droit. Le principe de liberté se décline en droit de ne pas être contraint. La légalité se mesure bcp plus facilement que la légitimité. En faisant des élections plus svt on peut vérifier l’approbation des électeurs ou en faisant des pétitions… On peut trouver des mécanismes de contrôle

(l’auxiliaire du Comte). Ce système est en fait un retour à une pratique romaine de hiérarchie des causes, mais surtout l’amorce d’une hiérarchie médiévale de Haute et de Basse Justice (la Haute Justice peut condamner à la peine de mort) Section 3 : Le déclin des Carolingiens L’ordre établi par les Carolingiens fondé sur la chrétienté et le serment de fidélité commence à chuter dès le 9ème siècle avec Louis le Pieux. Le titre impérial survit mais l’on passe d’un Roi à un autre, et l’Empire unitaire prend

des tas d’attributions qui reviennent au Corps législatif, son droit de veto : que suspensif : si loi votée pas une autre législature (dure 2 ans) alors passe. Le roi est donc soumis. Il prête même serment !  Régime qui se dirige vers le légicentrisme : la loi au centre du système. Chapitre 2 de la constitution : il n’y a point en France d’autorité supérieure à celle de la loi.  Pouvoir législatif ne se contente pas de faire la loi, il empiète sur l’exécutif : battre monnaie, ratification

constituants ont majoritairement opté pur le système représentatif, a partir de 1789 et jusqu'à aujourd’hui, le peuple n’a jamais été l’organe suprême de l’état, et pendant longtemps, cela a été le corps législatif, a cause de la référence a la loi, le légicentrisme. La participation des citoyens a la souveraineté consiste surtout dans l’électoral alors que la véritable démocratie exige que la puissance initiale repose dans le corps même des citoyens, la souveraineté nationale et le système représentatif peuvent

également sur le plan international limité leur souveraineté en passant des traités avec d'autre état et le font volontairement, pour le reste les états ne peuvent pas s'ingérer dans les affaire intérieur des autres états. Cette doctrine est plutôt en déclin, d'abord tout les état du monde socialiste, qui ont disparu, son un peu plus conciliant sur ce point. A 'inverse tout les état qui ont conquis leur Independence politique, ils ont tendance a revendiquer leur souveraineté, c'est souvent une volonté