Le Fondement De La Coutume

rôle a était de fédérer les tribus, si bien que le code de l’Alliance contient des prescriptions religieuses et aussi des règles de Droit pénal). c) Le deutéronone Nouvelle version du code de l’Alliance, c’est une codification d’anciennes coutumes, sa compilation est plus tardive, elle remontera au 6ème-7ème Siècle avant notre ère. Il règlemente le témoignage, il exclue l’avis des intéressés. On trouve aussi une législation sur les preuves, par exemple on trouve le serment, un seul cas d’ordalie

ordonnances 16 Chapitre II. Les fondements juridiques 17 Section I. La maîtrise du droit 17 §1. Former le droit 17 A) La rédaction des coutumes 17 1) Les modalités de la rédaction 17 2) Les conséquences de la rédaction 18 B) la technique législative 18 1) La formation de la loi 19 2) La réformation du droit 19 §2. Adapter le droit 20 A) l’unification du droit 20 1) L’unification de la coutume 20 2) Les projets

cette sculpture, Antisthène peut nous rappeler la figure de Zeus avec la barbe et l’air puissant et sage. « Mos maiorum », mœurs des anciens, coutumes des ancêtres ; désigne le système des valeurs ancestrales ( sorte de constitution romaine, u code non-écrit de lois et de conduites). Il est fondé sur les vertus traditionnels romaines : 5 fondements fides : fidélité, respect de la parole donnée, loyauté, foi ; confiance et réciprocité entre deux citoyens pietas : piété, dévotion, patriotisme

et chrétiens. §1 la tradition germanique A) La dévolution du pouvoir Le 1er roi de la dynastie, accède au pouvoir grâce aux conquêtes de guerre, son pouvoir est ensuite transmit à ses fils selon les règles de successions empruntées aux coutumes françaises : • la transmission semble reposer sur un mécanisme héréditaire mais plus complexe. • Le roi est l’élu du pouvoir, donc transmission élective et héréditaire • Le choix des grands ne peut se porter que sur des membres

aux animaux. b. Les faits judiciaires. A une date inconnue, l’association Société nationale pour la défense des animaux, demanderesse, a saisi le juge des référés d’un tribunal de grande instance inconnue afin d’interdire le spectacle sur un fondement inconnu. A une date inconnue, le président du TGI rend une ordonnance interdisant l’usage de banderilles agressives pendant les manifestations taurines. A une date inconnue, le tribunal de grande instance a fait droit à la demande. A une date

du Royaume sera nécessaire pour faire appliquer les ordres sur tout le territoire. C'est au XIIIème siècle que Philippe de Beaumanoir dans les Coutumes de Beauvaisis propose d'énoncer les pouvoirs du Roi selon le temps. En effet Beaumanoir, montre bien que le pouvoir législatif du ri en temps de paix, reste limité celui-ci étant le gardien des coutumes, il ne peut pas légiférer à sa guise. C'est seulement si c'est en temps de guerre que le Roi peut prendre des mesures, afin de ramener l'ordre

dictent les principes généraux d'action). 1. 1)La coutume : entre foisonnement et contrôle. La coutume occupe une position marginale qui contraste : • –d'une part avec la situation d'autres systèmes juridiques (occidentaux « Common Law » et non occidentaux « droit asiatique, droit international public »). La coutume joue un rôle très important. Le droit français est issue du droit romain. • –d'autre part avec l'histoire de notre droit. La coutume est la principale source du droit français. On parle

l’esclave que d’autrui, d’un système économique ou politique. Chacun veut spontanément être libre et refuse d’emblée l’aliénation. Cependant, la liberté, la volonté peuvent s’enchaîner elles-mêmes : superstition, préjugé, mode, volonté d’ignorance, coutume, tradition, habitude, passion exacerbée et tyrannique (Dostoïevski, Le joueur ; Goethe, Les souffrances du jeune Werther) Paradoxalement, on peut vouloir librement ne plus être libre. Rousseau : « L’esclave finit par aimer jusqu’à ses fers ». Cet

auxiliaires qui viennent éclairer le législateur et apporter des éléments de réponses : Exemples de disciplines a : -Connaissance des problèmes premiers du Droit ( quelle est sa finalité ect …) Comment la règle juridique apparaît , quels sont les fondements de la règle juridique et ses rapports avec la morale religion et tout .. C'est la philosophie du Droit qui répond à ses questions. -La connaissance des relations sociales que le Droit est censé argumenter , régir . D A vient éclairer le juriste :

le droit constitutionnel désigne plus largement l'ensemble des règles juridiques, usages, pratiques et coutumes qui touchent à l'organisation du pouvoir politique de l'Etat. Il englobe l'ensemble des institutions politiques d'un Etat, même si la Constitution les occulte ou ne les énumère pas expressément. La dimension matérielle du droit constitutionnel permet de prendre en compte des coutumes et des pratiques qui ne sont pas des règles constitutionnelles formelles mais qui néanmoins font partie