Le Maire A T Il Une Double Casquette

siècle, la dégradation de l’homme par le prolétariat, la déchéance de la femme par la faim, l’atrophie de l’enfant par la nuit, ne seront pas résolus ; tant que, dans de certaines régions, l’asphyxie sociale sera possible ; en d’autres termes, et à un point de vie plus étendu encore, tant qu’il y aura sur la terre ignorance et misère, des livres de la nature de celui-ci pourront ne pas être inutiles. Hauteville-House, 1862.           Partie 1. Fantine Livre 1. Un juste I,

cadre d’un succession aux héritiers familiaux. C’est ce qu’on a appeler la vénalité des offices. Ce système présentait un inconvénient majeur c’est qu’au fil du temps le roi ne pouvait plus choisir ses officiers. De plus elle empêchait la partie la moins aisée de la population d’accéder aux fonctions publiques. Les commissaires ne disposaient d’aucuns droits sur leur emploi et ils étaient investis par le roi d’une mission particulière et à la différence des officiers ils étaient entièrement placés sous

Nelly CABIOC’H Master 2 Aménagement et urbanisme – Université de Paris Sorbonne 2012/2013 Rapport de stage ‐ FEDERAL   15/11/2012    Nelly CABIOC’H ‐ Master 2 urbanisme ‐ Université Paris Sorbonne  2    Remerciements,      Je tiens tout d’abord à remercier Nigel Atkins qui  m’a accompagnée et épaulée et  auprès duquel j’ai beaucoup appris durant ce stage.     Je  souhaiterais  également  remercier  Marie‐Christine  Romano,  assistante  de  Monsieur  Atkins  pour  ses  précieux  conseils  et 

d'activités qui concernent les administrés (personnes physiques et personnes morales). A quoi sert l'administration ? 2 missions : - la fourniture de biens, de prestations, de services -> mission de service pb - mission de réglementation permet aux individus de vivre en société -> mise en place d'une réglementation qui se rapporte en droit, à la police administrative (réduire les libertés qui nuisent à autrui). § 1 : La fourniture de prestations Le service pb se caractérise par un lien

accusatoire - c’est à l’accuser de prouver son innocence doivent prouver - Le procureur doit prouver qu’il est coupable Système français => procédure inquisitoire - Le juge d’instruction Instruit à charge et à décharge A charge  chercher les éléments qui plaident la culpabilité Aux USA, la procédure est très orale, ce qui implique de nombreux rebondissement ; par exemple des témoins de dernières minutes. En France c’est une procédure écrite, tout est prévu à l’avance. Il y a les droits de

fonctions institutionnelles, c’est-à-dire : * d’une part, la fonction de règlementation, fonction de création de normes juridiques * d’autre part, la fonction qui se traduit par l’exercice d’activité d’intérêt général cad la fonction de service public * Enfin, la fonction juridictionnelle, la fonction de contrôle. Ces 3 fonctions vont conduire à aborder les institutions publiques de façon transversale. Cependant, cette approche obligera malgré tout à aborder de façon ponctuelle les institutions

institutions administratives. On cherche à comprendre comment est organisée l’administration en France ? Quelles sont ses missions ? Quels sont ses pouvoirs ? Plusieurs systèmes envisageables. Chapitre introductif Les principaux systèmes d’organisation administrative Les institutions administratives peuvent être aménagées de manières différentes selon les pays et les époques. On s’en tiendra au cas des états unitaires. Dans un Etat unitaire, il n’y a aucun partage du pouvoir politique :

En France métropolitaine, il y a 22 régions, 96 départements et 325 arrondissements. Les circonscriptions déconcentrées spécialisées sont les circonscriptions qui sont le produit de l’histoire, qui ne sont pas citées par la loi sur l’administration territoriale de la République, mais qui ont été maintenues. Il s’agit de circonscriptions interdépartementales (c’est-à-dire l’académie, qui est une circonscription de l’éducation nationale) ou infra départementales (c’est-à-dire le canton et la commune)

déboutonné et sa cravate à la main. Le plus petit, dont le corps disparaissait dans une redingote marron, baissait la tête sous une casquette à visière pointue. Quand ils furent arrivés au milieu du boulevard, ils s’assirent à la même minute, sur le même banc. Pour s’essuyer le front, ils retirèrent leurs coiffures, que chacun posa près de soi. Et le petit homme aperçut écrit dans le chapeau de son voisin : « Bouvard » ; pendant que celui-ci distinguait aisément dans la casquette du particulier en

....................................................................299 CHAPITRE X ........................................................................347 Notes de l’auteur ................................................................... 391 À propos de cette édition électronique................................ 398 CHAPITRE I Comme il faisait une chaleur de 33 degrés, le boulevard Bourdon se trouvait absolument désert. Plus bas le canal Saint-Martin, fermé par les deux écluses étalait