Le Parlement Héritier Direct De La Cour Féodale Du Roi

explique ces différences de façon grossière simplifié mais juste : « On dira que la cité d’Athènes à inventé la politique alors que la vile de Rome a inventé le droit ». Si on s’interroge sur le terme « DROIT », il vient de « DIRECTUM » qui veut dire direct, tout droit, en ligne droite en latin. Ce terme a son opposé qui est le mot français TORDU, qui vient de « TORTUM »en latin qui a donné le mot français « TORT ». Et ainsi selon les consuls Romains : « Est dans son TORT celui qui n’est pas dans

la monarchie absolue : le roi gouvernait seul, ce qui est anti démocratique. En 1789, la monarchie n’était pas vraiment rejetée, mais plutôt son caractère absolu. On veut également et surtout rejeter une organisation économique et sociale, le régime féodal. Ce régime, pour les hommes de 1789, était l’ennemi absolu, car il avait permis l’absence de liberté, la monarchie absolue et l’Ancien Régime. L’importance de ce régime peut se comprendre par l’origine du terme « féodal » qui vient de « fief »,

Par ailleurs, dans ce traité François 1er et le roi d'Angleterre invite les autres puissance européenne a se liguer pour faire advenir une paix universelle. Cette paix qui dans une certaine mesure aurait pu être atteinte, va être remise en cause par l'élection d'un nouvel empereur au st empire romain germanique, Charles Quin qui était déjà roi d'Espagne. Il devient empereur et pour la France c'est une véritable menace. L'empereur est également roi de Naples et il est également empereur sur l’actuel

plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé au moyen âge. La période qui va du XVIe au XVIIIe siècle, période tantôt de l’époque moderne, tantôt ancien régime

VIII et Louis XII ont épousé Anne de Bretagne pour que la Bretagne reste française et qu’il y est cette unité. La France marche vers l’absolutisme (roi absolu) car elle à un atout, les français obéissent. Le roi a une armée permanente. En 1513 il avait 80 000 hommes. Il a une administration avec des officiers = représentant de roi. On devient roi de père en fils. (Femmes excluent. 1337 : loi de primogéniture mâle). II- Les marge de l’Europe 1/ Le Nord et l’Est - Scandinavie : Densité

Parfois, il n’y a pas de sanction ou bien elle est transposée sur le terrain politique. Conseil Constitutionnel : Instance politique indépendante qui a le pouvoir de sanction(ner) (ex : loi du Parlement) et peut annuler une loi (QPC). Selon l’art. 27 de la Constitution FR, le droit de vote du Parlement est personnel. La responsabilité politique désigne la sanction du DC quand le tribunal n’est pas compétent. Qu’est-ce qui crée le droit et la règle de droit ? Pour adapter les règles générales, le

absolu, de droits divins, et aux caractères sacré et paternel. La monarchie absolue de droits divins Le roi régnait sans partage de souveraineté sans être, toute fois, confondu avec un tyran. Dans la pratique de nombreuses limites étaient imposées au pouvoir du roi de France. La théorie monarchique Quel était l’état d’esprit des derniers rois de l’Ancien Régime ? Comment le roi concevait-il son pouvoir ? Le caractère pur, ou absolu, de la monarchie. Une monarchie absolue est aussi

espèces, heureusement rivales : ainsi la Gaule fut nettoyée des Vandales, par les Goths. Pourtant, au Ve siècle, la collaboration de la Gaule et de Rome s'exprima encore d'une manière mémorable par Aétius, vainqueur d'Attila, aux Champs Catalauniques. Le roi des Huns, le « fléau de Dieu » était à la tête d'un empire qu'on a pu comparer à celui des Mongols. Lui-même ressemblait à Gengis-Khan et à Tamerlan. Il commandait à des peuplades jusqu'alors inconnues. Aétius le battit près de Châlons avec l'aide des

espèces, heureusement rivales : ainsi la Gaule fut nettoyée des Vandales, par les Goths. Pourtant, au Ve siècle, la collaboration de la Gaule et de Rome s'exprima encore d'une manière mémorable par Aétius, vainqueur d'Attila, aux Champs Catalauniques. Le roi des Huns, le « fléau de Dieu » était à la tête d'un empire qu'on a pu comparer à celui des Mongols. Lui-même ressemblait à Gengis-Khan et à Tamerlan. Il commandait à des peuplades jusqu'alors inconnues. Aétius le battit près de Châlons avec l'aide des

est souvent le reflet de l’évolution historique du droit. Un grand criminologue et un médecin du XIXème siècle ont pu dire « les sociétés n’ont que les criminels qu’elles méritent ». Ils mettaient en évidence que le fait criminel est une émanation directe de la société. De même, la procédure pénale est en étroite relation avec le système politique. En effet, elle reflète la situation de l’individu face à l’Etat, au pouvoir. Ce n’est pas un hasard si l’ordonnance criminelle de 1670 qui fixe la procédure