Le Parlementarisme 1830

eu part à la souveraineté, désormais après 1789 les gouvernés vont avoir une part à la souveraineté c’est une changement décisif. 1830 est une confirmation de 1789, la révolution de 1830 en chassant Charles 10 qui voulait se comporter en monarque autoritaire à confirmer la rupture intervenue en 1789. Sous partie : la révolution et ses prolongements 1789-1830 La période napoléonienne : napoléon Bonaparte est un usurpateur il a usurpé le pouvoir, il apparaît comme un sauveur. 1799, Bonaparte

diminution précoce de la natalité ⇒ la France vieillit. ------------------------------------------------- Les grandes phases * 1815 : Waterloo ⇒ Fin du 1er Empire ⇒ Restauration : Louis XVIII puis Charles X (tous deux frères de Louis XVI). * 1830 : Louis-Philippe 1er : Monarchie de Juillet. * 1848 : Révolution → Deuxième République * 1851 (décembre) : Coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte (Napoléon III) → Second Empire jusqu'en 1870 (4 septembre). * 1875 : Constitution -------------------------------------------------

du 29 juillet 1830. La Restauration consiste en un retour à la souveraineté monarchique, exercée dans le cadre d'une monarchie limitée par la Charte de 1814, sous les règnes de Louis XVIII et Charles X, frères de Louis XVI. Cette période est entrecoupée par les Cent-Jours du 20 mars au 22 juin 1815 pendant lesquels Napoléon reprit le pouvoir. Cet intermède permet de distinguer la Première Restauration de la Seconde Restauration. Elle est suivie par la Monarchie de Juillet de 1830 à 1848, également

a profondément marqué son temps : il a imprégné la plupart des écoles politiques, sociales, religieuses et aucun courant politique n’a entièrement échappé à son influence. Sa présence se devine dans la flambée révolutionnaire qui secoue l’Europe en 1830-1831. Il a inspiré une forme de socialisme, plus fiche de sentiment que de pensée : romantisme de la pitié et du remords social qui parcourt l’œuvre de George Ad usum privatum auditorum 2014-2015 © B. Callebat / FDCivil 1 HISTOIRE ECONOMIQUE SOCIALE

laquelle elle modifiait considérablement les conditions du régime électoral alors en vigueur, le tout en violation de la Constitution de 1791, qui avait organisé une toute autre procédure constituante. D’autre part, ce sont les révolutions de juillet 1830 et de février 1848, qui ont renversé les Chartes et provoqué, en remplacement de celles-ci, la création de nouvelles Constitutions. Quant au second Empire, on a pu dire qu’il s’est effondré sous le poids des événements de 1870 plutôt qu’il n’a été

avant tout honorifique et il est principalement le symbole et le garant de l’unité nationale. Le parlementarisme moniste se manifeste également par un effacement du chef de l'État. Cet effacement peut même aller jusqu'à ne réserver au président qu'un rôle de représentation : il exerce alors une simple magistrature morale. Le gouvernement n’est responsable que devant le Parlement (d’où le nom de parlementarisme moniste) et le chef du gouvernement (généralement appelé Premier ministre) ne peut être révoqué

3.1 2.3.2 2.3.3 2.4 2.4.1 2.4.2 3. L’exécutif Le Président de la République Le Chancelier et le gouvernement Le Parlement Le Bundestag Le Bundesrat Les attributions du Parlement Les relations entre exécutif et législatif : le parlementarisme rationalisé La responsabilité politique du gouvernement Le droit de dissolution 119 120 120 121 121 121 122 123 123 125 LE SYSTÈME DES PARTIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

partie de la révolution va grandement influencer l’occident car elle fut grandement dominée par la conquête des libertés et l’avènement du parlementarisme. Après la restauration de la monarchie en France en 1815 et de plusieurs autres pays d’Europe à l’exception du Royaume-Uni, une première vague de revendications libérales et nationales secoue l’Europe vers 1830. Alors que la Belgique et la Grèce gagnent leur indépendance, la France se dote d’une véritable monarchie constitutionnelle. L’Europe va

constitutionnel un fondement du régime parlementaire en France. Processus intéressé à une évolution d’un régime de monarchie pure et limitée vers un régime de monarchie simplement parlementaire, représentatif qui va voir le jour après la révolution de 1830. 1)Fondement et caractéristiques La charte de 1814 s’ouvre par un préambule commençant par « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut: » l’expression que l’on retrouvait à la tête

BILAN DU PARLEMENTARISME FRANçAIS III° - IV° RÉPUBLIQUES La Ve République, dont la constitution a été promulguée le 4 octobre 1958, est le fruit d’un compromis élaboré dans un moment de crise politique grave, entre De Gaulle, soutenu par les putschistes d’Algérie et les parlementaires, réticents à accepter son retour au pouvoir dans des conditions peu conformes aux traditions républicaines. Si la Ve République constitue donc une réaction vis-à-vis de la IV e (renforcement de l’éxécutif) elle