Le Parlementarisme 1830

plusieurs conflits coloniaux. C'est également une période de stabilité monétaire sans précédent, et c'est là que se met en place le capitalisme moderne. Sur le plan politique, on trouve une instabilité ponctuée par des révolutions, la révolution de 1830, 1848, 1870 ( la commune ). Ces trois grandes périodes révolutionnaires changent le régime de la France. Malgré la succession de ces événements on ne remet pas en cause l'essentiel de cette société du grand XIX ème siècle. On trouve le fondement de

l' assemblée. Le roi exerce le pouvoir exécutif essentiellement par l' intermédiaire de ses ministres. Ses ministres sont des hommes qui travaillent de façon isolés ( ils ne sont pas solidaire et responsable ). Nous sommes très éloigné du parlementarisme. Les ministres ne sont responsable que pénalement et non pas politiquement. L' assemblée peut passer outre le véto du roi au bout de deux législatures. La constitution de 1791 enferme strictement le roi dans sa sphère exécutive et parallèlement

CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE. TITRE 3: LE RÉGIME PARLEMENTAIRE 1814 - 1848. Deux textes symbolisent le début du régime parlementaire en France. Ils sont fondés sur la même inspiration et pose les fondements du régime moderne. Il s’agit des chartes de 1814 et de 1830. Le terme a été choisi à dessein pour rompre avec la période révolutionnaire. Juridiquement, les chartes sont des constitutions. Ces 2 textes comportent de nombreuses ressemblances. Leur pratique va conduire à systématiser en France les principaux

la monarchie. Les maladresses de celui-ci vont dissuader les soutiens de la couronne et encourager les oppositions au régime. Son pouvoir est incertain et la dynastie est fragile. Il n’a qu’un fils mais a un petit fils (enfant du miracle). Le 16 mai 1830, il y a une dissolution de l’assemblée, suivent des élections qui redonnent la majorité favorable à une monarchie plus limitée. Charles 10 prend le 25 juillet des ordonnances scélérates dans lesquelles il restreint des choses et dissout l’assemblée

peuvent élire uniquement les candidats qui sont proposé par le gouvernement. Les citoyens forment une liste de confiance et le gouvernement choisi les représentants au sein de cette liste. A la chute de l’empire : Régime de la Restauration (1814-1830) = premier régime parlementaire moderne et il comprend un parlement de deux chambres (une chambre des pères, ils ne sont pas élus et une chambre des députés). Les députés sont élus au scrutin direct mais avec un suffrage et une éligibilité fortement

citoyens qui paient un impôt équivalent à trois jours de travail (suffrage censitaire). Le suffrage censitaire est encore en vigueur en France sous la Constitution de l’an III (voir Directoire, 1795-1799), sous la Restauration (1814-1830) et sous la monarchie de Juillet (1830-1848).  Le suffrage est dit universel lorsque le droit de vote est accordé à tous les citoyens (vote égal et secret), sous certaines conditions (âge, nationalité, capacité morale, inscription sur une liste électorale). Le suffrage

citoyens qui paient un impôt équivalent à trois jours de travail (suffrage censitaire). Le suffrage censitaire est encore en vigueur en France sous la Constitution de l’an III (voir Directoire, 1795-1799), sous la Restauration (1814-1830) et sous la monarchie de Juillet (1830-1848).  Le suffrage est dit universel lorsque le droit de vote est accordé à tous les citoyens (vote égal et secret), sous certaines conditions (âge, nationalité, capacité morale, inscription sur une liste électorale). Le suffrage

droite mais trois : les droites légitimiste, orléaniste et bonapartiste. a. Le légitimisme, héritier de l'ultracisme. Naiss dans opposition à Révolution française. Courant réactionnaire, contestant les principes de 1789, au pouvoir que de 1815 à 1830. Puis opposition (sf coalitions Parti de l'Ordre 1848, Ordre moral...) b. L'orléanisme, aussi monarchiste mais reconnaît la Révolution et assume son héritage libéral et parlementaire. Suffrage censitaire plutôt que suffrage universel. Orléanisme

ainsi que "les ministres sont solidairement responsables devant les chambres de la politique générale du gouvernement et individuellement de leurs actes personnels". Il consacre ce qui n'avait été qu'une pratique. Quelle serait la nature du parlementarisme désormais institutionnalisé ? La crise du 16 mai 1877 va répondre à cette question. L'équilibre imaginé par les lois de 1875 ne va pas tarder à être rompus au profit des républicains qui vont réussir à imposer une nouvelle lecture de la constitution

citoyens largement ouverte au petit peuple sous Robespierre, plus bourgeoise à présent, afin de disperser le petit peuple. Bain de sang, désarmement du petit peuple parisien, totalement cassé par la Garde nationale, qui ne se relèvera plus jusqu'en 1830. Cela fait que les royalistes se réveillent, voyant là un gouvernement peut-être favorable, peut-être plus à l'écoute de leurs revendications. Ms le pb est que leur prétendant est le fils de Louis XVI, ms qui est mort en prison, sans avooir régné