Le Parlementarisme 1830

L’organisation nouvelle de l’Etat  1750 : Monarchies en Europe avec ses 4 forces : 1) noblesse 2) fonctionnaires 3) armée 4) églises Les philosophes des Lumières sont opposées à l’Europe des monarchies sur 3 points : 1) Parlementarisme Le pouvoir du roi est subordonné à celui du parlement (John Locke) Le pouvoir absolu du roi divisé en 3 pour le relativiser (Montesquieu) Le peuple souverain est au dessus de tous les organes de l’Etat (Rousseau) ( Souveraineté du peuple :

cette manière le coprs électoral en Angleterre est juge d'un conflit. Ce parlémentarisme dualst vas s'appliquer en France entre 1830 et 1848, au cour de laquel le cabinet du roi dispse de la confiance du roi et de celle de la chambre. Alors, il va peu à peu décliner au fur et à mesure que déclinera le pouvoir royal dans le monde moderne, caractère universel du droit de votre au 19ème, et surout au 20ème que la parlementarisme devinra monsite. De sorte que la resposabilité du gouvernement, envers le

X 18/5/1804 = 28 Floréal An XII Charte Constitutionnelle du – 4/6/1814 14/8/1830 4/11/1848 (2ème République) 14/1/1852 Lois Constitutionnelles de 1875 (3ème République) Constitution du -27/10/1946 (4ème République) 4/10/1958 (5ème République) Il y a eu une mise en place progressive dans d’autre pays comme en 1809 (Suède), 1812 (Espagne), 1814 (Norvège) et 1822 (Grèce). b. 1830 et 1848 : les révolutions françaises 1830 : influence sur le mouvement Constitutionnaliste européen et elle est à l’origine

perceptible.  Au 19ème siècle, la RA s’accélère en France, comme si les liens avec la RI, difficilement dénoués en Angleterre, étaient plus immédiats. Evolution de la production agricole France (1815-1848) Cultures Restauration (1815-1830) Monarchie de juillet (1830-1848) C’est la baisse des prix agricoles qui percutent les revenus paysans qui conduisent à l’instauration des innovations. Les effets des gains de productivité ont des conséquences sur l’emploi agricole quelques années plus tard. Diminution

tradi veut que le roi nomme 1er ministre le leader du parti qui a remporté les élection legi. fr : charte de 1814 pdt la restauration, c une constit 1830 : monarchie cosntit de Louis phillip. ces 2 régimes pol étaient censé n’etre responsable que dev le roi mais els ass ont commencées a exercé des pv un peut comme en GB , c l’embryon du parlementarisme. aboutissement avec la 3e rep psp c un régime parlementaire. régime parlementaire moniste. - 1ER moment qui correspond a un syst de responsabilité

République 5- principe de laïcité. 6- caractère démocratique de la République 7- Le principe du caractère sociale de la république §2-Les principes de gouvernement A- La restauration du pv exécutif B- la Rationalisation du parlementarismes (limitation) 1- l’organisation du parlement 2- Les fonctions/ pouvoirs du parlement a) La limitation du domaine de la loi 3- la création et la procédure des ordonnances 4- rapports entre le gouvernement et le parlement

modifié en 1804 pour instaurer le 1er empire de Napoléon I. Qui s’applique jusqu’en 1814. - 1814 : appelé Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 = période de la Restauration retour au pouvoir de Louis XVIII et de Charles X. - Charte 14 aout 1830 : monarchie de juillet = tête de l’Etat Louis Philippe. - Constitution du 14 janvier 1852 : retour du second empire, constitution s’applique jusqu’en 1870 - Constitution de 1875 : se compose de 3 lois constitutionnelles, période de problèmes

ainsi évité que le Parlement s’attribue le pouvoir du contrôle du Gouvernement non mentionné par la Constitution ce qui a été le cas sous la 4ème République ou les assemblées profitaient de leur autonomie. Le Conseil constitutionnel a établit le parlementarisme rationalisé. Récemment, Le Conseil constitutionnel s’est montré moins sévère et, à plusieurs occasions, a été amené à protéger les droits du Parlement à l’égard du Gouvernement. 2-    Les lois organiques Elles complètent la constitution

La monarchie sous Charles XX est une monarchie qui trouve ses appuie chez les propriétaires terriens. Il y a une tension très forte entre cette aspiration démocratique, et la crainte des bouleversements politiques. Ex : La révolution de juillet 1830 se traduit par un abaissement du seuil du cens et qui se suis d’un nouveau blocage entre ceux qui veulent laisser faire l’enrichissement naturel du pays et ceux qui veulent encore le baisser. La conséquence de ce blocage est que dans les années 1840

prononce la déclaration de Saint Ouen du 2 mai 1814. Le roi accepte de diriger la France et veut rétablir une monarchie mais il a conscience qu’il ne peut pas rétablir une monarchie absolue. Section 1 : Les chartres constitutionnelles de 1814 et de 1830. 1814 : La restauration. On restaure la monarchie en France 25 ans après le début de la révolution. Cette charte commence par une énumération du droit public des français où on énonce un certain nombre de droit et liberté qu’on les sujets français