Le Parlementarisme 1830

l’avènement de la tradition parlementaire française. Les régimes vont évoluer en pratique à travers des régimes parlementaires. Un équilibre entre pouvoir exécutif et pouvoir législatif sera mis en place. Le régime de la restauration (1814 à 1830) et la monarchie de juillet (1830 à 1848) sont les deux régimes de cette période. Après 1848, tout a été essayé. Arrive alors la 2ème République qui va durer jusqu’en 1851. On a abolit l’esclavage, on a introduit pour la première fois le suffrage universel direct

monarchie absolue et accepte de ne pas revenir à l’état antérieur de la France. En quoi la charte de 1814 mêle-t-elle ancienneté et innovation ? Nous étudierons qu’il s’agit d’un retour dissimulé de la monarchie (I) puis l’avènement du parlementarisme (II)   I.                    UN RETOUR DISSIMULE A LA MONARCHIE   Louis XVIII au pouvoir énonce les bases du régime dans lequel il accepte d’être roi. Il ne renonce pas à sa légitimité de droit divin il concède certains acquis de la

Thomas d’Aquin qui prôna la royauté tempérée et où les chefs sont désignés par le peuple (démocratie). 2- Le parlementarisme orléaniste exprime une conception juridique définie par une double responsabilité du gouvernement face au chef de l’Etat et face au Parlement. Cette déformation a été appliqué lorsque la dynastie des Orléans était au pouvoir, sous la monarchie de juillet 1830 à 1848. Elle a donc été mise en pratique cette année-là par François GUIZOT (considéré comme le premier Professeur

succède à la période de la restauration, un retour à la monarchie de droit divin. celle-ci est proclamé à la fin des trois glorieuses , le 29 30 et 31 juillet . Les « trois glorieuses » est en effet le nom donné à la révolte populaire qui eut lieu en 1830 , elle avait pour but d’abdiquer Charles X et sa politique absolutiste. Cette révolte étant soutenue par les libéraux , combattant pour les libertés, et les républicains espérant une république. La monarchie de juillet avec Louis Philipe comme roi

petit à petit, par revendications séparées dans le temps, avec les idées des lumières et la révolution française de 1789. Adopté en France par la charte de 1814, il s’implante à ce moment là comme modèle de référence lors de la monarchie de Juillet (1830-1848). Historiquement, il a ainsi permis le passage de la monarchie à la démocratie en faisant du gouvernement l’organe deconciliation entre le monarque et le Parlement. La théorie de la séparation des pouvoirs a joué un rôle non négligeable dans

parlementaire : pétition, possibilité de poser des questions, possibilité d’interpeller un ministre sur une question, possibilité de freiner la procédure de vote du budget… Section 1 - La Charte du 4 juin 1814 : un texte constitutionnel étranger au parlementarisme La Charte de 1814 octroyée par la seule volonté royale (Louis XVIII) renouait avec l’Ancien régime sur 2 points essentiels:la restauration de la souveraineté royale et l’unité du pouvoir d’État. Ces 2 éléments sont peu compatibles avec l’amorce

dans la réalité. Parlementarisme : Dès 1718, on retrouve des traces de parlementarisme en suède. Cependant les fondements théoriques du parlementarisme s’établissent en GB un peu plus tard au cours du 18ème s. Historiquement le parlementarisme désigne la volonté d’élargir les droits et les pouvoirs du parlement face au pouvoir exécutif incarné par la monarchie centralisatrice. Ce fut le cas notamment en France et en Angleterre. De nos jours, le parlementarisme est une forme de régime

(Récit de la séance du 15 mars 1830 à la Chambre des députés reproduit par l’auteur d’après le journal le Constitutionnel du 16 mars) « Le Roi règne, les ministres gouvernent, les Chambres jugent. Dès que le mal gouverner com- mence, le Roi ou les Chambres renversent le ministère qui gouverne mal et les Chambres offrent leur majorité comme liste de candidats ». Cette idée, formulée par Adolphe Thiers dans un article anonyme publié le 20 janvier 1830 dans Le National sous le titre « Du

constituants de 1875 ont adopté le parlementarisme car il leur semblait le régime le plus proche de la monarchie constitutionnelle, cela explique la réserve des républicains à l'adoption de la constitution de la IIIème. Le régime parlementaire fut en effet interprété et pratiqué dans l'optique révolutionnaire qui consistait à affirmer la primauté du législatif et par conséquent à déséquilibrer les rapports entre l'exécutif et le législatif. Le parlementarisme apparaît en Francee sous l'effet

personnel en 1802 et 1804 §1) La constitution de l’an X §2) La constitution de l’an XII : la restauration d’un système monarchique TITRE III : Les débuts de la tradition parlementaire (1814-1848) Chapitre I : La Restauration (1814/1815-1830) Section I : Un compromis entre l’Ancien Régime et la Révolution §1) La prise en compte de l’héritage révolutionnaire A) Un préambule permettant de renouer la chaine des temps B) La conservation des droits de l’homme et du citoyen :